JUSTICE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		René NERSON.	Cote 31JE8	Date 1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby. Fonds de la Commission départementale d'Histoire de... Déportés et prisonniers de guerre. René NERSON.
Résultat n°2	1 media	M-Q.	Cote 2957W258	Date 1972	Lieu BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)	Type de document ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION
		Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité Bureau de Belleville-sur-Saône. Fiches de décès. 1972. M-Q.
Résultat n°3	1 media	13 octobre 2004.	Cote 5569W614	Date 2004	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure... 2004. 13 octobre 2004.
Résultat n°4	1 media	5 juillet 1988.	Cote 5585W23	Date 1988	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5585W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure... 1988. 5 juillet 1988.
Résultat n°5	1 media	28 juillet 1997.	Cote 5569W289	Date 1997	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5569W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure... 1997. 28 juillet 1997.
Résultat n°6		ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.	Cote 31J78	Date 1984	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby. Fonds de la Commission départementale d'Histoire de... Guerre de 1939-1945. Ouvrages publiés et mémoires universitaires. ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984,...
Résultat n°7	1 media	9-23 avril 2013.	Cote 5562W77	Date 2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives Échantillon quantitatif (1 dossier sur 15). 2013. 9-23 avril 2013.
Résultat n°8	1 media	28 mai 1999.	Cote 5632W41	Date 1999	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure 1999. 28 mai 1999.
Résultat n°9	1 media	Du 9 au 23 janvier 1995.	Cote 5563W65	Date 1995	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5563W - Cour d'appel de Lyon - Dossiers de procédure... 1995. Du 9 au 23 janvier 1995.
Résultat n°10	1 media	Du 13 au 16 décembre 1999.	Cote 5632W116	Date 1999	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5632W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure 1999. Du 13 au 16 décembre 1999.
Résultat n°11		11 février 1994.	Cote 5575W20	Date 1994	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure 1994. 11 février 1994.
Résultat n°12	1 media	Traitements du personnel de la Duchère.	Cote 45W275	Date 1944-1946	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement... Mesures administratives privatives de liberté et camps... A la Libération. Contrôle et administration des camps. Comptabilité des camps. Traitements du personnel de la Duchère.
Résultat n°13	1 media	31 octobre 2012-16 janvier 2013.	Cote 5562W20	Date 2012-2013	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5562W - Tribunal de commerce de Lyon - Procédures collectives Échantillon qualitatif (alimentation, restauration,... 31 octobre 2012-16 janvier 2013.
Résultat n°14	1 media	Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances ; fourrages ; franc-maçonnerie ; fruits et légumes ; FTP ; groupements de jeunesse ; industries ; justice ; lait, beurre, fromages et matières grasses ; main d’œuvre ; marché noir ; médecine ; métallurgie ; milices patriotiques ; opinion ; partis divers ; prisonniers de guerre, déportés et réfugiés ; police ; pommes de terre ; presse ; produits chimiques ; propagande ; propos antinationaux.	Cote 283W108	Date Entre le 1er août 1944 et le 30 juin 1945	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 283W - Commissariat régional de la République à la... Police et gendarmerie. Service des contrôles techniques. Copies de lettres et de télégrammes interceptés, transcriptions... Électricité ; enseignement ; épuration ; FFI ; finances...
Résultat n°15		6 février 1995.	Cote 5575W103	Date 1995	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 5575W - Cour d'assises du Rhône - Dossiers de procédure 1995. 6 février 1995.
Résultat n°16		Du 29 juin au 7 juillet 2011.	Cote 6244W18	Date 2011	Lieu -	Type de document DOSSIER DE PROCEDURE
		Contexte : 6244W - Cour administrative d'appel de Lyon - Dossiers... Du 29 juin au 7 juillet 2011.
Résultat n°17		LAVERSANNE.	Cote 31J1F3	Date 1940-1949	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 31J - Commission d'histoire de la guerre - Marcel Ruby. Fonds de la Commission départementale d'Histoire de... Séries diverses. Études, articles, notices et statistiques. LAVERSANNE.
Résultat n°18	1 media	Bu-Chal.	Cote 45W151	Date 1940-1944	Lieu -	Type de document DOSSIER INDIVIDUEL
		Contexte : 45W - Préfecture du Rhône - Police et camps d'internement... Mesures administratives privatives de liberté et camps... De la déclaration de guerre à la Libération. Mesures administratives privatives de liberté. Internés, éloignés et assignés à résidence. Bu-Chal.
Résultat n°19	1 media	1er-9 décembre 2003.	Cote 5561W250	Date 2003	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5561W - Tribunal de commerce de Lyon - Audiences de... 2003. 1er-9 décembre 2003.
Résultat n°20	1 media	21 juillet 1948, n° 2039.	Cote 394W316	Date 1948	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours... Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire). Section départementale du Rhône. Greffe de la cour de justice de Lyon. Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice. Dossiers de procédures. 21 juillet 1948, n° 2039.

Résultats de la recherche

René NERSON.

M-Q.

13 octobre 2004.

5 juillet 1988.

28 juillet 1997.

ROUHARD (Eric), Service de santé et guérilla, 1984, 182 p.

9-23 avril 2013.

28 mai 1999.

Du 9 au 23 janvier 1995.

Du 13 au 16 décembre 1999.

11 février 1994.

Traitements du personnel de la Duchère.

31 octobre 2012-16 janvier 2013.

6 février 1995.

Du 29 juin au 7 juillet 2011.

LAVERSANNE.

Bu-Chal.

1er-9 décembre 2003.

21 juillet 1948, n° 2039.