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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1833-1843.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEPOT134/8

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1833-1843.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2

    Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1934-1961

    Cote

    EDEPOT134/60

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections du conseil général et conseil d'arrondissement.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Date

    1933-1942

    Cote

    EDEPOT134/101

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4

    1843-1853.

    Date

    1843-1853

    Cote

    EDEPOT134/30

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1843-1853.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1932-1942

    Cote

    EDEPOT134/100

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Assistance médicale gratuite.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    Réseaux humides.

    Date

    1947-1960

    Cote

    EDEPOT134/89

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseaux humides.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    Service vicinal.

    Date

    1912-1935

    Cote

    EDEPOT134/82

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Service vicinal.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEPOT134/4

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1793-1803.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9

    Édifices du culte.

    Date

    1897-1950

    Cote

    EDEPOT134/78

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Édifices communaux.
    • Édifices du culte.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10

    Tous chemins.

    Date

    1880-1972

    Cote

    EDEPOT134/83

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Tous chemins.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11

    1863-1873.

    Date

    1863-1873

    Cote

    EDEPOT134/22

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1863-1873.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12

    1813-1823.

    Date

    1813-1823

    Cote

    EDEPOT134/17

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT134/34

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14

    Justice.

    Date

    1942

    Cote

    EDEPOT134/55

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Police.
    • Justice.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Cultes.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEPOT134/90

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Cultes.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16

    Toutes taxes.

    Date

    1927-1971

    Cote

    EDEPOT134/48

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Contributions.
    • Toutes taxes.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17

    1713-1759.

    Date

    1713-1759

    Cote

    EDEPOT134/2

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres paroissiaux.
    • 1713-1759.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT134/33

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19

    Hygiène.

    Date

    1938-1948

    Cote

    EDEPOT134/57

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Hygiène.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    1868-1883.

    97 medias

    1868-1883.

    Date

    1868-1883

    Cote

    EDEPOT134/38

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1868-1883.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21

    Chemin vicinal d'intérêt commun.

    Date

    1933-1934

    Cote

    EDEPOT134/86

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemin vicinal d'intérêt commun.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22

    1823-1833.

    Date

    1823-1833

    Cote

    EDEPOT134/28

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1823-1833.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23

    Référendums.

    Date

    1945-1968

    Cote

    EDEPOT134/63

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Référendums.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    1884-1905.

    144 medias

    1884-1905.

    Date

    1884-1905

    Cote

    EDEPOT134/39

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1884-1905.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25

    1823-1833.

    Date

    1823-1833

    Cote

    EDEPOT134/7

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1823-1833.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26

    Personnel et commission municipale.

    Date

    1908-1963

    Cote

    EDEPOT134/67

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Personnel et commission municipale.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27

    Protection de l'enfance.

    Date

    1939-1953

    Cote

    EDEPOT134/98

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Protection de l'enfance.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28

    Électorat.

    Date

    1931-1958

    Cote

    EDEPOT134/58

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29

    Statistiques.

    Date

    1935-1954

    Cote

    EDEPOT134/97

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30

    Réseau électrique.

    Date

    1909-1965

    Cote

    EDEPOT134/88

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Réseau électrique.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31

    1883-1892.

    Date

    1883-1892

    Cote

    EDEPOT134/24

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1883-1892.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32

    1959.

    Date

    1959

    Cote

    EDEPOT134/74

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Journaux centralisateurs.
    • 1959.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33

    Élections des conseillers de la République.

    Date

    1948

    Cote

    EDEPOT134/62

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections des conseillers de la République.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34

    Allocations familiales agricoles.

    Date

    1940-1943

    Cote

    EDEPOT134/99

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Application des lois d'assistance.
    • Allocations familiales agricoles.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35

    1906-1921.

    Date

    1906-1921

    Cote

    EDEPOT134/92

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1906-1921.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36

    Commission administrative.

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEPOT134/91

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Commission administrative.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37

    Projet de construction.

    Date

    1866

    Cote

    EDEPOT134/79

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Édifices communaux.
    • École.
    • Projet de construction.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Moiré. Vue générale.

    1 media

    Moiré. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3556

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Moiré. Vue générale.
  39. Résultat n°39
    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux fabriques.

    Date

    1792-an III

    Cote

    2Q308

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau du Bois d'Oingt.
    • Sommier des biens immeubles et rentes appartement aux...

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  40. Résultat n°40

    Distribution de lait.

    Date

    1955-1957

    Cote

    EDEPOT134/104

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Instruction publique.
    • Distribution de lait.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41

    1823-1833.

    Date

    1823-1833

    Cote

    EDEPOT134/18

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1823-1833.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42

    1873-1882.

    Date

    1873-1882

    Cote

    EDEPOT134/23

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1873-1882.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43

    Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Date

    1975-1978

    Cote

    4527W93

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Moire-Frontenas, voie communale n°409 (VC409) élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44

    Travaux, aménagement, demande de subvention.

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT134/80

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Édifices communaux.
    • École.
    • Travaux, aménagement, demande de subvention.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45

    Recensement des classes.

