1898.
Date
1898
Cote
3K87
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1898.
Producteur :
Rhône. Préfecture
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
De Bron à La Mulatière.
Date
2000-2006
Cote
6323W/4
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2006.
- De Bron à La Mulatière.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°3
1 media
De ABA à PUM.
Date
1980-1989
Cote
5407W1
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Visiteurs de prison : dossiers individuels.
- De ABA à PUM.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°4
1 media
De SOU à THO.
Date
1956-1986
Cote
5407W117
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De SOU à THO.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°5
1 media
1843.
Date
1843
Cote
3K32
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1843.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°6
1 media
1832.
Date
1832
Cote
3K21
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1832.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°7
1 media
1884.
Date
1884
Cote
3K73
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1884.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°8
1 media
1875.
Date
1875
Cote
3K64
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1875.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°9
1 media
1839.
Date
1839
Cote
3K28
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1839.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°10
1 media
1845.
Date
1845
Cote
3K34
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1845.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°11
1 media
1er semestre : n° 1-14.
Date
1817
Cote
3K4
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1817.
- 1er semestre : n° 1-14.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°12
1 media
1862.
Date
1862
Cote
3K51
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1862.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°13
1 media
Levée d'exclusion.
Date
1970-1985
Cote
5407W86
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Levée d'exclusion.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°14
1 media
De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Date
1997-2000
Cote
6323W/10
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
- Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
- De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°15
1 media
Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Date
10 février 1977-28 janvier 1980
Cote
6252W13
-
Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°16
1 media
1931.
Date
1931
Cote
3K120
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1931.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°17
1 media
De HAD à JOL.
Date
1956-1986
Cote
5407W104
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De HAD à JOL.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°18
1 media
1858.
Date
1858
Cote
3K47
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1858.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°19
1 media
De LAB à LOU.
Date
1973-1990
Cote
5407W12
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De LAB à LOU.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°20
1 media
1851.
Date
1851
Cote
3K40
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1851.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°21
1 media
1er semestre : n° 1-18.
Date
1816
Cote
3K2
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 1er semestre : n° 1-18.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°22
1 media
1859.
Date
1859
Cote
3K48
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1859.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°23
1 media
1878.
Date
1878
Cote
3K67
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1878.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°24
1 media
Opération "Train de l'internet".
Date
2001
Cote
6148W8
-
Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Opération "Train de l'internet".
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°25
1 media
De PAR à PLA.
Date
1956-1986
Cote
5407W111
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De PAR à PLA.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°26
1 media
1883.
Date
1883
Cote
3K72
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1883.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°27
1 media
Plaintes.
Date
1977-1986
Cote
5407W121
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Plaintes.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°28
1 media
1949-1952.
Date
1949-1952
Cote
5407W43
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Ordres de permis de chasse : registres.
- 1949-1952.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°29
1 media
Central club.
Date
1971-1983
Cote
5407W88
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- Central club.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°30
1 media
Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.
Date
1948-1988
Cote
5407W48
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet...
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°31
1 media
1868.
Date
1868
Cote
3K57
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1868.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°32
1 media
De Tous sites à Lamure.
Date
2005-2010
Cote
6323W/23
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- De Tous sites à Lamure.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°33
1 media
1827.
Date
1827
Cote
3K15
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1827.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°34
1 media
1895.
Date
1895
Cote
3K84
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1895.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°35
1 media
De SAN à VER.
Date
1973-1990
Cote
5407W18
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De SAN à VER.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°36
1 media
Renseignements.
Date
1971-1977
Cote
5407W77
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Renseignements.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°37
1 media
1935.
Date
1935
Cote
3K124
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1935.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°38
1 media
Grand Projet Urbain.
Date
1994-1997
Cote
6323W/18
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Grand Projet Urbain.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°39
1 media
Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Date
1972-1975
Cote
5407W76
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°40
1 media
De DER à DOR.
Date
1956-1986
Cote
5407W100
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De DER à DOR.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-