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Résultat n°1
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

3 lots 148 medias

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

Date

22 septembre 1793 - 18 février 1794

Cote

42L163

Résultat n°2
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

2 lots 3 medias

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

vendredi 14 décembre 1792

Cote

404J148

Résultat n°3
G.

3 lots 226 medias

G.

Date

1793-1794

Cote

42L180

Résultat n°4
Mai-août 1793.

3 lots 184 medias

Mai-août 1793.

Date

1793

Cote

42L54

Résultat n°5
n° 1-31.

3 lots 147 medias

n° 1-31.

Date

1793-1794

Cote

42L167

Résultat n°6
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

3 lots 181 medias

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

Date

1793

Cote

42L32

Résultat n°7
Première partie.

3 lots 209 medias

Première partie.

Date

1793-1794

Cote

42L144

Résultat n°8
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

2 lots 2 medias

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Date

mardi 02 avril 1793

Cote

404J110

Résultat n°9
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

2 lots 2 medias

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Date

vendredi 12 juillet 1793

Cote

404J129

Résultat n°10
Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

2 lots 2 medias

Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

Date

1795

Cote

404J179, 1J1621

Résultat n°11
Mor-N.

3 lots 133 medias

Mor-N.

Date

1793-1794

Cote

42L82

Résultat n°12
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

2 lots 2 medias

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

dimanche 11 mars 1792

Cote

404J143

Résultat n°13
Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

Date

25 novembre 1793 - 12 février 1794

Cote

42L162

Résultat n°14
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

2 lots 2 medias

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Date

jeudi 15 novembre 1792

Cote

404J152

Résultat n°15
Dossier n° 1187.

3 lots 135 medias

Dossier n° 1187.

Date

1793-1794

Cote

42L152

Résultat n°16
Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

3 lots 84 medias

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

Date

22 octobre 1793 - 20 décembre 1793

Cote

42L13

Résultat n°17
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

2 lots 2 medias

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Date

samedi 28 septembre 1793

Cote

404J109

Résultat n°18
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

2 lots 2 medias

Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

Date

1793

Cote

404J197, 1J1673

Résultat n°19
Répertoire des jugements.

3 lots 76 medias

Répertoire des jugements.

Date

1793-1794

Cote

42L26

Résultat n°20
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

2 lots 2 medias

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

dimanche 07 octobre 1792

Cote

404J108