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  1. Résultat n°1

    René NERSON.

    Date

    1962

    Cote

    31JE8

    • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel…
    • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de…
    • Déportés et prisonniers de guerre.
    • René NERSON.

    Producteur :

    Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
    Commission départementale d'histoire de la Guerre.
     

  2. Résultat n°2
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône -…
    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    13 octobre 2004.

    1 media

    13 octobre 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5569W614

    • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure…
    • 2004.
    • 13 octobre 2004.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon)

  4. Résultat n°4
    5 juillet 1988.

    1 media

    5 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5585W23

    • Contexte : 5585W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure…
    • 1988.
    • 5 juillet 1988.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Chambre de l'instruction

  5. Résultat n°5
    28 juillet 1997.

    1 media

    28 juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5569W289

    • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure…
    • 1997.
    • 28 juillet 1997.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon)

  6. Résultat n°6

    ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.

    Date

    1984

    Cote

    31J78

    • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel…
    • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de…
    • Guerre de 1939-1945.
    • Ouvrages publiés et mémoires universitaires.
    • ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984,…

    Producteur :

    Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
    Commission départementale d'histoire de la Guerre.
     

  7. Résultat n°7
    9-23 avril 2013.

    1 media

    9-23 avril 2013.

    Date

    2013

    Cote

    5562W77

    • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures…
    • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
    • 2013.
    • 9-23 avril 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Lyon, Rhône)

  8. Résultat n°8
    28 mai 1999.

    1 media

    28 mai 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5632W41

    • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure
    • 1999.
    • 28 mai 1999.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  9. Résultat n°9
    Du 9 au 23 janvier 1995.

    1 media

    Du 9 au 23 janvier 1995.

    Date

    1995

    Cote

    5563W65

    • Contexte : 5563W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure…
    • 1995.
    • Du 9 au 23 janvier 1995.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon)

  10. Résultat n°10
    Du 13 au 16 décembre 1999.

    1 media

    Du 13 au 16 décembre 1999.

    Date

    1999

    Cote

    5632W116

    • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure
    • 1999.
    • Du 13 au 16 décembre 1999.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  11. Résultat n°11
    11 février 1994.

    1 media

    11 février 1994.

    Date

    1994

    Cote

    5575W20

    • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure
    • 1994.
    • 11 février 1994.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  12. Résultat n°12
    Traitements du personnel de la Duchère.

    1 media

    Traitements du personnel de la Duchère.

    Date

    1944-1946

    Cote

    45W275

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement…
    • Mesures administratives privatives de liberté et camps…
    • A la Libération.
    • Contrôle et administration des camps.
    • Comptabilité des camps.
    • Traitements du personnel de la Duchère.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  13. Résultat n°13
    31 octobre 2012-16 janvier 2013.

    1 media

    31 octobre 2012-16 janvier 2013.

    Date

    2012-2013

    Cote

    5562W20

    • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures…
    • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,…
    • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Lyon, Rhône)

  14. Résultat n°14
    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    1 media

    Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

    Date

    Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945

    Cote

    283W108

    • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la…
    • Police et gendarmerie.
    • Service des contrôles techniques.
    • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions…
    • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances…

    Producteur :

    Commissariat régional de la République

  15. Résultat n°15

    Les officiers de bailliages de Montbrison dans la seconde moitié du XVIIIe siècle.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Lemaitre, Séverine

    Date

    1990

    Cote

    TH216/1

    • Contexte : Bibliothèque - TH
    • Les officiers de bailliages de Montbrison dans la…
  16. Résultat n°16
    6 février 1995.

    1 media

    6 février 1995.

    Date

    1995

    Cote

    5575W103

    • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure
    • 1995.
    • 6 février 1995.

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Lyon)

  17. Résultat n°17
    Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    1 media

    Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    Date

    2011

    Cote

    6244W18

    • Contexte : 6244W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers…
    • Du 29 juin au 7 juillet 2011.

    Producteur :

    France. Cour administrative d'appel (Lyon, Rhône, France)

  18. Résultat n°18

    LAVERSANNE.

    Date

    1940-1949

    Cote

    31J1F3

    • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel…
    • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de…
    • Séries diverses.
    • Études, articles, notices et statistiques.
    • LAVERSANNE.

    Producteur :

    Commission départementale d'histoire de la Seconde Guerre mondiale.
    Commission départementale d'histoire de la Guerre.
     

  19. Résultat n°19
    Bu-Chal.

    1 media

    Bu-Chal.

    Date

    1940-1944

    Cote

    45W151

    • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement…
    • Mesures administratives privatives de liberté et camps…
    • De la déclaration de guerre à la Libération.
    • Mesures administratives privatives de liberté.
    • Internés, éloignés et assignés à résidence.
    • Bu-Chal.

    Producteur :

    Le versement 45 W, qui comprend 412 articles et représente 21 mètres linéaires, n'est qu'un artifice puisqu'il est le fruit de la réunion de 4 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1949 et 1981 par la préfecture (Le versement éponyme, 45 W, le 22 avril 1947 ; 209 W le 9 décembre 1959, 307 W le 12 décembre 1963, 703 W le 24 février 1981.). Le choix de les fondre en une seule entité résulte du simple fait qu'ils proviennent tous du même service versant et qu'ils portent principalement sur la période 1940-1946 (et ceci bien que les dates extrêmes en soient 1939 et 1960). Notons toutefois qu'on y trouve également des fonds produits par la commission de vérification des internements administratifs, la commission de contrôle des camps, la direction départementale des centres de séjour surveillé, les camps d'internement du Rhône (La Duchère, Vancia et Le Paillet), organismes créés à la Libération de manière à faire face aux problèmes posés par l'Epuration : à leur dissolution,le premier bureau hérita de leurs dossiers.

  20. Résultat n°20
    1er-9 décembre 2003.

    1 media

    1er-9 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5561W250

    • Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de…
    • 2003.
    • 1er-9 décembre 2003.

    Producteur :

    France. Tribunal de commerce (Lyon, Rhône)