ROUTE DEPARTEMENTALE - page 1 sur 24 - Recherche - Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Résultat n°1

1 media
1895-1906.

Date

1895-1906

Cote

77W626
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Affaires diverses.
- Pont de Vernaison.
- 1895-1906.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°2

1 media
Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

1983-1984

Cote

4527W179
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°151 (CD151).
- Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement…
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°3

1 media
1841-1883.

Date

1841-1883

Cote

77W557
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villefranche.
- Dossiers communaux.
- Vaux-sous-Montmelas.
- 1841-1883.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°4

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2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

1916-1917

Cote

3N397
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
- 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°5

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1893

Date

1893

Cote

3N55
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1893
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°6

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1899

Date

1899

Cote

3N666
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Livres de comptes par nature des dépenses (régime…
- 1899
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°7

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1862-1889

Date

1862-1889

Cote

3N869
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Traitements des instituteurs et institutrices.
- 1862-1889
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°8

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Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

1841-2006

Cote

4642W 1-4642W183
- Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°9

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Thizy.

Date

1841-1931

Cote

77W464
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Thizy.
- Dossiers communaux.
- Thizy.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°10

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1864-1911.

Date

1864-1911

Cote

77W243
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°27.
- Dossiers communaux.
- Ecully.
- 1864-1911.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°11

1 media
Rentes à 4%.

Date

1831-1882

Cote

3N598
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Emprunts.
- Rentes.
- Contrôle des inscriptions départementales.
- Rentes à 4%.
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°12

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1881

Date

1881

Cote

3N310
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1881
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°13

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1842-1883.

Date

1842-1883

Cote

77W428
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Dossiers communaux.
- Saint-Martin-en-Haut.
- 1842-1883.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°14

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1882

Date

1882

Cote

3N410
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Produits éventuels départementaux.
- Sommiers.
- 1882
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°15

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1929

Date

1929

Cote

3N457
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1929
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°16

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N705
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°17

1 media
Marchés 85027 à 85044.

Date

1985

Cote

3679W32
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1985.
- Marchés 85027 à 85044.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
1937

Date

1937

Cote

3N366
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1937
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°19

1 media
N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

Date

1840-1923

Cote

77W251
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°20

1 media
1955.

Date

1955-1955

Cote

2221W168
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Chemins vicinaux.
- Arrondissement de Villefranche.
- 1955.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°21

1 media
Marchés 80001 à 80012.

Date

1980

Cote

3679W12
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1980.
- Marchés 80001 à 80012.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°22

1 media
Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.

Date

1990-1983

Cote

4527W204
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°16 (RD16), Chasselay, aménagement.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°23

1 media
Vaux (1890-1903), Montmelas-Saint-Sorlin (1886-1893).

Date

1886-1903

Cote

77W79
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°20.
- Dossiers communaux.
- Vaux (1890-1903), Montmelas-Saint-Sorlin (1886-1893).
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°24

1 media
n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).

Date

1975-1975

Cote

2221W108
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Affaires diverses.
- n° 238-1405 (20 janvier-8 avril 1975).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°25

1 media
1868

Date

1868

Cote

3N832
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Journaux généraux des paiements de mandats.
- Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat…
- 1868
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°26

1 media
1853

Date

1853

Cote

3N287
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1853
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°27

1 media
1895

Date

1895

Cote

3N625
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers…
- 1895
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°28

1 media
1846

Date

1846

Cote

3N280
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1846
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°29

1 media
Marchés 85118 à 85142.

Date

1985

Cote

3679W37
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1985.
- Marchés 85118 à 85142.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°30

1 media
1855

Date

1855

Cote

3N289
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1855
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°31

1 media
N°12 bis. - Dossiers communaux : Lyon.

Date

1887-1915

Cote

77W144
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°12 bis. - Dossiers communaux : Lyon.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°32

1 media
Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930), Azolette (1843-1920).

Date

1842-1930

Cote

77W542
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Monsols.
- Dossiers communaux.
- Saint-Clément-de-Vers (1863-1930), Trades (1842-1930),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°33

1 media
Première partie.

Date

1944

Cote

2009W22
- Contexte : 2009W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Déblaiement des immeubles détruits par fait de guerre.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
1887

Date

1887

Cote

3N316
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1887
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°35

1 media
Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926), Lacenas (1845-1929).

