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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres à Lyon.

1 media

Cote
1E1286
Date
1750
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Roch Fourrat, contrôleur ordinaire des guerres...
Résultat n°2
Registre des noms des habitants qui doivent des droits et des servis à la seigneurie de Montluel.

1 media

Cote
1E1274
Date
1783
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Registre des noms des habitants qui doivent des droits...
Résultat n°3
Reconnaissances.

1 media

Cote
1E1276
Date
1377-1741
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Reconnaissances.
Résultat n°4
Contre Michel Valat, marchand drapier.

1 media

Cote
1E1291
Date
1758
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Michel Valat, marchand drapier.
Résultat n°5
Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.

1 media

Cote
1E1289
Date
1754
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean-Marie Gaillard, avocat à la cour.
Résultat n°6
Contre Pierre Tercel, meunier.

1 media

Cote
1E1287
Date
1750-1751
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Pierre Tercel, meunier.
Résultat n°7
Contre Antoine Guichard, cordonnier.

1 media

Cote
1E1295
Date
1766-1768
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Antoine Guichard, cordonnier.
Résultat n°8
1766-1770

1 media

Cote
1E1297
Date
1766-1770
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tercel, boulanger.
  • 1766-1770
Résultat n°9
Contre Sébastien Buyat, marchand.

1 media

Cote
1E1288
Date
1752
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Sébastien Buyat, marchand.
Résultat n°10
Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.

1 media

Cote
1E1281
Date
1748
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contrainte délivrée au préjudice de Nicolas de Jussieu.
Résultat n°11
Plans.

1 media

Cote
1E1301
Date
dix-huitième siècle
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Plans.
Résultat n°12
Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour le Roi du château, ville et seigneurie de Montluel.

1 media

Cote
1E1269
Date
1548
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des terriers, extentes et reconnaissances pour...
Résultat n°13
Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu par Jean Monin au profit de Philippe de Savoie, comte de Baugé et de Bresse.

1 media

Cote
1E1268
Date
1494
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Terrier du château et de la ville de Montluel, reçu...
Résultat n°14
Extrait du compte des revenus de Montluel.

1 media

Cote
1E1266
Date
1340-1341
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait du compte des revenus de Montluel.
Résultat n°15
Extrait des vérifications du fief de Montluel.

1 media

Cote
1E1273
Date
1764
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Extrait des vérifications du fief de Montluel.
Résultat n°16
Contre plusieurs particuliers.

1 media

Cote
1E1299
Date
1767-1783
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre plusieurs particuliers.
Résultat n°17
Contre Jean Saillard, marchand.

1 media

Cote
1E1283
Date
1749
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Saillard, marchand.
Résultat n°18
Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant de la directe de la seigneurie de Montluel.

1 media

Cote
1E1272
Date
1745
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Seigneurie de Montluel : terriers.
  • Recueil des nouveaux possesseurs des fonds mouvant...
Résultat n°19
Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.

1 media

Cote
1E1285
Date
1750
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Charles Chavet et Pierre Robin, marchands.
Résultat n°20
Contre Jean Tournachon, marchand.

1 media

Cote
1E1284
Date
1749
Lieu
MONTLUEL (AIN, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1E - Personnes, familles et seigneuries de l'Ancien...

  • Jussieu (famille) et seigneurie de Montluel (Bresse).
  • Procédures impliquant Nicolas de Jussieu.
  • Contre Jean Tournachon, marchand.