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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2

    Commune de Pouilly-le-Monial.

    Date

    1788-1804

    Cote

    EDEPOT159 / 1

    • Contexte : Commune de Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Pouilly-le-Monial (Rhône)

  3. Résultat n°3

    Porte des Pierres Dorées.

    Date

    2019

    Cote

    5545W201

    • Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
    • Porte des Pierres Dorées.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière