Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/8
Date
1990
Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Brindas.
  • Partie 2.
Résultat n°2
Thurins.

1 media

Cote
6355W/23
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Thurins.
Résultat n°3
Vaugneray.

1 media

Cote
6355W/24
Date
1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Vaugneray.
Résultat n°4
Partie 1.

1 media

Cote
6355W/4
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 1.
Résultat n°5
Thurins.

1 media

Cote
6355W/14
Date
1990
Lieu
THURINS (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Thurins.
Résultat n°6
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/22
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°7
Sainte-Consorce.

1 media

Cote
6355W/21
Date
1990
Lieu
SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Sainte-Consorce.
Résultat n°8
Grézieu.

1 media

Cote
6355W/19
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Grézieu.
Résultat n°9
Yzeron.

1 media

Cote
6355W/17
Date
1990
Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Yzeron.
Résultat n°10
Rôles spéciaux.

1 media

Cote
6355W/6
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Rôles spéciaux.
Résultat n°11
Saint-Laurent-de-Vaux.

1 media

Cote
6355W/13
Date
1990
Lieu
SAINT-LAURENT-DE-VAUX (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Saint-Laurent-de-Vaux.
Résultat n°12
Cote
EDEPOT315 / 1-EDEPOT315/2
Date
1670-1890
Lieu
MONTMELAS-SAINT-SORLIN, CHAVAGNERY, SAINT-SORLIN
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : Commune de Saint-Sorlin.
Résultat n°13
Pollionnay.

1 media

Cote
6355W/20
Date
1990
Lieu
POLLIONNAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Pollionnay.
Résultat n°14
Yzeron.

1 media

Cote
6355W/25
Date
1990
Lieu
YZERON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe d'habitation.
  • Yzeron.
Résultat n°15
Cote
EDEPOT29 / 1-EDEPOT29/28
Date
1448-1805
Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
Type de document
ACTE AUTHENTIQUE, COMPTE FINANCIER, ROLE D'IMPOSITION, REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, PARCELLAIRE
  • Contexte : Commune de Bron.
Résultat n°16
Cote
EDEPOT19 / 1-EDEPOT19/25
Date
1458-1779
Lieu
BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), ILE-BARBE (ABBAYE)
Type de document
DELIBERATION, DOSSIER DE PROCEDURE, ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : Commune de Belleville.
Résultat n°17
Partie 1.

1 media

Cote
6355W/9
Date
1990
Lieu
GREZIEU (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Grézieu.
  • Partie 1.
Résultat n°18
Cote
EDEPOT276 / 1-EDEPOT276/28
Date
1595-1875
Lieu
FEYZIN (RHONE, FRANCE)
Type de document
PIECE COMPTABLE, ROLE D'IMPOSITION, TEXTE OFFICIEL, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE, TERRIER
  • Contexte : Commune de Feyzin.
Résultat n°19
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/16
Date
1990
Lieu
VAUGNERAY (RHONE, FRANCE)
Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1990.
  • Taxe foncière.
  • Vaugneray.
  • Partie 2.
Résultat n°20
Partie 2.

1 media

Cote
6355W/5
Date
1982
Lieu - Type de document
ROLE D'IMPOSITION
  • Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
  • Année 1982.
  • Taxe d'habitation.
  • Partie 2.