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  1. Résultat n°1
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 lots 3 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

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    Producteur inconnu

  2. Résultat n°2
    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

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    Cours de prononciation à l'usage des bègues professé par M. le docteur Chervin (23 février 1880).

    Date

    1880

    Cote

    404J32

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Cours de prononciation à l'usage des bègues professé...

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    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

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    Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral (27 novembre 1961).

    Date

    1961

    Cote

    404J74

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Conseil de révision. Classe 1963. Arrêté préfectoral...

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  4. Résultat n°4
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    2 lots 2 medias

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

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  5. Résultat n°5
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    2 lots 2 medias

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

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  6. Résultat n°6
    Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

    Date

    1795

    Cote

    404J179, 1J1621

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés...

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  7. Résultat n°7
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

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    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

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  8. Résultat n°8
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    2 lots 2 medias

    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement total. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J86

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

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  9. Résultat n°9
    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

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    Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée par l'Assemblée nationale dans sa séance du 10 mars 1871.

    Date

    1871

    Cote

    404J5

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Loi sur la prorogation des effets de commerce adoptée...

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  10. Résultat n°10
    Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

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    Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant supérieur de la ville de Lyon en état de siège (5 avril 1815).

    Date

    mercredi 05 avril 1815

    Cote

    404J171

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Nous Lieutenant-général, Baron Mouton-Duvernet, commandant...

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  11. Résultat n°11
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

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    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

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  12. Résultat n°12
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    2 lots 2 medias

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

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  13. Résultat n°13
    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    2 lots 2 medias

    Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers numéros appelés jusqu'à ce jour, dans chaque canton, sur les conscriptions des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (14 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J95

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Arrondissement de Lyon. Tableau représentant les derniers...

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  14. Résultat n°14
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

    Date

    1793

    Cote

    404J197, 1J1673

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  15. Résultat n°15
    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    2 lots 2 medias

    Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition du mur d'enceinte de la Croix-Rousse et l'établissement du boulevard de l'Empereur, entre la Grande-Place et le fort Saint-Jean.

    Date

    lundi 20 novembre 1865

    Cote

    404J156

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Adjudication des travaux à exécuter pour la démolition...

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  16. Résultat n°16
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    2 lots 2 medias

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

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  17. Résultat n°17
    Avis aux citoyens.

    2 lots 2 medias

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Avis aux citoyens.

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  18. Résultat n°18
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    2 lots 2 medias

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

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  19. Résultat n°19
    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    2 lots 2 medias

    Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu et célébré le 30 janvier 1760, en confirmation des précédents.

    Date

    mercredi 30 janvier 1760

    Cote

    404J155

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Règlement promulgué au chapitre général de Lyon, tenu...

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  20. Résultat n°20
    Décrets de la Convention nationale.

    2 lots 2 medias

    Décrets de la Convention nationale.

    Date

    mercredi 27 février 1793

    Cote

    404J106

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décrets de la Convention nationale.

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  21. Résultat n°21
    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    2 lots 2 medias

    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (17 octobre 1964).

    Date

    1964

    Cote

    404J87

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

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  22. Résultat n°22
    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    2 lots 2 medias

    Extrait des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J139

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait des délibérations de la Commission populaire,...

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  23. Résultat n°23
    Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

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    Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche 23 octobre [1938]).

    Date

    [1938]

    Cote

    404J76

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Gala populaire. Maurice Thorez. Bourse du travail (dimanche...

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  24. Résultat n°24
    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    2 lots 3 medias

    Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792, l'An premier de la République, relatif au service public dans les bureaux de l'Administration.

    Date

    mercredi 16 janvier 1793

    Cote

    404J149

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 25 décembre 1792,...

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  25. Résultat n°25
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (2 Germinal an II).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (2 Germinal an II).

    Date

    1794

    Cote

    404J200, 1J1676

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  26. Résultat n°26
    Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

    2 lots 2 medias

    Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation en nature de l'exercice 1876. Ouverture des travaux. Avis.

    Date

    1875

    Cote

    404J52

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chemins vicinaux et ruraux. Emploi de la prestation...

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  27. Résultat n°27
    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    2 lots 2 medias

    Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire.

    Date

    mardi 16 juillet 1793

    Cote

    404J128

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Lettre aux citoyens composant l'assemblée populaire,...

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  28. Résultat n°28
    Mandement de son Altesse éminentissime le cardinal Fesch, archevêque de Lyon, Primat des Gaules (juillet 1807).

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    Mandement de son Altesse éminentissime le cardinal Fesch, archevêque de Lyon, Primat des Gaules (juillet 1807).

