REMUNERATION - Recherche

Résultat n°1

1 media
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Date

1990

Cote

5905W/22
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- 1990.
- Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°2

1 media
Cahiers des traitements.

Date

1923-1939

Cote

1T4074
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- Cahiers des traitements.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°3

1 media
1998.

Date

1998

Cote

5905W/50
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1998.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°4

1 media
Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

Date

1960-1962

Cote

6065W/17
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Registres.
- Saisie arrêt et cession sur salaire.
- Cession sur salaire (1er arrondissement).
- Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°5

1 media
2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

Date

1963-1965

Cote

6065W/12
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Registres.
- Saisie arrêt et cession sur salaire.
- 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°6

1 media
1972-1973.

Date

1972-1973

Cote

5905W/62
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1972-1973.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°7

1 media
1996.

Date

1996

Cote

5905W/48
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1996.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°8

1 media
Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Date

1989

Cote

5905W/19
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- 1989.
- Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°9

1 media
Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Date

1993

Cote

5905W/44
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1993.
- Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°10

1 media
Economie.

Date

1959-1968

Cote

938W 1-938W11
- Contexte : Economie.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme
Résultat n°11

1 media
Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

Date

1990-1991

Cote

6065W/1
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Ordonnances d'intervention.
- Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°12

1 media
1896-1900.

Date

1896-1900

Cote

1T4063
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1896-1900.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°13

1 media
Janvier-juin.

Date

1958-1958

Cote

3716W181
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1958.
- Janvier-juin.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°14

1 media
Du 20 août au 16 décembre 1993.

Date

1993

Cote

5905W/45
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1993.
- Du 20 août au 16 décembre 1993.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°15

1 media
1961.

Date

1961-1961

Cote

3716W186
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1961.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°16

1 media
1994.

Date

1994

Cote

5905W/46
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1994.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°17

1 media
Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

Date

1991

Cote

5905W/41
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1991.
- Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°18

1 media
1905-1906.

Date

1905-1906

Cote

1T4066
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1905-1906.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°19

1 media
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

Date

1957-1959

Cote

5905W/67
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°20

1 media
1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

Date

1981-1985

Cote

5905W/33
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur...
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°21

1 media
Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).

Date

1957-1964

Cote

6065W/13
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Registres.
- Saisie arrêt et cession sur salaire.
- Section d'Ainay (6 mars 1957-18 décembre 1964).
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°22

1 media
Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).

Date

1962-1965

Cote

5905W/68
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1re section 1er arrondissement.
- Du 7 janvier 1962 au 2 février 1965 (livrets 1 et 2).
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°23

1 media
Givors.

Date

1963-1971

Cote

5905W/64
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- Givors.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°24

1 media
1974-1977.

Date

1974-1977

Cote

5905W/24
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Procès-verbaux de conciliation : minutes des jugements.
- 1974-1977.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°25

1 media
Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.

Date

1986

Cote

5905W/10
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- Du 10 octobre 1985 au 12 juin 1986.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°26

1 media
1884-1886.

Date

1884-1886

Cote

1T4060
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1884-1886.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°27

1 media
Du 8 septembre au 17 décembre 1992.

Date

1992

Cote

5905W/43
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1992.
- Du 8 septembre au 17 décembre 1992.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°28

1 media
Nouvelle fixation de la journée de travail.

Date

s.d.

Cote

6M2594
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques industrielles et commerciales.
- Statistiques particulières.
- Salaires.
- Nouvelle fixation de la journée de travail.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°29

1 media
1969-1970.

Date

1969-1970

Cote

5905W/59
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1969-1970.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°30

1 media
1958-1977.

Date

1958-1977

Cote

5905W/35
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres d'audiences.
- 1958-1977.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°31

1 media
1914-1919.

Date

1914-1919

Cote

1T4069
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- Budgets et comptes d'administration du personnel.
- 1914-1919.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°32

1 media
1964-1973 (1er et 2e arrondissements).

Date

1964-1973

Cote

5905W/54
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Registres de cession et de saisie.
- 1964-1973 (1er et 2e arrondissements).
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°33

1 media
Prix.

Date

1947-1964

Cote

924W 1-924W34
- Contexte : Prix.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau/Service de la surveillance des prix
Résultat n°34

1 media
Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.

Date

1987

Cote

5905W/11
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- Du 12 juin 1986 au 26 mars 1987.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°35

1 media
Du 2 avril au 26 mai 1991.

Date

1991

Cote

6065W/2
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Ordonnances d'intervention.
- Du 2 avril au 26 mai 1991.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°36

1 media
Jugements de conciliation.

Date

1991

Cote

6065W/4
- Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...
- Jugements de conciliation.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
Résultat n°37

1 media
1907-1908.

Date

1907-1908

Cote

1T4067
- Contexte : 1T, 3716W, 5571W, 5572W - Faculté mixte de médecine...
- Administration.
- Personnel.
- Traitements et indemnités.
- États mensuels des sommes à payer aux fonctionnaires...
- 1907-1908.
Producteur :

Faculté mixte de médecine et de pharmacie (Lyon)
Résultat n°38

1 media
1865.

Date

1865

Cote

6M2481
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques agricoles.
- Enquêtes et statistiques.
- Statistiques agricoles périodiques.
- Statistique agricole annuelle.
- Communes.
- Tableaux synoptiques des réponses par communes au questionnaire...
- Arrondissement de Lyon.
- 1865.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°39

1 media
3e et 4e trimestres 1982.

Date

1982

Cote

5905W/4
- Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...
- Minutes des interventions.
- 1982.
- 3e et 4e trimestres 1982.
Producteur :

France. Tribunal judiciaire (Lyon, Rhône) / Pôle de proximité et de la protection
Résultat n°40

1 media
Entreprise Ugine-Kulhmann, demande d' amélioration des conditions de travail.

Date

1970-1974

Cote

173J63
- Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT
- Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
- Actions menées au niveau local dans les entreprises...
- Entreprise Ugine-Kulhmann, demande d' amélioration...
Producteur :

METZGER EDITH

Résultats de la recherche

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Date

Cote

Producteur :

Cahiers des traitements.

Date

Cote

Producteur :

1998.

Date

Cote

Producteur :

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

Date

Cote

Producteur :

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

Date

Cote

Producteur :

1972-1973.

Date

Cote

Producteur :

1996.

Date

Cote

Producteur :

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Date

Cote

Producteur :

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Date

Cote

Producteur :

Economie.

Date

Cote

Producteur :

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

Date

Cote

Producteur :

1896-1900.

Date

Cote

Producteur :

Janvier-juin.

Date

Cote

Producteur :

Du 20 août au 16 décembre 1993.

Date

Cote

Producteur :

1961.

Date

Cote

Producteur :

1994.

Date

Cote

Producteur :

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

Date

Cote

Producteur :

1905-1906.

Date

Cote

Producteur :

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

Date

Cote

Producteur :

1981-1985 (6e, 7e, 8e, 9e sections et Neuville sur Saône).

Date

Cote