REVOLUTION DE 1789

Résultat n°1

2 lots 2 medias
Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

Date

22 sept. 1793 - 18 fév. 1794

Cote

42L163
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire de Feurs.
- Affaires générales.
- Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse...
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°2

2 lots 3 medias
Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

vendredi 14 décembre 1792

Cote

404J148
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792,...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°3

2 lots 2 medias
G.

Date

1793-1794

Cote

42L180
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire de Feurs.
- Dossiers individuels. An II.
- G.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Mai-août 1793.

Date

1793

Cote

42L54
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Affaires examinées par les trois commissions.
- Dossiers de l'armée lyonnaise.
- Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
- Mai-août 1793.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°5

2 lots 2 medias
n° 1-31.

Date

1793-1794

Cote

42L167
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire de Feurs.
- Dossiers particuliers. An II.
- n° 1-31.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

Date

1793

Cote

42L32
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Affaires examinées par les trois commissions.
- Dossier de la commission populaire républicaine.
- Liste des membres ; délibérations et correspondance...
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Première partie.

Date

1793-1794

Cote

42L144
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Affaires examinées par les trois commissions.
- Dossiers particuliers.
- Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
- Dossier n° 1036.
- Première partie.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Date

mardi 02 avril 1793

Cote

404J110
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793,...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Date

vendredi 12 juillet 1793

Cote

404J129
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°10

2 lots 2 medias
Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

Date

1795

Cote

404J179, 1J1621
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Mor-N.

Date

1793-1794

Cote

42L82
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Affaires examinées par les trois commissions.
- Dossiers individuels.
- Procédures individuelles (vendémiaire-germinal an II).
- Mor-N.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°12

2 lots 2 medias
Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

dimanche 11 mars 1792

Cote

404J143
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Instruction sur le timbre des actes et délibérations...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°13

2 lots 2 medias
Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

Date

25 nov. 1793 - 12 fév. 1794

Cote

42L162
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire de Feurs.
- Affaires générales.
- Interrogatoires.
- Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°14

2 lots 2 medias
Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Date

jeudi 15 novembre 1792

Cote

404J152
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Bulletin de la Convention nationale - séance du 15...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Dossier n° 1187.

Date

1793-1794

Cote

42L152
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Affaires examinées par les trois commissions.
- Dossiers particuliers.
- Dossiers particuliers (vendémiaire-germinal an II).
- Dossier n° 1187.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°16

2 lots 2 medias
Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

Date

22 oct. 1793 - 20 déc. 1793

Cote

42L13
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission de justice populaire.
- Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°17

2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Date

samedi 28 septembre 1793

Cote

404J109
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793,...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

Date

1793

Cote

404J197, 1J1673
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie,...
Producteur :

Producteur inconnu
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Répertoire des jugements.

Date

1793-1794

Cote

42L26
- Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
- Commission révolutionnaire.
- Répertoire des jugements.
Producteur :

Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire
Résultat n°20

2 lots 2 medias
Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

dimanche 07 octobre 1792

Cote

404J108
- Contexte : 404J - Affiches administratives
- Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792,...
Producteur :

Producteur inconnu

Résultats de la recherche

Pièces justificatives générales et correspondance (vendémiaire-pluviôse an II).

Date

Cote

Producteur :

Décrets de la Convention nationale du 6 décembre 1792, l'An premier de la République, relatifs aux subsistances.

Date

Cote

Producteur :

G.

Date

Cote

Producteur :

Mai-août 1793.

Date

Cote

Producteur :

n° 1-31.

Date

Cote

Producteur :

Liste des membres ; délibérations et correspondance du comité de salut public du comité particulier de surveillance et de sûreté publique (août-octobre 1793).

Date

Cote

Producteur :

Première partie.

Date

Cote

Producteur :

Décret de la Convention nationale du 18 mars 1793, l'An second de la République française, qui prononce la peine de mort contre quiconque proposera une loi agraire.

Date

Cote

Producteur :

Lettre écrite par les commissaires envoyés par la ville de Lyon à Saint-Etienne, le 12 juillet, l'An II de la République.

Date

Cote

Producteur :

Les représentants du Peuple, Borel et Boisset, envoyés dans les départements de l'Ain, l'Isère, Rhône, Loire et Saône-et-Loire (1er Floréal an 3).

Date

Cote

Producteur :

Mor-N.

Date

Cote

Producteur :

Instruction sur le timbre des actes et délibérations des corps administratifs et municipaux, et autres actes tenant à l'administration publique.

Date

Cote

Producteur :

Copies (5 frimaire-24 pluviôse an II).

Date

Cote

Producteur :

Bulletin de la Convention nationale - séance du 15 novembre 1792, l'An premier de la République française.

Date

Cote

Producteur :

Dossier n° 1187.

Date

Cote

Producteur :

Questions et réquisitoires (brumaire-frimaire an II).

Date

Cote

Producteur :

Décret de la Convention nationale du 11 septembre 1793, l'An second de la République française, qui fixe un maximum du prix des grains, farines et fourrages, et prononce des peines contre l'exportation - n° 1291.

Date

Cote

Producteur :

Les représentants du Peuple, envoyés dans la Commune-Affranchie, pour y assurer le bonheur du Peuple avec le triomphe de la République, dans tous les départements environnants, et près l'Armée des Alpes (1er Nivôse an II).

Date

Cote

Producteur :

Répertoire des jugements.

Date

Cote

Producteur :

Décret de la Convention nationale du 22 septembre 1792, l'An premier de la République française, relatif aux réélections des membres des corps administratifs, municipaux et judiciaires.

Date

Cote