ROUTE DEPARTEMENTALE - page 1 sur 48 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
1895-1906.

Date

1895-1906

Cote

77W626
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Affaires diverses.
- Pont de Vernaison.
- 1895-1906.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°2

1 media
Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

1983-1984

Cote

4527W179
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°151 (CD151).
- Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement…
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°3

1 media
1841-1883.

Date

1841-1883

Cote

77W557
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villefranche.
- Dossiers communaux.
- Vaux-sous-Montmelas.
- 1841-1883.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°4

1 media
2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

1916-1917

Cote

3N397
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
- 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°5

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1893

Date

1893

Cote

3N55
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°6

1 media
1899

Date

1899

Cote

3N666
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Livres de comptes par nature des dépenses (régime…
- 1899
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°7

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1862-1889

Date

1862-1889

Cote

3N869
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Traitements des instituteurs et institutrices.
- 1862-1889
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°8

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Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

1841-2006

Cote

4642W 1-4642W183
- Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°9

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Thizy.

Date

1841-1931

Cote

77W464
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Thizy.
- Dossiers communaux.
- Thizy.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°10

1 media
1864-1911.

Date

1864-1911

Cote

77W243
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°27.
- Dossiers communaux.
- Ecully.
- 1864-1911.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°11

1 media
Rentes à 4%.

Date

1831-1882

Cote

3N598
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Emprunts.
- Rentes.
- Contrôle des inscriptions départementales.
- Rentes à 4%.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°12

1 media
1881

Date

1881

Cote

3N310
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1881
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°13

1 media
1842-1883.

Date

1842-1883

Cote

77W428
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Dossiers communaux.
- Saint-Martin-en-Haut.
- 1842-1883.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°14

1 media
1882

Date

1882

Cote

3N410
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Produits éventuels départementaux.
- Sommiers.
- 1882
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°15

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1929

Date

1929

Cote

3N457
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1929
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°16

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N705
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°17

1 media
Marchés 85027 à 85044.

Date

1985

Cote

3679W32
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1985.
- Marchés 85027 à 85044.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
1937

Date

1937

Cote

3N366
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1937
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°19

1 media
N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

Date

1840-1923

Cote

77W251
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°20

1 media
1955.

Date

1955-1955

Cote

2221W168
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Chemins vicinaux.
- Arrondissement de Villefranche.
- 1955.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°21

1 media
Marchés 80001 à 80012.

Date

1980

Cote

3679W12
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1980.
- Marchés 80001 à 80012.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Date

1990-1983

Cote

4527W204
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°23

1 media
Vaux (1890-1903), Montmelas-Saint-Sorlin (1886-1893).

Date

1886-1903

Cote

77W79
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°20.
- Dossiers communaux.
- Vaux (1890-1903), Montmelas-Saint-Sorlin (1886-1893).
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°24

1 media
n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

Date

1975-1975

Cote

2221W108
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Affaires diverses.
- n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°25

1 media
1868

Date

1868

Cote

3N832
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Journaux généraux des paiements de mandats.
- Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat…
- 1868
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°26

1 media
1853

Date

1853

Cote

3N287
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°27

1 media
1895

Date

1895

Cote

3N625
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers…
- 1895
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°28

1 media
1846

Date

1846

Cote

3N280
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1846
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°29

1 media
Marchés 85118 à 85142.

Date

1985

Cote

3679W37
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1985.
- Marchés 85118 à 85142.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
1855

Date

1855

Cote

3N289
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1855
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°31

1 media
N°12 bis. - Dossiers communaux : Lyon.

Date

1887-1915

Cote

77W144
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°12 bis. - Dossiers communaux : Lyon.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°32

1 media
Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930), Azolette (1843-1920).

Date

1842-1930

Cote

77W542
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Monsols.
- Dossiers communaux.
- Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°33

1 media
Première partie.

Date

1944

Cote

2009W22
- Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
1887

Date

1887

Cote

3N316
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1887
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°35

1 media
Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926), Lacenas (1845-1929).

Date

1841-1929

Cote

77W562
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villefranche.
- Dossiers communaux.
- Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°36

1 media
Entretien.

Date

1858-1920

Cote

77W114
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°33.
- Entretien.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°37

1 media
1890-1897

Date

1890-1897

Cote

3N851
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Livres des cotisations municipales et particulières.
- 1890-1897
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°38

1 media
Condrieu.

Date

1867-1930

Cote

77W318
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Condrieu.
- Dossiers communaux.
- Condrieu.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°39

1 media
1926-1927

Date

1926-1927

Cote

3N480
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Produits départementaux.
- Livres de recouvrement.
- 1926-1927
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°40

1 media
Acquisitions foncières.

Date

1980-1993

Cote

4527W184
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes…
- Acquisitions foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

Résultats de la recherche

1895-1906.

Date

Cote

Producteur :

Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

Cote

Producteur :

1841-1883.

Date

Cote

Producteur :

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

Cote

Producteur :

1893

Date

Cote

Producteur :

1899

Date

Cote

Producteur :

1862-1889

Date

Cote

Producteur :

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

Cote

Producteur :

Thizy.

Date

Cote

Producteur :

1864-1911.

Date

Cote

Producteur :

Rentes à 4%.

Date

Cote

Producteur :

1881

Date

Cote

Producteur :

1842-1883.

Date

Cote

Producteur :

1882

Date

Cote

Producteur :

1929

Date

Cote

Producteur :

1910

Date

Cote

Producteur :

Marchés 85027 à 85044.

Date

Cote

Producteur :

1937

Date

Cote

Producteur :

N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

Date

Cote

Producteur :

1955.

Date

Cote