Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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Résultat n°1 |
Cote 2325W 1-2325W31
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Date 1985-1987
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Lieu - |
Type de document
CERTIFICAT D'URBANISME, PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR, PLAN
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Résultat n°2 |
Cote 1727W 1-1727W5
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Date 1964-1984
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Lieu
SATOLAS-ET-BONCE
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Type de document
PERMIS DE CONSTRUIRE, PERMIS DE DEMOLIR
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