• sur 1
26 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  2. Résultat n°2
    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins, Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2008-2010

    Cote

    5794W19

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
    • Mornant, La Mulatière, Oingt, Odenas, Orliénas, Oullins,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  3. Résultat n°3

    Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008, PC199860065, PC199860071, PC201860009, PC202860057, PC204860061, PC204860117 et PC256860051.

    Date

    1986

    Cote

    4565W2

    • Contexte : 4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°PC081860008, PC081860046, PC152860032, PC153860008,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Marchés 84025 à 84052.

    1 media

    Marchés 84025 à 84052.

    Date

    1984

    Cote

    3679W29

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1984.
    • Marchés 84025 à 84052.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Autres communes.

    1 media

    Autres communes.

    Date

    1928-1977

    Cote

    6308W2

    • Contexte : 6308W - Direction départementale du travail, de l'emploi...
    • Fiches de suivi des entreprises.
    • Autres communes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

  6. Résultat n°6
    Marchés 81168 à 81188.

    1 media

    Marchés 81168 à 81188.

    Date

    1981

    Cote

    3679W22

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1981.
    • Marchés 81168 à 81188.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Feuille 14. II-5-226-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 14. II-5-226-39.

    Date

    1969

    Cote

    6280W41

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 14. II-5-226-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  8. Résultat n°8

    1911-1938.

    Date

    1911-1938

    Cote

    3P172/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    Lyon n° 1-2.

    2 lots 2 medias

    Lyon n° 1-2.

    Date

    1949-1960

    Cote

    1Fi143

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Lyon n° 1-2.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  10. Résultat n°10
    Feuille 23. II-5-225-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 23. II-5-225-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W50

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 23. II-5-225-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11
    Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    1 media

    Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Date

    1981-2002

    Cote

    6155W53

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ouroux, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P172/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  13. Résultat n°13
    État de sections.

    93 medias

    État de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P172/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  14. Résultat n°14
    Feuille 13. II-5-225-39.

    2 lots 2 medias

    Feuille 13. II-5-225-39.

    Date

    1969-1970

    Cote

    6280W40

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 13. II-5-225-39.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15

    Commune de Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    1788-1849

    Cote

    EDEPOT153 / 1-EDEPOT153/3

    • Contexte : Commune de Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Poleymieux-au-Mont-d'Or (Métropole de Lyon)

  16. Résultat n°16
    Ouroux-Pomeys.

    1 media

    Ouroux-Pomeys.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q140

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Ouroux-Pomeys.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914-1938

    Cote

    3P172/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Matrice des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Permis n°188-204.

    1 media

    Permis n°188-204.

    Date

    1925-1959

    Cote

    3522W28

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Permis n°100 à 434.
    • Permis n°188-204.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    2 lots 2 medias

    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    Vers 1880

    Cote

    7Fi35

    • Contexte : 7Fi - Tirages photographiques de dimensions égales...
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
  20. Résultat n°20
    Pierre-Bénite à Pusignan.

    1 media

    Pierre-Bénite à Pusignan.

    Date

    1953-2023

    Cote

    6445W25

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Pierre-Bénite à Pusignan.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  21. Résultat n°21
    Nord-est de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Nord-est de Lyon.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Fi159, 3Pl587

    • Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
    • Nord-est de Lyon.

    Producteur :

    Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.

  22. Résultat n°22
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  23. Résultat n°23
    Feuille 24. II-5-226-38.

    2 lots 2 medias

    Feuille 24. II-5-226-38.

    Date

    1969

    Cote

    6280W51

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 24. II-5-226-38.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  24. Résultat n°24

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1829-1914

    Cote

    3P172/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  25. Résultat n°25
    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/113

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  26. Résultat n°26

    Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Date

    2019

    Cote

    5545W104

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Poleymieux-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet