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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers, rapports et arrêtés.
Cote
6294W13
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Dossiers, rapports et arrêtés.
Résultat n°2
Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.

1 media

Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.
Cote
5870W/7
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Arrêté préfectoral du 21 juillet 1999.
Résultat n°3
Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.

1 media

Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.
Cote
5870W/2
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Comités d'experts.
  • Réunions, arrêtés préfectoraux, surveillance et analyses.
Résultat n°4
Environnement.

1 media

Environnement.
Cote
1956W 1-1956W17
 Date
1969-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Environnement.
Résultat n°5
Réunions.

1 media

Réunions.
Cote
5870W/3
 Date
1999-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Comités d'experts.
  • Réunions.
Résultat n°6
Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.

1 media

Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles) et presse.
Cote
5870W/8
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Synthèses de la SEI (Société d'études industrielles)...
Résultat n°7
Actualisation des études sur la qualité de l'air.

1 media

Actualisation des études sur la qualité de l'air.
Cote
5870W5
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Actualisation des études sur la qualité de l'air.
Résultat n°8

Publications.
Cote
6294W12
 Date
1990-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Publications.
Résultat n°9
Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.

1 media

Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et études environnementales.
Cote
5870W/9
 Date
1999-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Arrêté préfectoral consolidé du 16 février 2001 et...
Résultat n°10
Enquêtes logement.

1 media

Enquêtes logement.
Cote
5870W/4
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Enquêtes logement.
Résultat n°11
Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.

1 media

Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité des sols et des végétaux.
Cote
5870W/6
 Date
2002-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Etudes sur les risques sanitaires et sur la qualité...
Résultat n°12
Etudes des impacts sur la qualité de l'air.

1 media

Etudes des impacts sur la qualité de l'air.
Cote
5870W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5870W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Etudes des impacts sur la qualité de l'air.
Résultat n°13

Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.
Cote
6294W14
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...

  • Pollution de l'air.
  • Dispositif RESPIRALYON, mise en œuvre.
Résultat n°14
Administration générale du département.

1 media

Administration générale du département.
Cote
1059W 1-1059W8
 Date
1964-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration générale du département.