Rhône. Préfecture

Résultat n°1
1898.

Date

1898

Cote

3K87
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1898.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°2
De Bron à La Mulatière.

Date

2000-2006

Cote

6323W/4
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2006.
- De Bron à La Mulatière.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°3
De ABA à PUM.

Date

1980-1989

Cote

5407W1
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Visiteurs de prison : dossiers individuels.
- De ABA à PUM.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°4
De SOU à THO.

Date

1956-1986

Cote

5407W117
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De SOU à THO.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°5
1843.

Date

1843

Cote

3K32
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1843.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°6
1832.

Date

1832

Cote

3K21
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1832.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°7
1884.

Date

1884

Cote

3K73
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1884.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°8
1875.

Date

1875

Cote

3K64
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1875.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°9
1839.

Date

1839

Cote

3K28
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1839.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°10
1845.

Date

1845

Cote

3K34
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1845.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°11
1er semestre : n° 1-14.

Date

1817

Cote

3K4
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1817.
- 1er semestre : n° 1-14.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°12
1862.

Date

1862

Cote

3K51
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1862.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°13
Levée d'exclusion.

Date

1970-1985

Cote

5407W86
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Levée d'exclusion.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°14
De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.

Date

1997-2000

Cote

6323W/10
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
- Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
- De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°15
Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

10 février 1977-28 janvier 1980

Cote

6252W13
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°16
1931.

Date

1931

Cote

3K120
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1931.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°17
De HAD à JOL.

Date

1956-1986

Cote

5407W104
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De HAD à JOL.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°18
1858.

Date

1858

Cote

3K47
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1858.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°19
De LAB à LOU.

Date

1973-1990

Cote

5407W12
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De LAB à LOU.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°20
1851.

Date

1851

Cote

3K40
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1851.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°21
1er semestre : n° 1-18.

Date

1816

Cote

3K2
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 1er semestre : n° 1-18.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°22
1859.

Date

1859

Cote

3K48
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1859.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°23
1878.

Date

1878

Cote

3K67
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1878.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°24
Opération "Train de l'internet".

Date

2001

Cote

6148W8
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Opération "Train de l'internet".
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°25
De PAR à PLA.

Date

1956-1986

Cote

5407W111
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De PAR à PLA.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°26
1883.

Date

1883

Cote

3K72
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1883.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°27
Plaintes.

Date

1977-1986

Cote

5407W121
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Plaintes.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°28
1949-1952.

Date

1949-1952

Cote

5407W43
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Ordres de permis de chasse : registres.
- 1949-1952.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°29
Central club.

Date

1971-1983

Cote

5407W88
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- Central club.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°30
Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De réforme De textes; courriers divers

Date

1948-1988

Cote

5407W48
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Divers arrêtés; circulaires; instuctions; projet De...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°31
1868.

Date

1868

Cote

3K57
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1868.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°32
De Tous sites à Lamure.

Date

2005-2010

Cote

6323W/23
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- De Tous sites à Lamure.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°33
1827.

Date

1827

Cote

3K15
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1827.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°34
1895.

Date

1895

Cote

3K84
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1895.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°35
De SAN à VER.

Date

1973-1990

Cote

5407W18
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De SAN à VER.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°36
Renseignements.

Date

1971-1977

Cote

5407W77
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Renseignements.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°37
1935.

Date

1935

Cote

3K124
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1935.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°38
Grand Projet Urbain.

Date

1994-1997

Cote

6323W/18
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Grand Projet Urbain.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°39
Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.

Date

1972-1975

Cote

5407W76
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°40
De DER à DOR.

Date

1956-1986

Cote

5407W100
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De DER à DOR.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°41
1871.

Date

1871

Cote

3K60
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1871.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°42
1892.

Date

1892

Cote

3K81
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1892.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°43
Première partie.

Date

1975-1985

Cote

5407W123
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Transferts touristiques.
- Première partie.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°44
Permis : visas.

Date

1978-1988

Cote

5407W37
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Permis : visas.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°45
1841.

Date

1841

Cote

3K30
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1841.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°46
De RUS à SAV.

Date

1956-1986

Cote

5407W115
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De RUS à SAV.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°47
1918.

