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  1. Résultat n°1
    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

    Date

    22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

    Cote

    42L163

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  2. Résultat n°2
    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    2 medias

    Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

    Date

    vendredi 14 décembre 1792

    Cote

    404J148

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  3. Résultat n°3
    G.

    2 lots 2 medias

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  4. Résultat n°4
    Mai-août 1793.

    2 lots 2 medias

    Mai-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    42L54

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
    • Mai-août 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  5. Résultat n°5
    n° 1-31.

    2 lots 2 medias

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  6. Résultat n°6
    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    2 lots 2 medias

    Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    42L32

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossier de la commission populaire républicaine.
    • Liste des membres ; délibérations et correspondance...

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  7. Résultat n°7
    Première partie.

    2 lots 2 medias

    Première partie.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L144

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1036.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  8. Résultat n°8
    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

    Date

    mardi 02 avril 1793

    Cote

    404J110

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  9. Résultat n°9
    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    1 media

    Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

    Date

    vendredi 12 juillet 1793

    Cote

    404J129

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  10. Résultat n°10
    Mor-N.

    2 lots 2 medias

    Mor-N.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L82

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers individuels.
    • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
    • Mor-N.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  11. Résultat n°11
    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    1 media

    Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

    Date

    dimanche 11 mars 1792

    Cote

    404J143

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  12. Résultat n°12
    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    2 lots 2 medias

    Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Date

    25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

    Cote

    42L162

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Affaires générales.
    • Interrogatoires.
    • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  13. Résultat n°13
    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    1 media

    Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

    Date

    jeudi 15 novembre 1792

    Cote

    404J152

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  14. Résultat n°14
    Dossier n° 1187.

    2 lots 2 medias

    Dossier n° 1187.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L152

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers particuliers.
    • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
    • Dossier n° 1187.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  15. Résultat n°15
    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    2 lots 2 medias

    Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Date

    22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

    Cote

    42L13

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire.
    • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

    Date

    samedi 28 septembre 1793

    Cote

    404J109

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  17. Résultat n°17
    Répertoire des jugements.

    2 lots 2 medias

    Répertoire des jugements.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L26

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission révolutionnaire.
    • Répertoire des jugements.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  18. Résultat n°18
    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    1 media

    Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

    Date

    dimanche 07 octobre 1792

    Cote

    404J108

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...

    Producteur :

    Producteur inconnu

  19. Résultat n°19
    Avis aux citoyens.

    1 media

    Avis aux citoyens.

    Date

    octobre 1793

    Cote

    404J141

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Avis aux citoyens.

    Producteur :

    Producteur inconnu

  20. Résultat n°20
    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    1 media

    Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

    Date

    jeudi 11 juillet 1793

    Cote

    404J133

    • Contexte : 404J - Affiches administratives

    • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...

    Producteur :

    Producteur inconnu