    Date

    1807

    Cote

    404J206, 1J645

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Mandement de son Altesse éminentissime le cardinal...

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  29. Résultat n°29
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

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    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (16 septembre 1933).

    Date

    1933

    Cote

    404J59

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

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  30. Résultat n°30
    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    2 lots 2 medias

    Extrait des registres des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public du Département de Rhône et Loire, le 9 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mardi 09 juillet 1793

    Cote

    404J138

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait des registres des délibérations de la Commission...

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    Producteur inconnu

  31. Résultat n°31
    Jugement rendu par le conseil général de la commune de Vaise, qui condamne la nommée Veuve Madinier, bouchère à Vaise (&) pour avoir vendu de la viande au-dessus du maximum et au petit poids (4 Messidor an 2).

    2 lots 2 medias

    Jugement rendu par le conseil général de la commune de Vaise, qui condamne la nommée Veuve Madinier, bouchère à Vaise (&) pour avoir vendu de la viande au-dessus du maximum et au petit poids (4 Messidor an 2).

    Date

    1794

    Cote

    404J182, 1J1725

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Jugement rendu par le conseil général de la commune...

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  32. Résultat n°32
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

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    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de farine (23 novembre 1935).

    Date

    1935

    Cote

    404J66

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

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  33. Résultat n°33
    Projet de déclassement des routes départementales et de leur conversion en chemins vicinaux de grande communication. Enquête. Arrêté préfectoral (9 novembre 1885).

    2 lots 2 medias

    Projet de déclassement des routes départementales et de leur conversion en chemins vicinaux de grande communication. Enquête. Arrêté préfectoral (9 novembre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    404J53

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Projet de déclassement des routes départementales et...

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  34. Résultat n°34
    Taxe municipale sur les chiens.

    2 lots 2 medias

    Taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1855

    Cote

    404J10

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Taxe municipale sur les chiens.

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    Producteur inconnu

  35. Résultat n°35
    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    2 lots 2 medias

    Extrait du procès-verbal de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif au renouvellement des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    jeudi 25 octobre 1792

    Cote

    404J107

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait du procès-verbal de la Convention nationale...

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    Producteur inconnu

  36. Résultat n°36
    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    2 lots 2 medias

    Cinquième supplément de liste pour le district de la campagne de Lyon.

    Date

    mercredi 14 novembre 1792

    Cote

    404J126

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Cinquième supplément de liste pour le district de la...

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    Producteur inconnu

  37. Résultat n°37
    Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22 septembre 1808).

    2 lots 2 medias

    Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22 septembre 1808).

    Date

    1808

    Cote

    404J97

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Conscription des années 1806, 1807, 1808 et 1809 (22...

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  38. Résultat n°38
    Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département du Rhône au 1er janvier 1888.

    2 lots 2 medias

    Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département du Rhône au 1er janvier 1888.

    Date

    1888

    Cote

    404J13

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Liste des vétérinaires diplômés établis dans le département...

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  39. Résultat n°39
    Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône le 30 mai 1884. "Les martyrs de la libre pensée".

    2 lots 2 medias

    Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône le 30 mai 1884. "Les martyrs de la libre pensée".

    Date

    1884

    Cote

    404J75

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Conférence anticléricale par Léo Taxil à Villefranche-sur-Saône...

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  40. Résultat n°40
    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    2 lots 2 medias

    Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

    Date

    1792

    Cote

    404J146

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Laussel, aux citoyens de Lyon, salut.

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    Producteur inconnu

  41. Résultat n°41
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes, pour l'organisation du gouvernement révolutionnaire (14 Pluviôse An II).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes, pour l'organisation du gouvernement révolutionnaire (14 Pluviôse An II).

    Date

    mercredi 12 février 1794

    Cote

    404J163

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  42. Résultat n°42
    Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité. Deuxième session de 1888 (17 août 1888).

    2 lots 2 medias

    Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité. Deuxième session de 1888 (17 août 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J34

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Examens pour l'instruction primaire. Brevet de capacité....

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  43. Résultat n°43
    Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

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    Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes électorales (18 octobre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    404J30

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Election des juges consulaires. Avis du dépôt des listes...

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  44. Résultat n°44
    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

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    Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée le 23 février 1851, pour la fondation d'un établissement de charité destiné aux cultivateurs sans ressources, vieillards ou infirmes.

    Date

    1851

    Cote

    404J36

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Grande loterie de Saint-Jean-d'Ardières, autorisée...

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  45. Résultat n°45
    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

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    Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département de Rhône et Loire en surveillance permanente.