Date

1918

Cote

3K107
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1918.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°48
1893.

Date

1893

Cote

3K82
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1893.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°49
De 2000 à 2003.

Date

2000-2003

Cote

6323W/3
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2003.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°50
Mars 1980 à avril 1984.

Date

1980-1984

Cote

5880W/4
- Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Immatriculations consulaires.
- Mars 1980 à avril 1984.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
Résultat n°51
1984-1987.

Date

1984-avril 1987

Cote

6252W5
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1984-1987.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°52
De FOR à GOT.

Date

1956-1986

Cote

5407W102
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De FOR à GOT.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°53
De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.

Date

2000-2001

Cote

6323W/16
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Fonds Interministériel d'intervention pour la Ville.
- De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°54
1825.

Date

1825

Cote

3K13
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1825.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°55
11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.

Date

1967-1976

Cote

5880W/1
- Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Numéro agricole.
- 11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
Résultat n°56
De EPA à FUL.

Date

1973-1990

Cote

5407W9
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De EPA à FUL.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°57
1928.

Date

1928

Cote

3K117
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1928.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°58
1818.

Date

1818

Cote

3K6
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1818.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°59
2e semestre : n° 1-17.

Date

1816

Cote

3K3
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 2e semestre : n° 1-17.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°60
1976-1983.

Date

1976-1983

Cote

6252W4
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1976-1983.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°61
De RAY à ROB.

Date

1973-1990

Cote

5407W16
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De RAY à ROB.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°62
1897.

Date

1897

Cote

3K86
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1897.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°63
Exclusion volontaire.

Date

1970-1984

Cote

5407W83
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Exclusion volontaire.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°64
De MAK à MAR.

Date

1956-1986

Cote

5407W107
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De MAK à MAR.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°65
Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Rhône.

Date

1982-1985

Cote

5407W51
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Fédération départementale des associations agréées...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°66
1919.

Date

1919

Cote

3K108
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1919.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°67
De BAD à BUI.

Date

1955-1983

Cote

5407W56
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De BAD à BUI.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°68
Bâtiment du 97, rue Molière.

Date

s.d.

Cote

6148W11
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Bâtiment du 97, rue Molière.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°69
1869.

Date

1869

Cote

3K58
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1869.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°70
Exercice "Sud-Est" 85.

Date

mars 1985

Cote

6252W7
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- Exercice "Sud-Est" 85.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°71
1900.

Date

1900

Cote

3K89
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1900.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°72
De ABR à AZZ.

Date

1955-1983

Cote

5407W55
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De ABR à AZZ.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°73
1939.

Date

1939

Cote

3K128
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1939.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°74
1887.

Date

1887

Cote

3K76
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1887.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°75
1909-1982.

Date

1909-1982

Cote

5407W74
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Réglementation.
- 1909-1982.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°76
1999-2004.

Date

1999-2004

Cote

6148W4
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Echo Pref.
- 1999-2004.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°77
De MAR à OUV.

Date

1955-1983

Cote

5407W60
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De MAR à OUV.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°78
Résultats par arrondissement.

Date

30 mai-8 septembre 1954

Cote

6251W3
- Contexte : 6251W - Préfecture - Recensements de la population
- Recensement général de 1954.
- Résultats par arrondissement.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°79
De AIT à ZOR.

Date

1984-1986

Cote

5407W25
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Expulsions locatives.
- De AIT à ZOR.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°80
De TIS à VIL.

Date

1956-1986

Cote

5407W118
- Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de license, interdiction d'exploitation.
- De TIS à VIL.
Producteur :

Rhône. Préfecture

Résultats de la recherche

1898.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

De Bron à La Mulatière.

Date

Cote

Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

Producteur :

De ABA à PUM.

Date

Cote

Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

Producteur :

De SOU à THO.

Date

Cote

Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

Producteur :

1843.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1832.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1884.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1875.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1839.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1845.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1er semestre : n° 1-14.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1862.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

Levée d'exclusion.

Date

Cote

Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...

Producteur :

De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.

Date

Cote

Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

Producteur :

Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

Cote

Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

Producteur :

1931.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...