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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1931-1951.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEPOT186/13

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1931-1951.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  2. Résultat n°2

    Recensement des classes.

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT186/17

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Recensement des classes.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  3. Résultat n°3

    1961.

    Date

    1961

    Cote

    EDEPOT186/33

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1961.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Livre-journal de caisse.

    1 media

    Livre-journal de caisse.

    Date

    1901-1906

    Cote

    5Q428

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Livre-journal de caisse.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5

    1962.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT186/34

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1962.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6

    Réglementation.

    Date

    1950-1982

    Cote

    EDEPOT186/15

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Réglementation.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1943-1967

    Cote

    EDEPOT186/9

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    Élections législatives.

    Date

    1951-1968

    Cote

    EDEPOT186/25

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections législatives.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  9. Résultat n°9
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10

    Électorat.

    Date

    1959-1969

    Cote

    EDEPOT186/21

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Électorat.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11

    1952-1971.

    Date

    1952-1971

    Cote

    EDEPOT186/14

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Perception.
    • 1952-1971.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    1 media

    Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Date

    1891-1912

    Cote

    5Q148

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Clément-de-Vers-Saint-Cyr-le-Châtoux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Registre de délibérations de la fabrique.

    1 media

    Registre de délibérations de la fabrique.

    Date

    1871-1906

    Cote

    5Q427

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Registre de délibérations de la fabrique.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14

    1945-1956.

    Date

    1945-1956

    Cote

    EDEPOT186/31

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1945-1956.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15

    Élections socioprofessionnelles.

    Date

    1950-1973

    Cote

    EDEPOT186/30

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections socioprofessionnelles.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    1938-1969.

    159 medias

    1938-1969.

    Date

    1938-1969

    Cote

    EDEPOT186/4

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1938-1969.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    1 media

    Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538, 84161, 82439, 85278, 86121, 93066, 88037, 89487, 92805, 89660, 89027, 96371, 97160, 96738, 96679, 97188, 95291, 94080, 95700, 97024, 95566, 96609, 96222, 94231, 98953, 98668, 97954, 05439, 00949, 05505, 04149, 02426, 04152, 08188, 02380, 02193, 05997, 14816, 14815, 14775, 14643, 10884, 11527, 09582, 13528, 12253, 10607, 11575, 11187, 11305, 08271, 08400, 07550, 13468, 11458, 13848 et 10279.

    Date

    1971-1975

    Cote

    4047W1

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°83631, 83754, 82190, 85771, 83536, 85538,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

    1 media

    Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027, 74057, 74006, 74060, 74066, 74085, 74081, 74070 et 74046.

    Date

    1983-1984

    Cote

    4047W4

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°74022, 74078, 74056, 74034, 74033, 74027,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  19. Résultat n°19

    Tous types d'élections.

    Date

    1962-1974

    Cote

    EDEPOT186/22

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Tous types d'élections.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20

    Taxe professionnelle.

    Date

    1976-1982

    Cote

    EDEPOT186/10

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21

    Agriculture.

    Date

    1953

    Cote

    EDEPOT186/8

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Agriculture.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  22. Résultat n°22

    1957-1967.

    Date

    1957-1967

    Cote

    EDEPOT186/32

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1957-1967.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23

    Santé publique.

    Date

    1946-1984

    Cote

    EDEPOT186/20

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Santé publique.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24

    Police rurale.

    Date

    1959-1967

    Cote

    EDEPOT186/19

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Police rurale.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25

    Main d'œuvre agricole.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT186/18

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Affaires militaires.
    • Main d'œuvre agricole.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.

    1 media

    Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063, 58111, 55387, 60813, 61771, 62243, 52921, 56409, 52386, 60584, 57570, 55720, 53554, 46929, 49633, 50542, 53198, 53005, 49988, 48893, 48983, 44869, 45973, 48661, 35149, 47865 et 35656.

    Date

    1978-1981

    Cote

    4047W2

    • Contexte : 4047W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Permis n°57013, 61640, 60992, 60514, 57938, 56063,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    1907-1938.

    153 medias

    1907-1938.

    Date

    1907-1938

    Cote

    EDEPOT186/3

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1907-1938.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28

    Élections sénatoriales.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEPOT186/26

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections sénatoriales.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29

    État civil.

    Date

    1947-1987

    Cote

    EDEPOT186/6

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • État civil.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30

    Référendum.

    Date

    1945-1969

    Cote

    EDEPOT186/29

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Référendum.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Communauté de Communes.

    1 media

    Communauté de Communes.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W24

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communauté de Communes.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  32. Résultat n°32

    Élections présidentielles.

    Date

    1965-1969

    Cote

    EDEPOT186/28

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33

    Administration générale.

    Date

    1901

    Cote

    EDEPOT186/5

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Administration générale.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34

    Élections municipales.

    Date

    1945-1977

    Cote

    EDEPOT186/23

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections municipales.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35

    Élections départementales.

    Date

    1945-1964

    Cote

    EDEPOT186/24

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections départementales.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36

    Population.

    Date

    1886-1936

    Cote

    EDEPOT186/7

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Population.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37

    Protection du premier âge et de l'enfance.

    Date

    1969-1975

    Cote

    EDEPOT186/37

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38

    Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy, Saint-Christophe, Saint-Clément-de-Vers, Saint-Clément-les-Places, Saint-Clément-sur-Valsonne.

    Date

    1991-2002

    Cote

    6155W59

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Bonnet-de-Mûre, Saint-Bonnet-des-Bruyères, Saint-Bonnet-le-Troncy,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39

    Contribution foncière.

    Date

    1972

    Cote

    EDEPOT186/12

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Contribution foncière.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  40. Résultat n°40

    Élections générales.

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT186/27

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Élections.
    • Scrutins.
    • Élections politiques.
    • Élections générales.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  41. Résultat n°41

    Révision annuelle.

    Date

    1967-1969

    Cote

    EDEPOT186/16

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Toutes taxes.
    • Révision annuelle.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42

    1963.

    Date

    1963

    Cote

    EDEPOT186/35

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Finances de la commune.
    • Comptabilité.
    • 1963.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43

    1870-1892.

    Date

    1870-1892

    Cote

    EDEPOT186/1

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1870-1892.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  44. Résultat n°44

    Bureau de bienfaisance.

    Date

    1927-1974

    Cote

    EDEPOT186/36

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45
    1892-1907.

    139 medias

    1892-1907.

    Date

    1892-1907

    Cote

    EDEPOT186/2

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Registres de délibérations du conseil municipal.
    • 1892-1907.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46

    Taxe sur le chiffre d'affaires.

    Date

    1966

    Cote

    EDEPOT186/11

    • Contexte : EDEPOT186 - Commune de Saint-Clément-de-Vers

    • Contributions.
    • Taxe sur le chiffre d'affaires.

    Producteur :

    Saint-Clément-de-Vers (Rhône, France ; commune)