SAINT-CLEMENT-DE-VERS (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
1931-1951.

Date

1931-1951

Cote

EDEPOT186/13
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Perception.
- 1931-1951.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°2

1 media
Recensement des classes.

Date

1939-1969

Cote

EDEPOT186/17
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Affaires militaires.
- Recensement des classes.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°3

1 media
1961.

Date

1961

Cote

EDEPOT186/33
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- 1961.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°4

1 media
Livre-journal de caisse.

Date

1901-1906

Cote

5Q428
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Livre-journal de caisse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°5

1 media
1962.

Date

1962

Cote

EDEPOT186/34
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- 1962.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°6

1 media
Réglementation.

Date

1950-1982

Cote

EDEPOT186/15
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Réglementation.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°7

1 media
Impôt sur le revenu.

Date

1943-1967

Cote

EDEPOT186/9
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Impôt sur le revenu.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°8

1 media
Élections législatives.

Date

1951-1968

Cote

EDEPOT186/25
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections législatives.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°9

1 media
Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

Date

1906-1911

Cote

5Q429
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
Électorat.

Date

1959-1969

Cote

EDEPOT186/21
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Électorat.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°11

1 media
1952-1971.

Date

1952-1971

Cote

EDEPOT186/14
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Perception.
- 1952-1971.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°12

1 media
Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

Date

1891-1912

Cote

5Q148
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°13

1 media
Registre de délibérations de la fabrique.

Date

1871-1906

Cote

5Q427
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Monsols.
- Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
- Saint-Igny-de-Vers.
- Registre de délibérations de la fabrique.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°14

1 media
1945-1956.

Date

1945-1956

Cote

EDEPOT186/31
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- 1945-1956.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°15

1 media
Élections socioprofessionnelles.

Date

1950-1973

Cote

EDEPOT186/30
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections socioprofessionnelles.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°16

2 lots 160 medias
1938-1969.

Date

1938-1969

Cote

EDEPOT186/4
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1938-1969.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°17

1 media
Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

Date

1971-1975

Cote

4047W1
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

Date

1983-1984

Cote

4047W4
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°19

1 media
Tous types d'élections.

Date

1962-1974

Cote

EDEPOT186/22
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Tous types d'élections.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°20

1 media
Taxe professionnelle.

Date

1976-1982

Cote

EDEPOT186/10
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Taxe professionnelle.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°21

1 media
Agriculture.

Date

1953

Cote

EDEPOT186/8
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Agriculture.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°22

1 media
1957-1967.

Date

1957-1967

Cote

EDEPOT186/32
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Budgets et comptes.
- 1957-1967.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°23

1 media
Santé publique.

Date

1946-1984

Cote

EDEPOT186/20
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Santé publique.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°24

1 media
Police rurale.

Date

1959-1967

Cote

EDEPOT186/19
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Police rurale.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°25

1 media
Main d'œuvre agricole.

Date

1962

Cote

EDEPOT186/18
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Affaires militaires.
- Main d'œuvre agricole.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°26

1 media
Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.

Date

1978-1981

Cote

4047W2
- Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°27

2 lots 154 medias
1907-1938.

Date

1907-1938

Cote

EDEPOT186/3
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1907-1938.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°28

1 media
Élections sénatoriales.

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT186/26
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections sénatoriales.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°29

1 media
État civil.

Date

1947-1987

Cote

EDEPOT186/6
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- État civil.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°30

1 media
Référendum.

Date

1945-1969

Cote

EDEPOT186/29
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Référendum.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°31

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°32

1 media
Élections présidentielles.

Date

1965-1969

Cote

EDEPOT186/28
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections présidentielles.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°33

1 media
Administration générale.

Date

1901

Cote

EDEPOT186/5
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Administration générale.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°34

1 media
Élections municipales.

Date

1945-1977

Cote

EDEPOT186/23
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections municipales.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°35

1 media
Élections départementales.

Date

1945-1964

Cote

EDEPOT186/24
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections départementales.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°36

1 media
Population.

Date

1886-1936

Cote

EDEPOT186/7
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Population.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°37

1 media
Protection du premier âge et de l'enfance.

Date

1969-1975

Cote

EDEPOT186/37
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Assistance et prévoyance.
- Protection du premier âge et de l'enfance.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°38

1 media
Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

Date

1991-2002

Cote

6155W59
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°39

1 media
Contribution foncière.

Date

1972

Cote

EDEPOT186/12
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Contribution foncière.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°40

1 media
Élections générales.

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT186/27
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Élections.
- Scrutins.
- Élections politiques.
- Élections générales.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°41

1 media
Révision annuelle.

Date

1967-1969

Cote

EDEPOT186/16
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Toutes taxes.
- Révision annuelle.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°42

1 media
1963.

Date

1963

Cote

EDEPOT186/35
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Finances de la commune.
- Comptabilité.
- 1963.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°43

1 media
1870-1892.

Date

1870-1892

Cote

EDEPOT186/1
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1870-1892.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°44

1 media
Bureau de bienfaisance.

Date

1927-1974

Cote

EDEPOT186/36
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Assistance et prévoyance.
- Bureau de bienfaisance.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°45

2 lots 140 medias
1892-1907.

Date

1892-1907

Cote

EDEPOT186/2
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Registres de délibérations du conseil municipal.
- 1892-1907.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)
Résultat n°46

1 media
Taxe sur le chiffre d'affaires.

Date

1966

Cote

EDEPOT186/11
- Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers
- Contributions.
- Taxe sur le chiffre d'affaires.
Producteur :

Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

Résultats de la recherche

1931-1951.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

1961.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Livre-journal de caisse.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1962.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Réglementation.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Impôt sur le revenu.

Date

Cote

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Producteur :

Élections législatives.

Date

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Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

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Producteur :

Électorat.

Date

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Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

1952-1971.

Date

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Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Registre de délibérations de la fabrique.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

1945-1956.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

Élections socioprofessionnelles.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

Producteur :

1938-1969.

Date

Cote

Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers