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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
BRET-BREZ.

2 lots 181 medias

BRET-BREZ.
Cote
3842, 6U1/5084
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • BRET-BREZ.
Résultat n°2
Octobre-décembre 1989.

1 media

Octobre-décembre 1989.
Cote
5964W/11
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5964W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 1989.
  • Octobre-décembre 1989.
Résultat n°3

11-20 septembre 1993.
Cote
6326W16
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6326W - Conseil des prud'hommes de Lyon - Minutes des...

  • Minutes des jugements.
  • Septembre 1993.
  • 11-20 septembre 1993.
Résultat n°4
De 1 à 240.

1 media

De 1 à 240.
Cote
5681W/335
 Date
1986
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Référés : minutes des ordonnances.
  • 1986.
  • De 1 à 240.
Résultat n°5

Du 3 au 13 mai 2011.
Cote
6218W/7
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6218W - Tribunal de grande instance de Lyon - Pôle...

  • Tribunal du contentieux de l'incapacité : minutes des...
  • 2011.
  • Du 3 au 13 mai 2011.
Résultat n°6
Décembre 1886.

1 media

Décembre 1886.
Cote
1952, 6Up1/1309
 Date
1886
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1886.
Résultat n°7
Mai-juin 1896.

1 media

Mai-juin 1896.
Cote
0183, 6Up1/135
 Date
1896
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Actes de sociétés.
  • Créations, modifications, dissolutions.
  • Mai-juin 1896.
Résultat n°8
Février 1933.

1 media

Février 1933.
Cote
3475, 6Up1/2859
 Date
1933
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Février 1933.
Résultat n°9
Du 1er au 9 juin 1989.

1 media

Du 1er au 9 juin 1989.
Cote
5677W/15
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5677W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • Du 1er au 9 juin 1989.
Résultat n°10
Du 1er au 12 septembre 1989.

1 media

Du 1er au 12 septembre 1989.
Cote
6000W/41
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

  • 1989.
  • Minutes des jugements.
  • Du 1er au 12 septembre 1989.
Résultat n°11

23 mai- 7 septembre 1967.
Cote
5022W/14
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5022W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes civiles

  • Lyon.
  • 3ème section.
  • 1967.
  • 23 mai- 7 septembre 1967.
Résultat n°12
Mai 1938.

1 media

Mai 1938.
Cote
3571, 6Up1/2955
 Date
1938
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Mai 1938.
Résultat n°13
Décembre 1865.

1 media

Décembre 1865.
Cote
2644, 6UP1/2046
 Date
1865
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Faillites.
  • Décembre 1865.
Résultat n°14
Du 21 juin au 6 juillet 2005.

1 media

Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Cote
5077W/7
 Date
2005
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5077W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

  • Minutes.
  • Du 21 juin au 6 juillet 2005.
Résultat n°15
21 juillet 1948, n° 2039.

1 media

21 juillet 1948, n° 2039.
Cote
394W316
 Date
1948
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Greffe de la cour de justice de Lyon.
  • Dossiers des affaires jugées devant la cour de justice.
  • Dossiers de procédures.
  • 21 juillet 1948, n° 2039.
Résultat n°16
Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.

1 media

Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.
Cote
5598W89
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5598W - Cour d'appel de Lyon - Chambres correctionnelles

  • 1994.
  • 7ème chambre.
  • Du 2 mars 1994 au 21 avril 1994.
Résultat n°17
Décembre 1847.

1 media

Décembre 1847.
Cote
1477, 6Up1/3606
 Date
1847
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Décembre 1847.
Résultat n°18
1819

1 media

1819
Cote
4U25/25
 Date
1819
 Lieu
MONSOLS
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions civiles et pénales.
  • Actes et jugements en matière civile et pénale.
  • Minutes.         
  • 1819
Résultat n°19
Octobre 1874.

1 media

Octobre 1874.
Cote
1806, 6Up1/1163
 Date
1874
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Plumitifs d'audiences, feuilles d'audiences et pièces...
  • Feuilles d'audiences et jugements.
  • Octobre 1874.
Résultat n°20
NEY-NEZ.

2 lots 99 medias

NEY-NEZ.
Cote
4418, 6U1/5660
 Date
1920-1954
 Lieu - Type de document
ACTE DE SOCIETE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

  • Registre du commerce et des sociétés (RCS).
  • Fichier nominatif des commerçants et entreprises .
  • NEY-NEZ.