73 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Feuille 82. II-5-224-32.

2 lots 2 medias

Feuille 82. II-5-224-32.

Date

1969

Cote

6280W109

Résultat n°2
Marchés 85027 à 85044.

1 media

Marchés 85027 à 85044.

Date

1985

Cote

3679W32

Résultat n°3
Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

1 media

Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Riverie, Rontalon et Saint-Didier-sous-Riverie.

Date

2004

Cote

6380W20

Résultat n°4

Folios 1-500.

Date

1914-1952

Cote

3P147/4

Résultat n°5
Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

1 media

Expédition de la sentence rendue par le sénéchal de Lyon dans le procès entre Gilles de La Feuillade et André Méric, procureur à la Sénéchaussée, au sujet de la possession de la seigneurie de la Feuillade (com. de Messimy).

Date

15 mars 1574

Cote

1J1638

Résultat n°6
Feuille 91. II-5-223-31.

2 lots 2 medias

Feuille 91. II-5-223-31.

Date

1969-1971

Cote

6280W118

Résultat n°7
Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

1 media

Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Orliénas, Pollionnay et Rontalon.

Date

2000

Cote

6380W14

Résultat n°8
Messimy.

1 media

Messimy.

Date

1844-1929

Cote

77W443

Résultat n°9
Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation dans la traversée des communes.

1 media

Craponne, Brindas, Messimy et Thurins, sécurisation dans la traversée des communes.

Date

1983

Cote

4527W134

Résultat n°10
Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

1 media

Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy et Mornant.

Date

1997

Cote

6380W7

Résultat n°11
Dossiers d'acquisition par communes.

1 media

Dossiers d'acquisition par communes.

Date

1874-1937

Cote

1J2029

Résultat n°12
Saint-Symphorien-sur-Coise (1901-1909), Messimy (1887-1899), Craponne (1892-1910), Thurins (1891-1910), Saint-Martin-en-Haut (1890-1914), Brindas (1892-1909).

1 media

Saint-Symphorien-sur-Coise (1901-1909), Messimy (1887-1899), Craponne (1892-1910), Thurins (1891-1910), Saint-Martin-en-Haut (1890-1914), Brindas (1892-1909).

Date

1887-1914

Cote

77W163

Résultat n°13
Messimy. Le pont du chemin de fer et vue panoramique sur Soucieux.

1 media

Messimy. Le pont du chemin de fer et vue panoramique sur Soucieux.

Date

s.d.

Cote

11Fi3600

Résultat n°14

Folios 1-484.

Date

1826-1914

Cote

3P147/2

Résultat n°15
Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Pollionnay et Rontalon.

1 media

Communes de Brindas, Chaussan, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Mornant, Pollionnay et Rontalon.

Date

1995

Cote

6380W2

Résultat n°16

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1952

Cote

3P147/6

Résultat n°17
Messimy. Rue Simon Rousseau.

1 media

Messimy. Rue Simon Rousseau.

Date

s.d.

Cote

11Fi3597

Résultat n°18
Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

1 media

Marcy-l'Étoile, Messimy, Mions.

Date

1997-1998

Cote

6155W106

Résultat n°19

Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

Date

2001-2013

Cote

6222W 1-6222W7

Résultat n°20
Marchampt à Moiré.

1 media

Marchampt à Moiré.

Date

1953-2023

Cote

6445W23