    Date

    mercredi 23 janvier 1793

    Cote

    404J136

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait des registres des arrêtés du conseil du Département...

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  46. Résultat n°46
    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

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    Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer la confection et le recouvrement des rôles des impositions dans les différentes villes et communautés.

    Date

    dimanche 21 mars 1790

    Cote

    404J100

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Instructions publiées par ordre du Roi pour accélérer...

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  47. Résultat n°47
    Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires en résidence dans le département du Rhône (15 mars 1943).

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    Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires en résidence dans le département du Rhône (15 mars 1943).

    Date

    1943

    Cote

    404J78

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Liste des vétérinaires et des docteurs-vétérinaires...

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  48. Résultat n°48
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (9 Nivôse an II).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (9 Nivôse an II).

    Date

    1793

    Cote

    404J198, 1J1674

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  49. Résultat n°49
    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

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    Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication de combustibles (3 mars 1937).

    Date

    1937

    Cote

    404J67

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Circonscription pénitentiaire de Lyon. Adjudication...

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  50. Résultat n°50
    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

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    Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An second de la République française, sur les subsistances - n° 786.

    Date

    jeudi 09 mai 1793

    Cote

    404J111

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décret de la Convention nationale du 4 mai 1793, l'An...

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  51. Résultat n°51
    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

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    Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral (18 octobre 1906).

    Date

    1906

    Cote

    404J42

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Réglementation de la pêche en 1907. Arrêté préfectoral...

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  52. Résultat n°52
    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    2 lots 2 medias

    Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 12 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J140

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait des registres de la Commission populaire, républicaine...

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  53. Résultat n°53
    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

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    Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit à la formalité de l'Enregistrement les effets publics au porteur.

    Date

    lundi 24 septembre 1792

    Cote

    404J112

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Loi du 27 août 1792, l'An IV de la Liberté, qui assujettit...

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  54. Résultat n°54
    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    2 lots 2 medias

    Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

    Date

    samedi 25 mai 1793

    Cote

    404J105

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Décrets de la Convention nationale - n° 855 et 856.

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  55. Résultat n°55
    Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête. Arrêté préfectoral (1er février 1889).

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    Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête. Arrêté préfectoral (1er février 1889).

    Date

    1889

    Cote

    404J45

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Tramway à voie étroite de la Demi-Lune à Lamure. Enquête....

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  56. Résultat n°56
    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

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    Election des délégués consulaires de la circonscription de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    404J88

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Election des délégués consulaires de la circonscription...

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  57. Résultat n°57
    Vente par licitation judiciaire d'immeubles à Thizy et Marnand (26 juillet 1873).

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    Vente par licitation judiciaire d'immeubles à Thizy et Marnand (26 juillet 1873).

    Date

    1873

    Cote

    404J189, 1J1354

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Vente par licitation judiciaire d'immeubles à Thizy...

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  58. Résultat n°58
    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Germinal An II).

    2 lots 2 medias

    Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (16 Germinal An II).

    Date

    samedi 05 avril 1794

    Cote

    404J165

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...

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  59. Résultat n°59
    Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

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    Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section de Lozanne à Givors. Avant-projet. Enquête d'utilité publique. Arrêté préfectoral (26 septembre 1885).

    Date

    1885

    Cote

    404J50

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chemin de fer de Paray-le-Monial à Givors, section...

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  60. Résultat n°60
    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

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    Proclamation du commandant général du bataillon des trente-deux sections de Marseille, au peuple avignonnais.

    Date

    vendredi 05 juillet 1793

    Cote

    404J118

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Proclamation du commandant général du bataillon des...

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  61. Résultat n°61
    Nivellement général de la France. Ouverture des opérations pour le département. Arrêté préfectoral (8 mai 1906).

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    Nivellement général de la France. Ouverture des opérations pour le département. Arrêté préfectoral (8 mai 1906).

    Date

    1906

    Cote

    404J1

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Nivellement général de la France. Ouverture des opérations...

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  62. Résultat n°62
    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

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    Extrait du registre des délibérations de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 10 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    mercredi 10 juillet 1793

    Cote

    404J131

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Extrait du registre des délibérations de la Commission...

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  63. Résultat n°63
    Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

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    Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

    Date

    1809

    Cote

    404J96

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Conscription de 1810 (22 janvier 1809).

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  64. Résultat n°64
    Loi qui proroge pendant cinq ans la perception d'un double droit sur le pont Morand à Lyon et dans les trailles (3 Floréal an X).

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    Loi qui proroge pendant cinq ans la perception d'un double droit sur le pont Morand à Lyon et dans les trailles (3 Floréal an X).

