Résultat n°1
2 lots 2 medias
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
Cote
42L163
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
Résultat n°2
2 lots 3 medias
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.
Date
vendredi 14 décembre 1792
Cote
404J148
Résultat n°3
2 lots 2 medias
Résultat n°4
2 lots 2 medias
Résultat n°5
2 lots 2 medias
Résultat n°6
2 lots 2 medias
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Date
1793
Cote
42L32
Résultat n°7
2 lots 2 medias
Résultat n°8
2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.
Date
mardi 02 avril 1793
Cote
404J110
Résultat n°9
2 lots 2 medias
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.
Date
vendredi 12 juillet 1793
Cote
404J129
Résultat n°10
2 lots 2 medias
Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).
Date
1795
Cote
404J179, 1J1621
Résultat n°11
2 lots 2 medias
Résultat n°12
2 lots 2 medias
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Date
dimanche 11 mars 1792
Cote
404J143
Résultat n°13
2 lots 2 medias
Résultat n°14
2 lots 2 medias
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.
Date
jeudi 15 novembre 1792
Cote
404J152
Résultat n°15
2 lots 2 medias
Résultat n°16
2 lots 2 medias
Résultat n°17
2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.
Date
samedi 28 septembre 1793
Cote
404J109
Résultat n°18
2 lots 2 medias
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).
Date
1793
Cote
404J197, 1J1673
Résultat n°19
2 lots 2 medias
Résultat n°20
2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Date
dimanche 07 octobre 1792
Cote
404J108