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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1975-1982.

1 media

Cote
5931W43
Date
1975-1982
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1975-1982.
Résultat n°2
Janvier-juin 1986.

1 media

Cote
5931W49
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
Résultat n°3
1983.

1 media

Cote
5931W44
Date
1983
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 1983.
Résultat n°4
22 novembre 1960-31 décembre 1974.

1 media

Cote
5931W42
Date
1960-1974
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • 22 novembre 1960-31 décembre 1974.
Résultat n°5
Juillet-décembre 1984.

1 media

Cote
5931W46
Date
1984
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1984.
Résultat n°6
Janvier-juin 1985.

1 media

Cote
5931W47
Date
1985
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1985.
Résultat n°7
Juillet-décembre 1985.

1 media

Cote
5931W48
Date
1985
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1985.
Résultat n°8
Juillet-décembre 1986.

1 media

Cote
5931W50
Date
1986
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1986.
Résultat n°9
Arrêtés du préfet.

1 media

Cote
4875W 1-4875W122
Date
1944-1996
Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CIRCULAIRE, NOTE DE SERVICE, REGISTRE
  • Contexte : Arrêtés du préfet.

Résultat n°10
Janvier-juin 1984.

1 media

Cote
5931W45
Date
1984
Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1984.