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  1. Résultat n°1
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2623

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Grêle.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    1 media

    Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.

    Cote

    4527W15

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Propriétés bâties.
    • Suivi administratif.
    • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Le Perréon-Létra.

    1 media

    Le Perréon-Létra.

    Date

    1906-1923

    Cote

    5Q115

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Le Perréon-Létra.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Feuille 244. II-5-217-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 244. II-5-217-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W271

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 244. II-5-217-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    Les Haies, Les Sauvages.

    1 media

    Les Haies, Les Sauvages.

    Date

    1995-2003

    Cote

    6155W39

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Les Haies, Les Sauvages.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7

    1911-1961.

    Date

    1911-1961

    Cote

    3P264/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sauvages (les).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1961.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

    Date

    2001-2013

    Cote

    6222W 1-6222W7

    • Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P264/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sauvages (les).
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  11. Résultat n°11
    Les Sauvages.

    2 lots 3 medias

    Les Sauvages.

    Date

    s.d.

    Cote

    72Fi21

    • Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin
    • Cartes postales.
    • Rhône.
    • Les Sauvages.

    Producteur :

    Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.

  12. Résultat n°12
    Feuille 246. II-5-216-42.

    2 lots 2 medias

    Feuille 246. II-5-216-42.

    Date

    1972

    Cote

    6280W273

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 246. II-5-216-42.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  13. Résultat n°13
    Feuille II-5-215-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-215-41.

    Date

    1973

    Cote

    6280W304

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-215-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2613

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  15. Résultat n°15
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2632

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Inondations.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  16. Résultat n°16
    Feuille 245. II-5-216-41.

    2 lots 2 medias

    Feuille 245. II-5-216-41.

    Date

    1972

    Cote

    6280W272

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 245. II-5-216-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1991-2007

    Cote

    6025W22

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • A-C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1961

    Cote

    3P264/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Sauvages (les).
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  19. Résultat n°19
    Marchés 80100 à 80133.

    1 media

    Marchés 80100 à 80133.

    Date

    1980

    Cote

    3679W17

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1980.
    • Marchés 80100 à 80133.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1855.

    1 media

    1855.

    Date

    1855

    Cote

    6M2642

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Mortalité du bétail et épizooties.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1855.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.