Rhône. Préfecture

Résultat n°1
N° 1-42.

Date

1898

Cote

3K87
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-42.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°2
De Bron à La Mulatière.

Date

2000-2006

Cote

6323W/4
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2006.
- De Bron à La Mulatière.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°3
N° 1-38.

Date

1843

Cote

3K32
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-38.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°4
N° 1-47.

Date

1832

Cote

3K21
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-47.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°5
N° 1-46.

Date

1884

Cote

3K73
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-46.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°6
N° 1-56.

Date

1875

Cote

3K64
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-56.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°7
N° 1-47.

Date

1839

Cote

3K28
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-47.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°8
N° 1-30.

Date

1845

Cote

3K34
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-30.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°9
1er semestre : n° 1-14.

Date

1817

Cote

3K4
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1817.
- 1er semestre : n° 1-14.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°10
N° 1-46.

Date

1862

Cote

3K51
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-46.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°11
De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.

Date

1997-2000

Cote

6323W/10
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
- Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
- De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°12
Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

10 février 1977-28 janvier 1980

Cote

6252W13
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°13
N° 1-21.

Date

1931

Cote

3K120
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-21.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°14
N° 1-46.

Date

1858

Cote

3K47
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-46.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°15
N° 1-66.

Date

1851

Cote

3K40
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-66.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°16
1er semestre : n° 1-18.

Date

1816

Cote

3K2
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 1er semestre : n° 1-18.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°17
N° 1-50.

Date

1859

Cote

3K48
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-50.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°18
N° 1-52.

Date

1878

Cote

3K67
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-52.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°19
Opération "Train de l'internet".

Date

2001

Cote

6148W8
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Opération "Train de l'internet".
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°20
N° 1-44.

Date

1883

Cote

3K72
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-44.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°21
N° 1-41.

Date

1868

Cote

3K57
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-41.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°22
De Tous sites à Lamure.

Date

2005-2010

Cote

6323W/23
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- De Tous sites à Lamure.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°23
N° 1-37.

Date

1827

Cote

3K15
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-37.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°24
N° 1-38.

Date

1895

Cote

3K84
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-38.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°25
N° 1-17.

Date

1935

Cote

3K124
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-17.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°26
Grand Projet Urbain.

Date

1994-1997

Cote

6323W/18
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Grand Projet Urbain.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°27
N° 1-64.

Date

1871

Cote

3K60
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-64.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°28
N° 1-47.

Date

1892

Cote

3K81
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-47.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°29
N° 1-37.

Date

1841

Cote

3K30
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-37.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°30
N° 1-20.

Date

1918

Cote

3K107
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-20.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°31
N° 1-41.

Date

1893

Cote

3K82
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-41.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°32
De 2000 à 2003.

Date

2000-2003

Cote

6323W/3
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2003.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°33
Mars 1980 à avril 1984.

Date

1980-1984

Cote

5880W/4
- Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Immatriculations consulaires.
- Mars 1980 à avril 1984.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
Résultat n°34
1984-1987.

Date

1984-avril 1987

Cote

6252W5
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1984-1987.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°35
De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.

Date

2000-2001

Cote

6323W/16
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Fonds Interministériel d'intervention pour la Ville.
- De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°36
N° 1-39.

Date

1825

Cote

3K13
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-39.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°37
11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.

Date

1967-1976

Cote

5880W/1
- Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Numéro agricole.
- 11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
Résultat n°38
N° 1-14.

Date

1928

Cote

3K117
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-14.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°39
N° 1-42.

Date

1818

Cote

3K6
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-42.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°40
2e semestre : n° 1-17.

Date

1816

Cote

3K3
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 2e semestre : n° 1-17.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°41
1976-1983.

Date

1976-1983

Cote

6252W4
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1976-1983.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°42
N° 1-41.

Date

1897

Cote

3K86
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-41.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°43
N° 1-28.

Date

1919

Cote

3K108
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-28.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°44
Bâtiment du 97, rue Molière.

Date

s.d.

Cote

6148W11
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Bâtiment du 97, rue Molière.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°45
N° 1-31.

Date

1869

Cote

3K58
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-31.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°46
Exercice "Sud-Est" 85.

Date

mars 1985

Cote

6252W7
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- Exercice "Sud-Est" 85.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°47
N° 1-40.

Date

1900

Cote

3K89
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-40.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°48
N° 1-12.

Date

1939

Cote

3K128
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-12.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°49
N° 1-39.

Date

1887

Cote

3K76
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-39.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°50
1999-2004.

Date

1999-2004

Cote

6148W4
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Echo Pref.
- 1999-2004.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°51
Résultats par arrondissement.

Date

30 mai-8 septembre 1954

Cote

6251W3
- Contexte : 6251W - Préfecture - Recensements de la population
- Recensement général de 1954.
- Résultats par arrondissement.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°52
N° 1-53.

Date

1879

Cote

3K68
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-53.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°53
N° 1-48.

Date

1834

Cote

3K23
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-48.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°54
N° 1-57.

Date

1877

Cote

3K66
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-57.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°55
N° 1-22.

Date

1916

Cote

3K105
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-22.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°56
N° 1-16.

Date

1934

Cote

3K123
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-16.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°57
Supports de communication.

Date

1996-2011

Cote

6148W14
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Supports de communication.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°58
De Amplepuis à Écully.

Date

1988-1989

Cote

6323W/19
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Opération Prévention Été.
- De Amplepuis à Écully.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°59
De Lyon 8e arrondissement à Saint-Fons.

Date

1988-1989

Cote

6323W/21
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Opération Prévention Été.
- De Lyon 8e arrondissement à Saint-Fons.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°60
Programmes, bilans.

Date

2005-2010

Cote

6323W/24
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- Lyon.
- Programmes, bilans.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°61
Pref Info Rhône.

Date

1988-1989

Cote

6148W2
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Pref Info Rhône.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°62
1er janvier-27 mai : n° 1-45.

Date

1831

Cote

3K19
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1831.
- 1er janvier-27 mai : n° 1-45.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°63
N° 1-50.

Date

1889

Cote

3K78
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-50.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°64
2 juin-30 décembre : n° 46-82.

Date

1831

Cote

3K20
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1831.
- 2 juin-30 décembre : n° 46-82.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°65
Statuts et règlements du département du Rhône et de l'Association du ministère de l'Intérieur.

Date

Décembre 1966-décembre 1981

Cote

6252W11
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Statuts et règlements du département du Rhône et de...
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°66
N° 1-42.

Date

1856

Cote

3K45
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-42.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°67
18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.

Date

2004-2005

Cote

5880W/3
- Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Numéro agricole.
- 18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
Résultat n°68
N° 1-42.

Date

1865

Cote

3K54
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-42.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°69
N° 1-68.

Date

1874

Cote

3K63
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-68.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°70
Livret d'accueil du nouvel arrivant.

Date

2004-2012

Cote

6148W9
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Livret d'accueil du nouvel arrivant.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°71
N° 1-35.

Date

1912

Cote

3K101
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-35.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°72
N° 1-42.

Date

1907

Cote

3K96
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-42.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°73
2005-2008.

Date

2005-2008

Cote

6148W5
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Echo Pref.
- 2005-2008.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°74
1ère partie (n°1-2), 2e partie (n° 1-13).

Date

1814-1815

Cote

3K1
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1ère partie (n°1-2), 2e partie (n° 1-13).
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°75
N° 1-35.

Date

1842

Cote

3K31
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-35.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°76
Contact Préfecture.

Date

1989-1997

Cote

6148W3
- Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Contact Préfecture.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°77
1964-1969.

Date

Janvier 1964-décembre 1969

Cote

6252W2
- Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1964-1969.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°78
N° 1-25.

Date

1915

Cote

3K104
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-25.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°79
N° 1-45.

Date

1836

Cote

3K25
- Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- N° 1-45.
Producteur :

Rhône. Préfecture
Résultat n°80
De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.

Date

2005-2011

Cote

6323W/28
- Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Producteur :

Rhône. Préfecture

Résultats de la recherche

N° 1-42.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

De Bron à La Mulatière.

Date

Cote

Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

Producteur :

N° 1-38.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-47.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-46.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-56.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-47.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-30.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1er semestre : n° 1-14.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-46.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.

Date

Cote

Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville

Producteur :

Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.

Date

Cote

Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture

Producteur :

N° 1-21.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-46.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

N° 1-66.

Date

Cote

Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...

Producteur :

1er semestre : n° 1-18.

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Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...