    Date

    1933-1972

    Cote

    EDEPOT134/52

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Affaires militaires.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46

    Décès des hommes mobilisables.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEPOT134/53

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Affaires militaires.
    • Décès des hommes mobilisables.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47

    Chambre d'agriculture.

    Date

    1933-1934

    Cote

    EDEPOT134/66

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre d'agriculture.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48

    Budgets.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEPOT134/95

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Budgets.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  49. Résultat n°49

    Chemins vicinaux ordinaires.

    Date

    1867-1912

    Cote

    EDEPOT134/85

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins vicinaux ordinaires.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  50. Résultat n°50

    1863-1872.

    Date

    1863-1872

    Cote

    EDEPOT134/32

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1863-1872.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51

    1833-1843.

    Date

    1833-1843

    Cote

    EDEPOT134/29

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1833-1843.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  53. Résultat n°53

    Élections municipales.

    Date

    1935-1959

    Cote

    EDEPOT134/59

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutins.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54

    1942-1978.

    Date

    1942-1978

    Cote

    EDEPOT134/94

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1942-1978.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55

    Contributions foncières des propriétés non bâties.

    Date

    1931-1934

    Cote

    EDEPOT134/50

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Contributions.
    • Contributions foncières des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56

    1802-1813.

    Date

    1802-1813

    Cote

    EDEPOT134/26

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1802-1813.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  57. Résultat n°57

    Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001, PC088870011, PC202880071, PC202880090, PC050910003, PC050920018, PC144910007, PC207880008 et PC134920001.

    Date

    1987-1992

    Cote

    4564W44

    • Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC091870018, PC091870045, PC091870052, PC088870001,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  58. Résultat n°58

    1853-1862.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEPOT134/31

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1853-1862.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  60. Résultat n°60

    Chemins ruraux.

    Date

    1905-1971

    Cote

    EDEPOT134/84

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Voirie, travaux publics, moyens de transports, régimes...
    • Routes et chemins.
    • Chemins ruraux.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61

    Comptes administratifs.

    Date

    1926-1942

    Cote

    EDEPOT134/96

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Finances.
    • Comptes administratifs.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  62. Résultat n°62

    1893-1902.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT134/35

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  63. Résultat n°63

    1813-1823.

    Date

    1813-1823

    Cote

    EDEPOT134/27

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Décès.
    • 1813-1823.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  64. Résultat n°64

    Dons et legs.

    Date

    1867-1874

    Cote

    EDEPOT134/76

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Finances.
    • Dons et legs.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  65. Résultat n°65

    1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEPOT134/5

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
    • 1803-1812.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66

    1921-1942.

    Date

    1921-1942

    Cote

    EDEPOT134/93

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Registre de délibérations du bureau de bienfaisance.
    • 1921-1942.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  67. Résultat n°67
    Dossiers par communes.

    1 media

    Dossiers par communes.

    Date

    1909-1923

    Cote

    5Q89

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
    • Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
    • Création des bureaux de bienfaisance.
    • Dossiers par communes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  68. Résultat n°68

    Contentieux et assurances.

    Date

    1944-1964

    Cote

    EDEPOT134/44

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Administration communale.
    • Contentieux et assurances.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69

    Caisse des écoles.

    Date

    1942-1962

    Cote

    EDEPOT134/103

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Instruction publique.
    • Caisse des écoles.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70

    1918-1950.

    Date

    1918-1950

    Cote

    EDEPOT134/69

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets primitifs et supplémentaires.
    • 1918-1950.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion.

    Date

    1845-1862

    Cote

    EDEPOT134/72

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72

    État civil : pièces annexes.

    Date

    1926-1927

    Cote

    EDEPOT134/45

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • État civil : pièces annexes.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  73. Résultat n°73

    1893-1902.

    Date

    1893-1902

    Cote

    EDEPOT134/25

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1893-1902.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74

    1793-1803.

    Date

    1793-1803

    Cote

    EDEPOT134/15

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
    • 1793-1803.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75

    Biens communaux.

    Date

    1941-1952

    Cote

    EDEPOT134/81

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  76. Résultat n°76
    1933-1958.

    150 medias

    1933-1958.

    Date

    1933-1958

    Cote

    EDEPOT134/41

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1933-1958.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  77. Résultat n°77
    1839-1868.

    103 medias

    1839-1868.

    Date

    1839-1868

    Cote

    EDEPOT134/37

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1839-1868.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  78. Résultat n°78

    Calamités agricoles et sinistres.

    Date

    1932-1953

    Cote

    EDEPOT134/47

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Agriculture.
    • Calamités agricoles et sinistres.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  79. Résultat n°79

    Recettes et dépenses.

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEPOT134/108

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Fabrique de Moiré.
    • Comptabilité.
    • Recettes et dépenses.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)

  80. Résultat n°80

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1914-1961

    Cote

    EDEPOT134/51

    • Contexte : EDEPOT134 - Commune de Moiré

    • Contributions.
    • Taxe sur les chiens.

    Producteur :

    Moiré (Rhône, France ; commune)