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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

René NERSON.
Cote
31JE8
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.

  • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
  • Déportés et prisonniers de guerre.
  • René NERSON.
Résultat n°2
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
2957W258
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Belleville-sur-Saône.
  • Fiches de décès.
  • 1972.
  • M-Q.
Résultat n°3
13 octobre 2004.

1 media

13 octobre 2004.
Cote
5569W614
 Date
2004
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 2004.
  • 13 octobre 2004.
Résultat n°4
5 juillet 1988.

1 media

5 juillet 1988.
Cote
5585W23
 Date
1988
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5585W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1988.
  • 5 juillet 1988.
Résultat n°5
28 juillet 1997.

1 media

28 juillet 1997.
Cote
5569W289
 Date
1997
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1997.
  • 28 juillet 1997.
Résultat n°6

ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.
Cote
31J78
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.

  • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
  • Guerre de 1939-1945.
  • Ouvrages publiés et mémoires universitaires.
  • ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984,...
Résultat n°7

9-23 avril 2013.
Cote
5562W77
 Date
2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15).
  • 2013.
  • 9-23 avril 2013.
Résultat n°8
28 mai 1999.

1 media

28 mai 1999.
Cote
5632W41
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1999.
  • 28 mai 1999.
Résultat n°9

Du 9 au 23 janvier 1995.
Cote
5563W65
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5563W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure...

  • 1995.
  • Du 9 au 23 janvier 1995.
Résultat n°10
Du 13 au 16 décembre 1999.

1 media

Du 13 au 16 décembre 1999.
Cote
5632W116
 Date
1999
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1999.
  • Du 13 au 16 décembre 1999.
Résultat n°11

11 février 1994.
Cote
5575W20
 Date
1994
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1994.
  • 11 février 1994.
Résultat n°12
Traitements du personnel de la Duchère.

1 media

Traitements du personnel de la Duchère.
Cote
45W275
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • A la Libération.
  • Contrôle et administration des camps.
  • Comptabilité des camps.
  • Traitements du personnel de la Duchère.
Résultat n°13

31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Cote
5562W20
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives

  • Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,...
  • 31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Résultat n°14
Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.

1 media

Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.
Cote
283W108
 Date
Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la...

  • Police et gendarmerie.
  • Service des contrôles techniques.
  • Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions...
  • Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Résultat n°15

6 février 1995.
Cote
5575W103
 Date
1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1995.
  • 6 février 1995.
Résultat n°16

LAVERSANNE.
Cote
31J1F3
 Date
1940-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby.

  • Fonds de la Commission départementale d'Histoire de...
  • Séries diverses.
  • Études, articles, notices et statistiques.
  • LAVERSANNE.
Résultat n°17
Bu-Chal.

1 media

Bu-Chal.
Cote
45W151
 Date
1940-1944
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement...

  • Mesures administratives privatives de liberté et camps...
  • De la déclaration de guerre à la Libération.
  • Mesures administratives privatives de liberté.
  • Internés, éloignés et assignés à résidence.
  • Bu-Chal.
Résultat n°18
1er-9 décembre 2003.

1 media

1er-9 décembre 2003.
Cote
5561W250
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de...

  • 2003.
  • 1er-9 décembre 2003.
Résultat n°19
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

21 juillet 1948, n° 2039.
Cote
394W316
 Date
1948
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°20
1/2.

1 media

1/2.
Cote
4952W/307
 Date
1991
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 4952W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure

  • 1991.
  • 11 décembre 1991.
  • 1/2.