Date

1841-1929

Cote

77W562
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villefranche.
- Dossiers communaux.
- Saint-Cyr-le-Châtoux (1847-1926), Salles (1841-1926),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°36

1 media
Entretien.

Date

1858-1920

Cote

77W114
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°33.
- Entretien.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°37

1 media
1890-1897

Date

1890-1897

Cote

3N851
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Cotisations municipales et particulières.
- Livres des cotisations municipales et particulières.
- 1890-1897
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°38

1 media
Condrieu.

Date

1867-1930

Cote

77W318
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Condrieu.
- Dossiers communaux.
- Condrieu.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°39

1 media
1926-1927

Date

1926-1927

Cote

3N480
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Produits départementaux.
- Livres de recouvrement.
- 1926-1927
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°40

1 media
Acquisitions foncières.

Date

1980-1993

Cote

4527W184
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°300 (CD300) sur les communes…
- Acquisitions foncières.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°41

1 media
Propières (1848-1931), Saint-Bonnet-des-Bruyères (1842-1930), Aigueperse (1844-1925), Saint-Christophe (1840-1922).

Date

1840-1931

Cote

77W544
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Monsols.
- Dossiers communaux.
- Propières (1848-1931), Saint-Bonnet-des-Bruyères (1842-1930),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°42

1 media
Marchés 79085 à 79099.

Date

1979

Cote

3679W9
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1979.
- Marchés 79085 à 79099.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°43

1 media
1920

Date

1920

Cote

3N715
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Livres journaux des mandats délivrés.
- 1920
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°44

1 media
1860-1897.

Date

1860-1897

Cote

77W373
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villeurbanne.
- Dossiers communaux.
- Villeurbanne.
- 1860-1897.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°45

1 media
Villefranche (1860-1915), Belmont (1841-1895), Marcy-sur-Anse (1866-1904), Lachassagne (1865-1915), Morancé (1876), Pommiers (1860-1910), Anse (1908-1909).

Date

1841-1915

Cote

77W223
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°20.
- Dossiers communaux.
- Villefranche (1860-1915), Belmont (1841-1895), Marcy-sur-Anse…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°46

1 media
1859

Date

1859

Cote

3N488
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Etats des restes à recouvrer.
- 1859
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°47

1 media
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

Date

1902

Cote

3N537
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Emprunts.
- Emprunts départementaux.
- Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°48

1 media
Dossiers communaux (1840-1928). Affaires générales (1842-1927).

Date

1840-1928

Cote

77W523
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton du Bois-d'Oingt.
- Dossiers communaux (1840-1928). Affaires générales…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°49

1 media
n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).

Date

1950-1959

Cote

2221W147
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Chemins départementaux.
- Arrondissement de Lyon-Ouest.
- Permissions de voirie, alignements et autorisations…
- n° 1-2990 (11 janvier 1950-27 août 1959).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°50

1 media
Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit du « Sottier ».

Date

1987

Cote

4527W187
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Chemins départementaux (CD).
- Chemin départemental n°485 (CD485).
- Poule-Les-Echarmeaux, rectification du virage au lieudit…
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°51

1 media
Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset, aménagement de la voie entre les lieudits « Pont Coquard » et « Les Gouttes ».

Date

1990-1991

Cote

4527W224
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Travaux d'aménagement.
- Routes départementales (RD).
- Route départementale n°101 (RD101), Saint-Laurent-de-Chamousset,…
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°52

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N304
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°53

1 media
N°64 et N°65.

Date

1861-1921

Cote

77W300
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°64 et N°65.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°54

1 media
Saint-Romain-au-Mont-d'Or (1893-1894), Albigny (1889-1895), Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1865-1913), Taluyers (1884-1894), Couzon (1859-1894), Collonges (1864-1895).

Date

1859-1913

Cote

77W176
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°1.
- Dossiers communaux.
- Saint-Romain-au-Mont-d'Or (1893-1894), Albigny (1889-1895),…
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°55

1 media
Dardilly.

Date

1842-1930

Cote

77W482
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Limonest / Neuville.
- Dossiers communaux.
- Dardilly.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°56

1 media
1887-1921.

Date

1887-1921

Cote

77W151
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°13 bis.
- Entretien.
- 1887-1921.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°57

1 media
Gleizé.

Date

1839-1930

Cote

77W558
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villefranche.
- Dossiers communaux.
- Gleizé.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°58

1 media
Dossiers communaux.

Date

1856-1910

Cote

77W273
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°45.
- Dossiers communaux.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°59

1 media
Tapis d'enrobé, travaux de réfection.

Date

1981-1984

Cote

5645W/12
- Contexte : 5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Chemin départemental n°44.
- Commune de Villefranche-sur-Saône.
- Tapis d'enrobé, travaux de réfection.
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE)
Résultat n°60

1 media
1914

Date

1914

Cote

3N76
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets manuscrits.
- 1914
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°61

1 media
1863

Date

1863

Cote

3N293
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes imprimés.
- 1863
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°62

1 media
Chemin de grande Communication n° 19.

Date

1910-1914

Cote

77W646
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Affaires diverses.
- Chemin de grande Communication n° 19.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°63

1 media
1930

Date

1930

Cote

3N809
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour…
- Ministère de l'instruction publique.
- 1930
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°64

1 media
1823

Date

1823

Cote

3N211
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Comptes.
- Comptes manuscrits.
- 1823
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°65

2 lots 79 medias
1905-1906

Date

1905-1906

Cote

3N872
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Secours aux enfants assistés.
- Secours aux enfants légitimes de Lyon.
- 1905-1906
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°66

1 media
1886-1930.

Date

1886-1930

Cote

77W384
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Villeurbanne.
- Dossiers communaux.
- Bron.
- 1886-1930.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°67

1 media
N°80 et N°81.

Date

1872-1919

Cote

77W312
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°80 et N°81.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°68

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°69

1 media
Routes départementales (RD).

Date

1988-2002

Cote

4527W75
- Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier…
- Voirie, gestion et aménagement.
- Classement et déclassement.
- Routes départementales (RD).
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°70

1 media
1875

Date

1875

Cote

3N139
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1875
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°71

1 media
1918

Date

1918

Cote

3N446
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Recettes.
- Sommiers des droits constatés au profit du Département.
- 1918
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°72

1 media
n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).

Date

1972-1974

Cote

2221W152
- Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)…
- Service vicinal.
- Chemins départementaux et voies communales.
- n° 1-3211 (25 janvier 1972-13 juin 1974).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)
Résultat n°73

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N652
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Enregistrement des droits des créanciers.
- Livres d'enregistrement des droits des créanciers…
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°74

1 media
Francheville.

Date

1842-1930

Cote

77W442
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Vaugneray.
- Francheville.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°75

1 media
1931-1933.

Date

1931-1933

Cote

77W629
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Affaires diverses.
- Travaux spéciaux exécutés par les chômeurs sur les…
- 1931-1933.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°76

1 media
Affaires diverses.

Date

1848-1910

Cote

77W113
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°33.
- Affaires diverses.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°77

1 media
1922

Date

1922

Cote

3N186
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1922
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°78

1 media
1910

Date

1910

Cote

3N812
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Dépenses.
- Journaux généraux des ordonnances de délégation pour…
- Ministère de l'agriculture et du commerce.
- 1910
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.
Résultat n°79

1 media
Dossiers communaux.

Date

1847-1896

Cote

77W287
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins d'Intérêt Commun (IC).
- N°52.
- Dossiers communaux.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°80

1 media
1842

Date

1842

Cote

3N108
- Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales…
- Budgets et comptes.
- Budgets.
- Budgets imprimés.
- 1842
Producteur :

Préfecture du Rhône, 2e division.

Résultats de la recherche

1895-1906.

Date

Cote

Producteur :

Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

Date

Cote

Producteur :

1841-1883.

Date

Cote

Producteur :

2e partie 1916-1ère partie 1917.

Date

Cote

Producteur :

1893

Date

Cote

Producteur :

1899

Date

Cote

Producteur :

1862-1889

Date

Cote

Producteur :

Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

Date

Cote

Producteur :

Thizy.

Date

Cote

Producteur :

1864-1911.

Date

Cote

Producteur :

Rentes à 4%.

Date

Cote

Producteur :

1881

Date

Cote

Producteur :

1842-1883.

Date

Cote

Producteur :

1882

Date

Cote

Producteur :

1929

Date

Cote

Producteur :

1910

Date

Cote

Producteur :

Marchés 85027 à 85044.

Date

Cote

Producteur :

1937

Date

Cote

Producteur :

N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

Date

Cote

Producteur :

1955.

Date

Cote