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  1. Résultat n°1
    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    1 media

    Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Date

    1972-2023

    Cote

    6445W26

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Quincié-en-Beaujolais à Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  2. Résultat n°2
    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    1 media

    Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5Q147

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Andéol-le-Château-Saint-Christophe-la-Montagne.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Feuille II-5-217-48.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-48.

    Date

    1974

    Cote

    6280W318

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-48.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  4. Résultat n°4
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    Sommier des biens nationaux de première origine.

    2 lots 2 medias

    Sommier des biens nationaux de première origine.

    Date

    1791-an IX

    Cote

    2Q431

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Thizy.
    • Sommier des biens nationaux de première origine.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  6. Résultat n°6

    Folios 1-636. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1865-1914

    Cote

    3P198/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1865-1914.
    • Folios 1-636. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  7. Résultat n°7
    1882-1911.

    121 medias

    1882-1911.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3NUM26

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1882-1911.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  8. Résultat n°8

    Folios 493-851.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3P198/8

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 493-851.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  9. Résultat n°9
    1854.

    1 media

    1854.

    Date

    1854

    Cote

    6M2612

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Statistiques des sinistres.
    • Incendies.
    • Communes.
    • Arrondissement de Villefranche.
    • 1854.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  10. Résultat n°10
    Feuille II-5-217-49.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-49.

    Date

    1973

    Cote

    6280W319

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-49.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  11. Résultat n°11

    Commune de Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Date

    1765-1792

    Cote

    EDEPOT183 / 1

    • Contexte : Commune de Saint-Bonnet-le-Troncy.

    Producteur :

    Saint-Bonnet-le-Troncy (Rhône)

  12. Résultat n°12
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  13. Résultat n°13
    Feuille 259. II-5-216-48.

    2 lots 2 medias

    Feuille 259. II-5-216-48.

    Date

    1972

    Cote

    6280W286

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 259. II-5-216-48.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  14. Résultat n°14
    Feuille 261. II-5-216-49.

    2 lots 2 medias

    Feuille 261. II-5-216-49.

    Date

    1972

    Cote

    6280W288

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 261. II-5-216-49.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  15. Résultat n°15

    1821-1865.

    Date

    1821-1865

    Cote

    3P198/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1821-1865.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  16. Résultat n°16
    Feuille II-5-217-47.

    2 lots 2 medias

    Feuille II-5-217-47.

    Date

    1973

    Cote

    6280W317

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Région lyonnaise.
    • Feuille II-5-217-47.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties (folios 1-207) et bâties (folios 1-46).

    Date

    s.d.

    Cote

    3P198/2

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Matrice des propriétés non bâties (folios 1-207) et...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  18. Résultat n°18
    Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    1 media

    Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    1991-2002

    Cote

    6155W59

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19

    Folios 637-842.

    Date

    1865-1914

    Cote

    3P198/6

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • 1865-1914.
    • Folios 637-842.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  20. Résultat n°20

    Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

    Date

    1969-2000

    Cote

    6384W 1-6384W9

    • Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21

    Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Date

    s.d.

    Cote

    3P198/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices de rôle de la contribution foncière.
    • Livre de mutations des propriétés non bâties.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  22. Résultat n°22

    1911-1970.

    Date

    1911-1970

    Cote

    3P198/9

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés bâties.
    • 1911-1970.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  23. Résultat n°23
    État de sections.

    260 medias

    État de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P198/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  24. Résultat n°24

    Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1970

    Cote

    3P198/7

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Saint-Bonnet-le-Troncy.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-492. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre