SAINT-BONNET-DE-MURE (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

Date

2008

Cote

5961W42
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°2

1 media
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

Date

2005-2006

Cote

6189W279
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes...
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°3

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2365
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°4

1 media
Feuille 99. II-5-231-31.

Date

1969

Cote

6280W126
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 99. II-5-231-31.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°5

1 media
Feuille 80. II-5-232-33.

Date

1969-1971

Cote

6280W107
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 80. II-5-232-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°6

1 media
Sa-Saint-M.

Date

1990-2004

Cote

6025W18
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communales.
- Sa-Saint-M.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°7

1 media
Feuille 89. II-5-231-32.

Date

1969

Cote

6280W116
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 89. II-5-231-32.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°8

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

2007-2010

Cote

5794W23
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Bonnet-de-Mure.
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°9

2 lots 2 medias
Givors n° 3-4.

Date

1949-1961

Cote

1Fi148
- Contexte : 1Fi - Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures...
- Givors n° 3-4.
Producteur :

Le lien entre les dossiers d'origine et la cote de rangement en Pl ayant fréquemment été perdu, nous disposons de peu d'éléments sur l'origine des documents.
Résultat n°10

1 media
Feuille 90. II-5-232-32.

Date

1969-1971

Cote

6280W117
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 90. II-5-232-32.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°11

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

1990

Cote

6313W/124
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Saint-Bonnet-de-Mure.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°12

1 media
Lycée.

Date

2005-2007

Cote

6189W280
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Lycée.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°13

1 media
Feuille 88. II-5-230-32.

Date

1969

Cote

6280W115
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 88. II-5-230-32.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°14

1 media
De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

Date

2012

Cote

5885W/11
- Contexte : 5885W - Centre national pour le développement du sport -...
- 2012.
- De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale/Pôle Jeunesse, sport et vie associative
Résultat n°15

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure. L'église.

Date

s.d.

Cote

11Fi4337
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Bonnet-de-Mure. L'église.
Résultat n°16

1 media
Permis n°517/3223 à 534/3426.

Date

1961-1967

Cote

3522W69
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°517/3223 à 534/3426.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Feuille 98. II-5-230-31.

Date

1969

Cote

6280W125
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 98. II-5-230-31.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°18
Marchés 85057 à 85084.

Date

1985

Cote

3679W34
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1985.
- Marchés 85057 à 85084.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19

1 media
F-V.

Date

1992-2006

Cote

6025W23
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- F-V.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°20

1 media
"""Saint-Bonnet-de-Mure. Restaurant Hôtel """"L'Escale""""."""

Date

s.d.

Cote

11Fi2366
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- """Saint-Bonnet-de-Mure. Restaurant Hôtel """"L'Escale""""."""
Résultat n°21

1 media
Feuille 69. II-5-231-34.

Date

1969

Cote

6280W96
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 69. II-5-231-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°22

1 media
Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Clément-sur-Valsonne.

Date

2008-2010

Cote

5794W22
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Sain-Bel, Saint-Andéol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°23

1 media
Permis n°69-287-08-G0018 à 69-287-08-G0024.

Date

2008

Cote

5961W43
- Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
- Saint-Bonnet-de-Mure.
- Permis n°69-287-08-G0018 à 69-287-08-G0024.
Producteur :

Rhône. Direction départementale des territoires
Résultat n°24

1 media
Permis n°608/2595 à 626/2635.

Date

1957-1968

Cote

3522W73
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°608/2595 à 626/2635.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°25

1 media
Permis n°585/2873 à 607/2405.

Date

1959-1967

Cote

3522W72
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Communes anciennement dans l'Isère.
- Permis n°585/2873 à 607/2405.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°26

1 media
Feuille 79. II-5-231-33.

Date

1969

Cote

6280W106
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 79. II-5-231-33.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°27

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

Date

1991-2002

Cote

6155W59
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°28

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi2364
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Bonnet-de-Mure. Vue générale.
Résultat n°29

1 media
Feuille 70. II-5-232-34.

Date

1969-1971

Cote

6280W97
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 70. II-5-232-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°30
Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009 et PC287880032.

Date

1988

Cote

4564W83
- Contexte : 4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC024880019, PC024880019, PC059880023, PC099880009...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Résultats de la recherche

Permis n° 69-287-08-G0009 à 69-287-08-G0017.

Date

Cote

Producteur :

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD).

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bonnet-de-Mure. Vues multiples en mosaïque.

Date

Cote

Feuille 99. II-5-231-31.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 80. II-5-232-33.

Date

Cote

Producteur :

Sa-Saint-M.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 89. II-5-231-32.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

Cote

Producteur :

Givors n° 3-4.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 90. II-5-232-32.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bonnet-de-Mure.

Date

Cote

Producteur :

Lycée.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 88. II-5-230-32.

Date

Cote

Producteur :

De « Étoile cycliste muroise » à « Vaulx basket club ».

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bonnet-de-Mure. L'église.

Date

Cote

Permis n°517/3223 à 534/3426.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 98. II-5-230-31.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 85057 à 85084.

Date

Cote

Producteur :

F-V.

Date

Cote

Producteur :

"""Saint-Bonnet-de-Mure. Restaurant Hôtel """"L'Escale""""."""

Date

Cote

Feuille 69. II-5-231-34.

Date