Commune de Liergues.
Date
1572-1613
Cote
EDEPOT114 / 1-EDEPOT114/2
- Contexte : Commune de Liergues.
Producteur :
Liergues (Rhône)
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
2 lots 3 medias
Maison d'habitation et d'exploitation pour 2 vignerons à Liergues.
Date
1875
Cote
20Fi43
-
Contexte : 20Fi - Documents et brochures d'architecture
- Maison d'habitation et d'exploitation pour 2 vignerons...
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Résultat n°3
1 media
Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.
Date
2008-2010
Cote
5794W15
-
Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Lantignié, Larajasse, Liergues, Limas, Limonest, Loire-sur-Rhône.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
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Résultat n°4
1 media
Marchés 82053 à 82115.
Date
1982
Cote
3679W24
-
Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82053 à 82115.
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°5
Matrice des propriétés foncières.
Date
1830-1914
Cote
3P129/2
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°6
2 lots 2 medias
Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne origine.
Date
1808
Cote
2Q462
-
Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Villefranche.
- Administration du séquestre des biens.
- Sommier des biens corporels et incorporels d'ancienne...
Producteur :
Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
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Résultat n°7
88 medias
État de sections.
Date
1830
Cote
3P129/1
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- État de sections.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°8
1 media
Feuille II-5-222-43.
Date
1970-1974
Cote
6280W340
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Région lyonnaise.
- Feuille II-5-222-43.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°9
Folios 493-569.
Date
1914-1936
Cote
3P129/4
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 493-569.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
-
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Résultat n°10
Acquisitions et cessions foncières du Département.
Date
1964-1998
Cote
6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°11
2 lots 2 medias
Feuille 146. II-5-222-44.
Date
1970
Cote
6280W173
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 146. II-5-222-44.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°12
1 media
Feuille II-5-222-44.
Date
1970-1974
Cote
6280W341
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Région lyonnaise.
- Feuille II-5-222-44.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°13
1 media
Légny à Lucenay.
Date
1978-2023
Cote
6445W20
-
Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Légny à Lucenay.
Producteur :
Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
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Résultat n°14
2 lots 2 medias
Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département de Rhône et Loire, le 8 avril 1793, l'An second de la République française.
Date
lundi 08 avril 1793
Cote
404J121
-
Contexte : 404J - Affiches administratives
- Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département...
Producteur :
Producteur inconnu
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Résultat n°15
2 lots 2 medias
Feuille 149. II-5-222-43.
Date
1970
Cote
6280W176
-
Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 149. II-5-222-43.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°16
Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Date
1914-1936
Cote
3P129/3
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°17
1911-1936.
Date
1911-1936
Cote
3P129/6
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1936.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°18
1 media
F-V.
Date
1992-2006
Cote
6025W23
-
Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- F-V.
Producteur :
Conseil de la petite enfance du Rhône.
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Résultat n°19
1 media
Chemin départemental n°116 (CD116), Liergues et Pouilly-le-Monial, aménagement du chemin au lieu-dit « Au-delà de l'eau ».
Date
1978-1981
Cote
4527W164
-
Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°116 (CD116), Liergues et Pouilly-le-Monial,...
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°20
1882-1911.
Date
1882-1911
Cote
3P129/5
-
Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Liergues.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :
Rhône. Direction départementale du cadastre
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Résultat n°21
1 media
Liergues.
Date
1991-2001
Cote
6155W40
-
Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Liergues.
Producteur :
Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°22
1 media
Lièrgues-Lucenay.
Date
1906-1911
Cote
5Q116
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Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lièrgues-Lucenay.
Producteur :
Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
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Résultat n°23
1 media
Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828, 11838, 11948, 11954, 12013, 12034, 12069 et 12113.
Date
1975
Cote
3610W21
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Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°11696, 11697, 11806, 11817, 11827, 11828,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°24
2 lots 2 medias
Feuille 150. II-5-223-43.
Date
1970
Cote
6280W177
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Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 150. II-5-223-43.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°25
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.
Date
1965-2000
Cote
6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°26
2 lots 2 medias
Feuille 147. II-5-223-44.
Date
1970
Cote
6280W174
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Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 147. II-5-223-44.
Producteur :
France. Ministère de l'Équipement
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Résultat n°27
Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.
Date
1969-2000
Cote
6384W 1-6384W9
- Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...
Producteur :
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
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Résultat n°28
1 media
Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville, Les Haies, Liergues et Quincieux.
Date
1993
Cote
5962W24
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Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Ampuis, Le-Bois-d'Oingt, Les Chères, Francheville,...
Producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
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Résultat n°29
2 lots 3 medias
Liergues.
Date
s.d.
Cote
72Fi23
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Contexte : 72Fi - Famille Sarrazin
- Cartes postales.
- Rhône.
- Liergues.
Producteur :
Famille Sarrazin-Guérin de Saint-Just-d'Avray.
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