OPERATION D'URBANISME

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Pusignan, ZAC Syntex Parc.	Cote 5749W57	Date 2003	Lieu PUSIGNAN	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Pusignan, ZAC Syntex Parc.
Résultat n°2	1 media	Gleizé, Villefranche.	Cote 5749W77	Date 1979-1995	Lieu GLEIZE, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Gleizé, Villefranche.
Résultat n°3	1 media	Procédures, études préalables.	Cote 5749W47	Date 2004-2005	Lieu QUINCIEUX	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Quincieux, parc d'activité En Chuel. Procédures, études préalables.
Résultat n°4	1 media	Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.	Cote 5528W/4	Date 1988-1997	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 5528W - Société de développement de la ville de Vénissieux... Lotissement Paul Marcellin, construction. Actes notariés, permis de construire, cahier des charges,...
Résultat n°5	1 media	Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.	Cote 5749W72	Date 1991-2007	Lieu SAINT-LAURENT-DE-MURE, SIMANDRES	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.
Résultat n°6	1 media	Mornant, Anse.	Cote 5749W69	Date 1997-1999	Lieu MORNANT, ANSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Mornant, Anse.
Résultat n°7	1 media	Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.	Cote 5749W112	Date 1990-1998	Lieu SAINTE-FOY-L'ARGENTIERE, SAINT-FORGEUX, SAINTE-CATHERINE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.
Résultat n°8	1 media	Consultation des entreprises.	Cote 324J1218	Date 1989-1991	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Ain. Copropriété Les Berges de l'Allemogne, chemin des Battoirs... Consultation des entreprises.
Résultat n°9	1 media	Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.	Cote 3156W26	Date 1971	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82...
Résultat n°10	1 media	Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.	Cote 5798W34	Date 2008	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Instruction des demandes et délivrance des permis de... Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069...
Résultat n°11	1 media	Charly.	Cote 324J1234	Date 1993-1995	Lieu CHARLY	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Charly.
Résultat n°12	1 media	Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.	Cote 3389W43	Date 1975	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827,...
Résultat n°13	1 media	Rouleau de plans sur calque.	Cote 324J1231	Date 1977	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Isère. Rouleau de plans sur calque.
Résultat n°14	1 media	Permis n°04377, 04379 et 04395.	Cote 3389W33	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°04377, 04379 et 04395.
Résultat n°15	1 media	Aigueperse.	Cote 5749W133	Date 1999-2004	Lieu AIGUEPERSE	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Aigueperse.
Résultat n°16	1 media	Permis n°99898, 99899 et 99966.	Cote 3389W17	Date 1974	Lieu -	Type de document PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 3389W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis n°99898, 99899 et 99966.
Résultat n°17	1 media	Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.	Cote 5798W39	Date 2003-2006	Lieu -	Type de document AUTORISATION D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE
		Contexte : 5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Permis de construire passés au Contrôle de légalité. Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162...
Résultat n°18	1 media	Immeuble 14 rue Henri IV.	Cote 324J1250	Date 2004-2006	Lieu RHONE-ALPES	Type de document PLAN
		Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet Frédéric Brachet, architecte. Réalisations architecturales. Habitations. Logements collectifs. Rhône. Lyon. Deuxième arrondissement. Immeuble 14 rue Henri IV.
Résultat n°19	1 media	ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.	Cote 4283WM 1-4283WM25	Date 1992-2012	Lieu SAINT-GERMAIN-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.
Résultat n°20	1 media	Genas, Echalas, Givors.	Cote 5749W80	Date 2000-2006	Lieu GENAS, ECHALAS, GIVORS	Type de document -
		Contexte : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE)... Genas, Echalas, Givors.

Résultats de la recherche

Pusignan, ZAC Syntex Parc.

Gleizé, Villefranche.

Procédures, études préalables.

Actes notariés, permis de construire, cahier des charges, études préalables, correspondance.

Saint-Laurent-de-Mure, Simandres.

Mornant, Anse.

Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Forgeux, Sainte-Catherine.

Consultation des entreprises.

Permis n°81 961, 82 033, 82 045, 82 047, 82 108, 82 168, 82 227, 82 239, 82 182, 82 385, 82 386, 82 396 à 82 398.

Permis n°069 385 08 Z0222, 069 385 08 Z0311 et 069 386 08 Z0092.

Charly.

Permis n°07498, 07583-07584, 07594, 07658, 07735, 07827, 07831, 07895, 07917 et 07923.

Rouleau de plans sur calque.

Permis n°04377, 04379 et 04395.

Aigueperse.

Permis n°99898, 99899 et 99966.

Permis n°069 238 04 0008, 069 025 04 H0020, 069 162 04 00010, 069 027 02 0044, 069 101 04 N0006, 069 149 04 00023, 069 296 04 0023 et 069 014 04 00012.

Immeuble 14 rue Henri IV.

ZAC de la Mendillonne à Saint-Germain-au-Mont-d'Or.

Genas, Echalas, Givors.