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275 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).
Cote
42L163
 Date
22 sept. 1793 - 18 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Résultat n°2
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

2 medias

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.
Cote
404J148
 Date
vendredi 14 décembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...
Résultat n°3
G.

2 lots 2 medias

G.
Cote
42L180
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers individuels. An II.
  • G.
Résultat n°4
Mai-août 1793.

2 lots 2 medias

Mai-août 1793.
Cote
42L54
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers de l'armée lyonnaise.
  • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
  • Mai-août 1793.
Résultat n°5
n° 1-31.

2 lots 2 medias

n° 1-31.
Cote
42L167
 Date
1793-1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Dossiers particuliers. An II.
  • n° 1-31.
Résultat n°6
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

2 lots 2 medias

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).
Cote
42L32
 Date
1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossier de la commission populaire républicaine.
  • Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Résultat n°7
Première partie.

2 lots 2 medias

Première partie.
Cote
42L144
 Date
1793-1794
 Lieu
AIN (DEPARTEMENT ; FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1036.
  • Première partie.
Résultat n°8
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

1 media

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.
Cote
404J110
 Date
mardi 02 avril 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...
Résultat n°9
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

1 media

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.
Cote
404J129
 Date
vendredi 12 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...
Résultat n°10
Mor-N.

2 lots 2 medias

Mor-N.
Cote
42L82
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers individuels.
  • Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
  • Mor-N.
Résultat n°11
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

1 media

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.
Cote
404J143
 Date
dimanche 11 mars 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Résultat n°12
Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

2 lots 2 medias

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Cote
42L162
 Date
25 nov. 1793 - 12 fév. 1794
 Lieu
FEURS (LOIRE, FRANCE)
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire de Feurs.
  • Affaires générales.
  • Interrogatoires.
  • Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Résultat n°13
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

1 media

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.
Cote
404J152
 Date
jeudi 15 novembre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...
Résultat n°14
Dossier n° 1187.

2 lots 2 medias

Dossier n° 1187.
Cote
42L152
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Affaires examinées par les trois commissions.
  • Dossiers particuliers.
  • Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
  • Dossier n° 1187.
Résultat n°15
Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

2 lots 2 medias

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Cote
42L13
 Date
22 oct. 1793 - 20 déc. 1793
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission de justice populaire.
  • Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Résultat n°16
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

1 media

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.
Cote
404J109
 Date
samedi 28 septembre 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...
Résultat n°17
Répertoire des jugements.

2 lots 2 medias

Répertoire des jugements.
Cote
42L26
 Date
1793-1794
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  • Commission révolutionnaire.
  • Répertoire des jugements.
Résultat n°18
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

1 media

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.
Cote
404J108
 Date
dimanche 07 octobre 1792
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...
Résultat n°19
Avis aux citoyens.

1 media

Avis aux citoyens.
Cote
404J141
 Date
octobre 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Avis aux citoyens.
Résultat n°20
Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.

1 media

Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine et de salut public de Rhône et Loire, le 11 juillet 1793, l'An second de la République française.
Cote
404J133
 Date
jeudi 11 juillet 1793
 Lieu - Type de document
AFFICHE

  • Contexte : 404J - Affiches administratives

  • Extrait du registre de la Commission populaire, républicaine...