1 913 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1895-1906.

    1 media

    1895-1906.

    Date

    1895-1906

    Cote

    77W626

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Affaires diverses.
    • Pont de Vernaison.
    • 1895-1906.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  2. Résultat n°2
    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    1 media

    Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement du carrefour de la Mare au niveau de la voie communale n°12 (VC12).

    Date

    1983-1984

    Cote

    4527W179

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°151 (CD151).
    • Mions, Chaponnay et Saint-Pierre-de-Chandieu, aménagement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    1841-1883.

    1 media

    1841-1883.

    Date

    1841-1883

    Cote

    77W557

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Villefranche.
    • Dossiers communaux.
    • Vaux-sous-Montmelas.
    • 1841-1883.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  4. Résultat n°4
    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    1 media

    2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Date

    1916-1917

    Cote

    3N397

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
    • 2e partie 1916-1ère partie 1917.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1893

    1 media

    1893

    Date

    1893

    Cote

    3N55

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1893

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1899

    1 media

    1899

    Date

    1899

    Cote

    3N666

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
    • 1899

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1862-1889

    1 media

    1862-1889

    Date

    1862-1889

    Cote

    3N869

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Traitements des instituteurs et institutrices.
    • 1862-1889

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    1 media

    Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Date

    1841-2006

    Cote

    4642W 1-4642W183

    • Contexte : Voirie et bâtiments départementaux, opérations foncières.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Thizy.

    1 media

    Thizy.

    Date

    1841-1931

    Cote

    77W464

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Thizy.
    • Dossiers communaux.
    • Thizy.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  10. Résultat n°10
    1864-1911.

    1 media

    1864-1911.

    Date

    1864-1911

    Cote

    77W243

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°27.
    • Dossiers communaux.
    • Ecully.
    • 1864-1911.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  11. Résultat n°11
    Rentes à 4%.

    1 media

    Rentes à 4%.

    Date

    1831-1882

    Cote

    3N598

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Emprunts.
    • Rentes.
    • Contrôle des inscriptions départementales.
    • Rentes à 4%.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1881

    1 media

    1881

    Date

    1881

    Cote

    3N310

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1881

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1842-1883.

    1 media

    1842-1883.

    Date

    1842-1883

    Cote

    77W428

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • 1842-1883.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  14. Résultat n°14
    1882

    1 media

    1882

    Date

    1882

    Cote

    3N410

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Produits éventuels départementaux.
    • Sommiers.
    • 1882

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    1929

    1 media

    1929

    Date

    1929

    Cote

    3N457

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Recettes.
    • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
    • 1929

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1910

    1 media

    1910

    Date

    1910

    Cote

    3N705

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Dépenses.
    • Livres journaux des mandats délivrés.
    • 1910

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Marchés 85027 à 85044.

    1 media

    Marchés 85027 à 85044.

    Date

    1985

    Cote

    3679W32

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1985.
    • Marchés 85027 à 85044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...
    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

    1 media

    N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales (1840-1910). Entretien (1879-1923).

    Date

    1840-1923

    Cote

    77W251

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins d'Intérêt Commun (IC).
    • N°30. - Dossiers communaux (1852-1908). Affaires générales...

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  20. Résultat n°20
    1955.

    1 media

    1955.

    Date

    1955-1955

    Cote

    2221W168

    • Contexte : 2221W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Service vicinal.
    • Chemins vicinaux.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1955.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE)