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  1. Résultat n°1
    Feuille 3. II-5-227-41.

    1 media

    Feuille 3. II-5-227-41.

    Date

    1969

    Cote

    6280W30

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 3. II-5-227-41.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  2. Résultat n°2

    Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W18

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Mions, Montagny, Montanay, Morancé, Montrottier.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  4. Résultat n°4

    Permis n°PC255930027, PC284930016, PC296930001 et PC296930006.

    Date

    1993

    Cote

    4565W31

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°PC255930027, PC284930016, PC296930001 et PC296930006.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Feuille 15. II-5-227-39.

    1 media

    Feuille 15. II-5-227-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W42

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 15. II-5-227-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  6. Résultat n°6
    L-N hors Lyon.

    1 media

    L-N hors Lyon.

    Date

    1990-2006

    Cote

    6025W15

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • L-N hors Lyon.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Feuille 9. II-5-227-40.

    1 media

    Feuille 9. II-5-227-40.

    Date

    1969

    Cote

    6280W36

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...

    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 9. II-5-227-40.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement