1898.
Date
1898
Cote
3K87
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1898.
Producteur :
Rhône. Préfecture
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
-
Résultat n°1
1 media
-
Résultat n°2
1 media
De Bron à La Mulatière.
Date
2000-2006
Cote
6323W/4
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2006.
- De Bron à La Mulatière.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°3
1 media
De ABA à PUM.
Date
1980-1989
Cote
5407W1
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Visiteurs de prison : dossiers individuels.
- De ABA à PUM.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°4
1 media
De SOU à THO.
Date
1956-1986
Cote
5407W117
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De SOU à THO.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°5
1 media
1843.
Date
1843
Cote
3K32
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1843.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°6
1 media
1832.
Date
1832
Cote
3K21
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1832.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°7
1 media
1884.
Date
1884
Cote
3K73
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1884.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°8
1 media
1875.
Date
1875
Cote
3K64
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1875.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°9
1 media
1839.
Date
1839
Cote
3K28
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1839.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°10
1 media
1845.
Date
1845
Cote
3K34
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1845.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°11
1 media
1er semestre : n° 1-14.
Date
1817
Cote
3K4
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1817.
- 1er semestre : n° 1-14.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°12
1 media
1862.
Date
1862
Cote
3K51
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1862.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°13
1 media
Levée d'exclusion.
Date
1970-1985
Cote
5407W86
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Levée d'exclusion.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°14
1 media
De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Date
1997-2000
Cote
6323W/10
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Appels à projet : dossiers de candidature, bilans.
- Contrats Locaux d'Accompagnement Scolaire.
- De Lyon 9e arrondissement à Rillieux-la-Pape.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°15
1 media
Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Date
10 février 1977-28 janvier 1980
Cote
6252W13
-
Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Travaux de l'entreprise Kaufman et Broad.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°16
1 media
1931.
Date
1931
Cote
3K120
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1931.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°17
1 media
De HAD à JOL.
Date
1956-1986
Cote
5407W104
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De HAD à JOL.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°18
1 media
1858.
Date
1858
Cote
3K47
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1858.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°19
1 media
De LAB à LOU.
Date
1973-1990
Cote
5407W12
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De LAB à LOU.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°20
1 media
1851.
Date
1851
Cote
3K40
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1851.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°21
1 media
1er semestre : n° 1-18.
Date
1816
Cote
3K2
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 1er semestre : n° 1-18.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°22
1 media
1859.
Date
1859
Cote
3K48
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1859.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°23
1 media
1878.
Date
1878
Cote
3K67
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1878.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°24
1 media
Opération "Train de l'internet".
Date
2001
Cote
6148W8
-
Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Opération "Train de l'internet".
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°25
1 media
De PAR à PLA.
Date
1956-1986
Cote
5407W111
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De PAR à PLA.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°26
1 media
1883.
Date
1883
Cote
3K72
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1883.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°27
1 media
Plaintes.
Date
1977-1986
Cote
5407W121
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fonctionnement dans des conditions illicites.
- Plaintes.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°28
1 media
1949-1952.
Date
1949-1952
Cote
5407W43
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Ordres de permis de chasse : registres.
- 1949-1952.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°29
1 media
Central club.
Date
1971-1983
Cote
5407W88
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- Central club.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°30
1 media
Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet de réforme de textes ; courriers divers.
Date
1948-1988
Cote
5407W48
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Divers arrêtés ; circulaires ; instructions ; projet...
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°31
1 media
1868.
Date
1868
Cote
3K57
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1868.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°32
1 media
De Tous sites à Lamure.
Date
2005-2010
Cote
6323W/23
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Projet Réussite Éducative.
- De Tous sites à Lamure.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°33
1 media
1827.
Date
1827
Cote
3K15
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1827.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°34
1 media
1895.
Date
1895
Cote
3K84
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1895.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°35
1 media
De SAN à VER.
Date
1973-1990
Cote
5407W18
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De SAN à VER.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°36
1 media
Renseignements.
Date
1971-1977
Cote
5407W77
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Renseignements.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°37
1 media
1935.
Date
1935
Cote
3K124
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1935.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°38
1 media
Grand Projet Urbain.
Date
1994-1997
Cote
6323W/18
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Grand Projet Urbain.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°39
1 media
Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Date
1972-1975
Cote
5407W76
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Horaires d'ouverture et fermeture, demandes de dérogation.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°40
1 media
De DER à DOR.
Date
1956-1986
Cote
5407W100
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De DER à DOR.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°41
1 media
1871.
Date
1871
Cote
3K60
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1871.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°42
1 media
1892.
Date
1892
Cote
3K81
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1892.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°43
1 media
Première partie.
Date
1975-1985
Cote
5407W123
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Transferts touristiques.
- Première partie.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°44
1 media
Permis : visas.
Date
1978-1988
Cote
5407W37
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Chasse.
- Permis : visas.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°45
1 media
1841.
Date
1841
Cote
3K30
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1841.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°46
1 media
De RUS à SAV.
Date
1956-1986
Cote
5407W115
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De RUS à SAV.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°47
1 media
1918.
Date
1918
Cote
3K107
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1918.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°48
1 media
1893.
Date
1893
Cote
3K82
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1893.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°49
1 media
De 2000 à 2003.
Date
2000-2003
Cote
6323W/3
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Cadre contractuel.
- Contrats de ville.
- De 2000 à 2003.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°50
1 media
Mars 1980 à avril 1984.
Date
1980-1984
Cote
5880W/4
-
Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Immatriculations consulaires.
- Mars 1980 à avril 1984.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
-
-
Résultat n°51
1 media
1984-1987.
Date
1984-avril 1987
Cote
6252W5
-
Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1984-1987.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°52
1 media
De FOR à GOT.
Date
1956-1986
Cote
5407W102
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De FOR à GOT.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°53
1 media
De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Date
2000-2001
Cote
6323W/16
-
Contexte : 6323W - Préfecture du Rhône - Politique de la ville
- Programme d'actions : demandes de subvention.
- Fonds Interministériel d'intervention pour la Ville.
- De Vaulx-en-Velin à Villeurbanne.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°54
1 media
1825.
Date
1825
Cote
3K13
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1825.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°55
1 media
11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.
Date
1967-1976
Cote
5880W/1
-
Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules
- Numéro agricole.
- 11 janvier 1967 au 3 décembre 1976.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau
-
-
Résultat n°56
1 media
De EPA à FUL.
Date
1973-1990
Cote
5407W9
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De EPA à FUL.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°57
1 media
1928.
Date
1928
Cote
3K117
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1928.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°58
1 media
1818.
Date
1818
Cote
3K6
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1818.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°59
1 media
2e semestre : n° 1-17.
Date
1816
Cote
3K3
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1816.
- 2e semestre : n° 1-17.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°60
1 media
1976-1983.
Date
1976-1983
Cote
6252W4
-
Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Véhicules à moteur.
- Cartes grises.
- 1976-1983.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°61
1 media
De RAY à ROB.
Date
1973-1990
Cote
5407W16
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Agents immobiliers.
- De RAY à ROB.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°62
1 media
1897.
Date
1897
Cote
3K86
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1897.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°63
1 media
Exclusion volontaire.
Date
1970-1984
Cote
5407W83
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Exclusion volontaire.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°64
1 media
De MAK à MAR.
Date
1956-1986
Cote
5407W107
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De MAK à MAR.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°65
1 media
Fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture du Rhône.
Date
1982-1985
Cote
5407W51
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Pêche.
- Fédération départementale des associations agréées...
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°66
1 media
1919.
Date
1919
Cote
3K108
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1919.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°67
1 media
De BAD à BUI.
Date
1955-1983
Cote
5407W56
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De BAD à BUI.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°68
1 media
Bâtiment du 97, rue Molière.
Date
s.d.
Cote
6148W11
-
Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Activités du service.
- Bâtiment du 97, rue Molière.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°69
1 media
1869.
Date
1869
Cote
3K58
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1869.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°70
1 media
Exercice "Sud-Est" 85.
Date
mars 1985
Cote
6252W7
-
Contexte : 6252W - Documents relevant du périmètre de la Préfecture
- Défense civile et militaire.
- Exercice "Sud-Est" 85.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°71
1 media
1900.
Date
1900
Cote
3K89
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1900.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°72
1 media
De ABR à AZZ.
Date
1955-1983
Cote
5407W55
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De ABR à AZZ.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°73
1 media
1939.
Date
1939
Cote
3K128
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1939.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°74
1 media
1887.
Date
1887
Cote
3K76
-
Contexte : 3K - Préfecture du Rhône - Recueil des Actes Administratifs...
- 1887.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°75
1 media
1909-1982.
Date
1909-1982
Cote
5407W74
-
Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Casinos.
- La Station et casinos de Haute-Savoie.
- Réglementation.
- 1909-1982.
Producteur :
Rhône. Préfecture
-
-
Résultat n°76
1 media
1999-2004.
Date
1999-2004
Cote
6148W4
-
Contexte : 6148W - Préfecture du Rhône - Communication de la Préfecture...
- Publications internes.
- Écho Pref.
- 1999-2004.
Producteur :
Rhône. Préfecture
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Résultat n°77
1 media
De MAR à OUV.
Date
1955-1983
Cote
5407W60
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Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Hôtels.
- De MAR à OUV.
Producteur :
Rhône. Préfecture
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Résultat n°78
1 media
Résultats par arrondissement.
Date
30 mai-8 septembre 1954
Cote
6251W3
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Contexte : 6251W - Préfecture - Recensements de la population
- Recensement général de 1954.
- Résultats par arrondissement.
Producteur :
Rhône. Préfecture
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Résultat n°79
1 media
De AIT à ZOR.
Date
1984-1986
Cote
5407W25
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Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Expulsions locatives.
- De AIT à ZOR.
Producteur :
Rhône. Préfecture
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Résultat n°80
1 media
De TIS à VIL.
Date
1956-1986
Cote
5407W118
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Contexte : 5407W - Préfecture du Rhône - Métiers réglementés,...
- Débits de boissons.
- Fermeture, retrait de licence, interdiction d'exploitation.
- De TIS à VIL.
Producteur :
Rhône. Préfecture
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