    Date

    vendredi 23 avril 1802

    Cote

    404J160

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Loi qui proroge pendant cinq ans la perception d'un...

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  65. Résultat n°65
    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 7 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

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    Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône, le 7 octobre 1793, l'An second de la République une et indivisible.

    Date

    lundi 07 octobre 1793

    Cote

    404J120

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Arrêté du conseil général du district de Villefranche-sur-Saône,...

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  66. Résultat n°66
    Proclamation des représentants du Peuple, envoyés près l'Armée des Alpes, et dans différents départements de la République, aux habitants de la ville de Lyon (15 octobre 1793).

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    Proclamation des représentants du Peuple, envoyés près l'Armée des Alpes, et dans différents départements de la République, aux habitants de la ville de Lyon (15 octobre 1793).

    Date

    mardi 15 octobre 1793

    Cote

    404J161

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Proclamation des représentants du Peuple, envoyés près...

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  67. Résultat n°67
    Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre 1904).

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    Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre 1904).

    Date

    1904

    Cote

    404J16

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Vaccination obligatoire. Arrêté réglementaire (30 novembre...

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  68. Résultat n°68
    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

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    Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

    Date

    mardi 10 avril 1792

    Cote

    404J115

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Loi du 28 mars 1792 relative aux passeports.

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  69. Résultat n°69
    Français, aux barricades !

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    Français, aux barricades !

    Date

    1914-1918

    Cote

    404J77

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Français, aux barricades !

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  70. Résultat n°70
    Proclamation. Habitants de Lyon (24 octobre 1815).

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    Proclamation. Habitants de Lyon (24 octobre 1815).

    Date

    mardi 24 octobre 1815

    Cote

    404J175

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Proclamation. Habitants de Lyon (24 octobre 1815).

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  71. Résultat n°71
    Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.

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    Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An quatrième de la Liberté, portant accusation et contenant l'acte d'accusation.

    Date

    dimanche 16 septembre 1792

    Cote

    404J114

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Actes du corps législatif des 28 et 29 août 1792, l'An...

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  72. Résultat n°72
    Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'An deuxième de la République - n° 1072.

    2 lots 2 medias

    Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, présenté au peuple français par la Convention nationale le 24 juin 1793, l'An deuxième de la République - n° 1072.

    Date

    mardi 25 juin 1793

    Cote

    404J99

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Acte constitutionnel, précédé de la Déclaration des...

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  73. Résultat n°73
    Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon, portant permission de manger du beurre, du lait, du fromage et des œufs pendant le carême de l'année 1789 (28 janvier 1789).

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    Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon, portant permission de manger du beurre, du lait, du fromage et des œufs pendant le carême de l'année 1789 (28 janvier 1789).

    Date

    1789

    Cote

    404J186, 1J1868

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Mandement de Monseigneur l'Archevêque et Comte de Lyon,...

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  74. Résultat n°74
    Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des listes électorales (14 septembre 1946).

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    Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des listes électorales (14 septembre 1946).

    Date

    1946

    Cote

    404J84

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chambres et tribunaux de commerce. Avis du dépôt des...

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  75. Résultat n°75
    Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique de greffage de la vigne (27 octobre 1887).

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    Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique de greffage de la vigne (27 octobre 1887).

    Date

    1887

    Cote

    404J71

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chaire départementale d'agriculture. Ecole pratique...

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  76. Résultat n°76
    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets pour 1889. Avis (2 octobre 1888).

    2 lots 2 medias

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets pour 1889. Avis (2 octobre 1888).

    Date

    1888

    Cote

    404J18

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...

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  77. Résultat n°77
    Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

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    Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

    Date

    1805

    Cote

    404J93

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Arrêté concernant les épidémies (21 messidor an XIII).

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  78. Résultat n°78
    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement partiel. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

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    Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement partiel. Convocation des électeurs. Arrêté préfectoral (7 octobre 1967).

    Date

    1967

    Cote

    404J89

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Chambre de commerce de Villefranche. Renouvellement...

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  79. Résultat n°79
    Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, réuni au comité militaire.

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    Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, réuni au comité militaire.

    Date

    dimanche 14 juillet 1793

    Cote

    404J134

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
    • Proclamation du Comité de sûreté générale de la Commission...

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  80. Résultat n°80
    Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

    2 lots 2 medias

    Chemins de fer de Lyon à la Méditerranée. Ligne de Lyon à Genève. Déplacement de la ligne et suppression des passages à niveau dans la traversée de Lyon. Enquête spéciale. Arrêté préfectoral (14 mars 1902).

    Date

    1902

    Cote

    404J46

    • Contexte : 404J - Affiches administratives
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