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  1. Résultat n°1

    Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).

    Date

    1891-1921

    Cote

    77W143

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°11 bis.
    • Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Entretien.

    Date

    1884-1888

    Cote

    77W12

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°2.
    • Entretien.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4

    Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907), Saint-Etienne-des-Oullières (1902), Gleizé (1898-1908), Saint-Georges-de-Reneins (1908), Montmelas-Saint-Sorlin (1905-1908), Villefranche (1899-1908).

    Date

    1865-1921

    Cote

    77W78

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°20.
    • Dossiers communaux.
    • Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907),...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8

    Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.

    Date

    1895-1918

    Cote

    77W584

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Lyon.
    • Dossiers communaux.
    • Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  9. Résultat n°9
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    1 media

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Fontaines-sur-Saône.

    Date

    1843-1930

    Cote

    77W350

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Neuville.
    • Dossiers communaux.
    • Fontaines-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  12. Résultat n°12
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14

    Affaires générales.

    Date

    1860-1890

    Cote

    77W260

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°35.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  15. Résultat n°15
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18

    Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay (1885-1914).

    Date

    1844-1921

    Cote

    77W393

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de l'Arbresle.
    • Dossiers communaux.
    • Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  19. Résultat n°19
    Marchés 85027 à 85044.

    1 media

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  21. Résultat n°21

    Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Date

    1846-1937

    Cote

    77W486

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Limonest / Neuville.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Rambert-l'Ile-Barbe.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  22. Résultat n°22

    Dossiers communaux.

    Date

    1848-1896

    Cote

    77W289

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°53.
    • Dossiers communaux.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  23. Résultat n°23
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  24. Résultat n°24
    Marchés 80001 à 80012.

    1 media

    Marchés 80001 à 80012.

    Date

    1980

    Cote

    3679W12

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1980.
    • Marchés 80001 à 80012.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    1 media

    Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Date

    1990-1983

    Cote

    4527W204

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    1 media

    n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Date

    1975-1975

    Cote

    2221W108

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Service vicinal.
    • Affaires diverses.
    • n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)

  27. Résultat n°27
    1868

    1 media

    1868

    Date

    1868

    Cote

    3N832

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Journaux généraux des paiements de mandats.
    • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
    • 1868

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  28. Résultat n°28

    Saint-Nizier-d'Azergues (1842-1930), Grandris (1842-1929).

    Date

    1842-1930

    Cote

    77W539

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Lamure.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Nizier-d'Azergues (1842-1930), Grandris (1842-1929).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  29. Résultat n°29
    1853

    1 media

    1853

    Date

    1853

    Cote

    3N287

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1853

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  30. Résultat n°30

    Arrêtés du préfet du Rhône.

    Date

    1844-1869

    Cote

    77W641

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Affaires diverses.
    • Arrêtés du préfet du Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  31. Résultat n°31
    1895

    1 media

    1895

    Date

    1895

    Cote

    3N625

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Enregistrement des droits des créanciers.
    • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
    • 1895

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  32. Résultat n°32
    1846

    1 media

    1846

    Date

    1846

    Cote

    3N280

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1846

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  33. Résultat n°33
    Marchés 85118 à 85142.

    1 media

    Marchés 85118 à 85142.

    Date

    1985

    Cote

    3679W37

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85118 à 85142.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Affaires générales (1887-1933). Entretien (1911-1915).

    Date

    1887-1933

    Cote

    77W125

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°3 bis.
    • Affaires générales (1887-1933). Entretien (1911-1915).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  35. Résultat n°35

    Saint-Romain-au-Mont-d'Or (1845-1930), Caluire (1844-1883).

    Date

    1844-1930

    Cote

    77W352

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Neuville.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Romain-au-Mont-d'Or (1845-1930), Caluire (1844-1883).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  36. Résultat n°36
    1855

    1 media

    1855

    Date

    1855

    Cote

    3N289

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1855

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  37. Résultat n°37

    1872-1885.

    Date

    1872-1885

    Cote

    77W42

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°9.
    • Entretien.
    • 1872-1885.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  38. Résultat n°38

    N°41. - Dossiers communaux (1842-1893). Affaires générales (1842-1892). Entretien (1846-1919).

    Date

    1842-1919

    Cote

    77W267

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°41. - Dossiers communaux (1842-1893). Affaires générales...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  39. Résultat n°39
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1944

    Cote

    2009W22

    • Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    1887

    1 media

    1887

    Date

    1887

    Cote

    3N316

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1887

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.