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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    1 media

    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT223/80

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations.
    • Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    1935-1970.

    1 media

    1935-1970.

    Date

    1935-1970

    Cote

    EDEPOT223/51

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1935-1970.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1852-1964

    Cote

    EDEPOT223/38

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    1904-1925.

    1 media

    1904-1925.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT223/72

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Registres de délibérations de l'assistance médicale.
    • 1904-1925.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT223/58

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Comptes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    1 media

    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT223/34

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Révisions des listes.
    • Registre de délibérations de la commission de révision...

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Tout types d'actes.

    1 media

    Tout types d'actes.

    Date

    1776-1967

    Cote

    EDEPOT223/6

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • État Civil.
    • Tout types d'actes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Conseil municipal.

    1 media

    Conseil municipal.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT223/36

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Assistance aux tuberculeux.

    1 media

    Assistance aux tuberculeux.

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEPOT223/74

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1953-1958

    Cote

    EDEPOT223/10

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Commerce.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Cote

    EDEPOT223/9

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Population.
    • Registre.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1845-1965

    Cote

    EDEPOT223/63

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Première Guerre Mondiale.

    1 media

    Première Guerre Mondiale.

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT223/25

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre Mondiale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEPOT223/59

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Gestion.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Cérémonies commémoratives.

    1 media

    Cérémonies commémoratives.

    Date

    1949-1965

    Cote

    EDEPOT223/27

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Cérémonies commémoratives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Saint-Loup. La Madone.

    1 media

    Saint-Loup. La Madone.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3171

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Loup. La Madone.
  22. Résultat n°22
    Activités et fonctionnement.

    1 media

    Activités et fonctionnement.

    Date

    1924-1967

    Cote

    EDEPOT223/66

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Activités et fonctionnement.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    Service ordinaire.

    1 media

    Service ordinaire.

    Cote

    EDEPOT223/20

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Service ordinaire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Protocole et distinctions honorifiques.

    1 media

    Protocole et distinctions honorifiques.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEPOT223/55

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Protocole et distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25
    École-mairie.

    1 media

    École-mairie.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT223/61

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Édifices communaux.
    • École-mairie.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEPOT223/77

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1888-1916

    Cote

    EDEPOT223/69

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registres de déclarations.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Avis, carnets, correspondance.

    1 media

    Avis, carnets, correspondance.

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEPOT223/67

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Avis, carnets, correspondance.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    1941-1984.

    1 media

    1941-1984.

    Date

    1941-1984

    Cote

    EDEPOT223/76

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration.
    • 1941-1984.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1970

    Cote

    EDEPOT223/48

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Seconde Guerre Mondiale.

    1 media

    Seconde Guerre Mondiale.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT223/26

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre Mondiale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    1877-1933.

    1 media

    1877-1933.

    Date

    1877-1896

    Cote

    EDEPOT223/50

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1877-1933.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    Conseil de discipline.

    1 media

    Conseil de discipline.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT223/52

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de discipline.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Élections générales.

    1 media

    Élections générales.

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEPOT223/42

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Élections générales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Actes de l'administration centrale.

    1 media

    Actes de l'administration centrale.

    Date

    1874-1961

    Cote

    EDEPOT223/2

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Actes de l'administration centrale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    Personnel municipal.

    1 media

    Personnel municipal.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEPOT223/54

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Personnel municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1890-1978

    Cote

    EDEPOT223/14

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Travail.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1879-1968

    Cote

    EDEPOT223/40

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière