SAINT-JEAN-LA-BUSSIERE (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

Date

2007-2010

Cote

5794W26
- Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager
- Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas,...
Producteur :

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Résultat n°2

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

Date

1988-2003

Cote

6155W63
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°4

1 media
Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1991-1998

Cote

6155W109
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°5
Folios 1-484. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1821-1914

Cote

3P230/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Jean-la-Bussière.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-484. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°6

1 media
Marchés 82053 à 82115.

Date

1982

Cote

3679W24
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1982.
- Marchés 82053 à 82115.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°7

2 lots 2 medias
Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

1791-an IX

Cote

2Q431
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Thizy.
- Sommier des biens nationaux de première origine.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°8

1 media
La Chapelle-de-Mardore (1842-1926) et Saint-Jean-la-Bussière (1847-1923).

Date

1842-1926

Cote

77W466
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Thizy.
- Dossiers communaux.
- La Chapelle-de-Mardore (1842-1926) et Saint-Jean-la-Bussière...
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°9
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

Date

2001-2013

Cote

6222W 1-6222W7
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°10

1 media
Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2509
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°11
Saint-Jean-la-Bussière.

Date

2018-2019

Cote

5545W130
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Saint-Jean-la-Bussière.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°12

1 media
Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2510
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°13

1 media
Saint-Jean-la-Bussière (1889-1892), les Sauvages (1891-1906), Bourg-de-Thizy (1887-1910), Pont-Trambouze (1887-1906), Tarare (1889-1907), Cours (1889-1928).

Date

1887-1928

Cote

77W137
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°8 bis.
- Dossiers communaux.
- Saint-Jean-la-Bussière (1889-1892), les Sauvages (1891-1906),...
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°14

1 media
Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

Date

1975-1978

Cote

3610W35
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

1 media
Marchés 78117 à 78136.

Date

1978

Cote

3679W5
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1978.
- Marchés 78117 à 78136.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

Date

1906-1913

Cote

5Q156
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°17
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°18

1 media
Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

Date

s.d.

Cote

11Fi2506
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.
Résultat n°19

1 media
Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).

Date

1843-1912

Cote

77W54
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°13.
- Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°20
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P230/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Jean-la-Bussière.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre

Résultats de la recherche

Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Lager.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 87056 à 87068.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Julien.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-484. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 82053 à 82115.

Date

Cote

Producteur :

Sommier des biens nationaux de première origine.

Date

Cote

Producteur :

La Chapelle-de-Mardore (1842-1926) et Saint-Jean-la-Bussière (1847-1923).

Date

Cote

Producteur :

Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône, acquisitions et cessions.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

Date

Cote

Saint-Jean-la-Bussière.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-La-Bussière. Vues multiples en mosaïque.

Date

Cote

Saint-Jean-la-Bussière (1889-1892), les Sauvages (1891-1906), Bourg-de-Thizy (1887-1910), Pont-Trambouze (1887-1906), Tarare (1889-1907), Cours (1889-1928).

Date

Cote

Producteur :

Permis n°14766, 14767, 14779, 14782, 14783, 14939, 14984, 14994, 15015, 15021, 15062, 15074, 15086, 15087, 15089, 15128, 15138, 15147 et 15165.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 78117 à 78136.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jacques-des-Arrêts-Saint-Just-d'Avray.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-La-Bussière. Vue générale.

Date

Cote

Dossiers communaux (1843-1912). Affaires diverses (1849-1865).

Date

Cote

Producteur :

1882-1911.

Date

Cote

Producteur :