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  1. Résultat n°1

    Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).

    Date

    1891-1921

    Cote

    77W143

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°11 bis.
    • Affaires générales (1891-1895). Entretien (1912-1921).

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3

    Entretien.

    Date

    1884-1888

    Cote

    77W12

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°2.
    • Entretien.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4

    Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907), Saint-Etienne-des-Oullières (1902), Gleizé (1898-1908), Saint-Georges-de-Reneins (1908), Montmelas-Saint-Sorlin (1905-1908), Villefranche (1899-1908).

    Date

    1865-1921

    Cote

    77W78

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins de Grande Communication (CGC).
    • N°20.
    • Dossiers communaux.
    • Vaux (1865-1921), Perréon (1900-1911), Rivollet (1907),...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  5. Résultat n°5
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8

    Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.

    Date

    1895-1918

    Cote

    77W584

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Lyon.
    • Dossiers communaux.
    • Chemins N°170, 176 à 178, 180, 181, 188.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  9. Résultat n°9
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    1 media

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11

    Fontaines-sur-Saône.

    Date

    1843-1930

    Cote

    77W350

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Neuville.
    • Dossiers communaux.
    • Fontaines-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  12. Résultat n°12
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14

    Affaires générales.

    Date

    1860-1890

    Cote

    77W260

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°35.
    • Affaires générales.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  15. Résultat n°15
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18

    Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay (1885-1914).

    Date

    1844-1921

    Cote

    77W393

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de l'Arbresle.
    • Dossiers communaux.
    • Bessenay (1912-1915), Bibost (1844-1921), Chevinay...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  19. Résultat n°19

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.