1 913 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).
Cote
77W143
 Date
1891-1921
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins de Grande Communication (CGC).
  • N°11 bis.
  • Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).
Résultat n°2
Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

1 media

Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).
Cote
4527W179
 Date
1983-1984
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE), CHAPONNAY (RHONE, FRANCE), SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -
  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
  • Voirie, gestion et aménagement.
  • Travaux d'aménagement.
  • Chemins départementaux (CD).
  • Chemin départemental n°151 (CD151).
  • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...
Résultat n°3

Entretien.
Cote
77W12
 Date
1884-1888
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins de Grande Communication (CGC).
  • N°2.
  • Entretien.
Résultat n°4

Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907), Saint-Etienne-des-Oullières (1902), Gleizé (1898-1908), Saint-Georges-de-Reneins (1908), Montmelas-Saint-Sorlin (1905-1908), Villefranche (1899-1908).
Cote
77W78
 Date
1865-1921
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins de Grande Communication (CGC).
  • N°20.
  • Dossiers communaux.
  • Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907),...
Résultat n°5
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°6
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°7
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°8

Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.
Cote
77W584
 Date
1895-1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
  • Lyon.
  • Dossiers communaux.
  • Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.
Résultat n°9
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°10
Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

1 media

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Cote
4642W 1-4642W183
 Date
1841-2006
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Résultat n°11

Fontaines-sur-Saône.
Cote
77W350
 Date
1843-1930
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
  • Canton de Neuville.
  • Dossiers communaux.
  • Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°12
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°13
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°14

Affaires générales.
Cote
77W260
 Date
1860-1890
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
  • N°35.
  • Affaires générales.
Résultat n°15
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°16
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°17
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°18

Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay (1885-1914).
Cote
77W393
 Date
1844-1921
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
  • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
  • Canton de l'Arbresle.
  • Dossiers communaux.
  • Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay...
Résultat n°19
Marchés 85027 à 85044.

1 media

Marchés 85027 à 85044.
Cote
3679W32
 Date
1985
 Lieu
SAINT-NIZIER-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), SAINT-ROMAIN-EN-GAL (RHONE, FRANCE), ECHALAS (RHONE, FRANCE), SOUCIEU-EN-JARREST (RHONE, FRANCE), THIZY (RHONE, FRANCE), GIVORS (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE)
 Type de document
MARCHE PUBLIC
  • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
  • 1985.
  • Marchés 85027 à 85044.
Résultat n°20
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE
  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937