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  1. Résultat n°1

    Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement et rectification.

    Date

    1980-1983

    Cote

    4527W99

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Saint-Loup, voie communale n°8 (VC8), élargissement...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    2 lots 2 medias

    Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Date

    1792-an VIII

    Cote

    2Q425

    • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

    • Biens nationaux.
    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureau de Tarare.
    • Sommier des revenus des biens nationaux de toutes catégories.

    Producteur :

    Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre

  3. Résultat n°3
    Administration générale de la commune.

    1 media

    Administration générale de la commune.

    Date

    1923-1978

    Cote

    EDEPOT223/3

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Administration générale de la commune.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  4. Résultat n°4
    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    1 media

    Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT223/80

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Déclarations.
    • Démarches auprès de l'assurance agricole.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  5. Résultat n°5
    1935-1970.

    1 media

    1935-1970.

    Date

    1935-1970

    Cote

    EDEPOT223/51

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1935-1970.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  6. Résultat n°6
    Départementales.

    1 media

    Départementales.

    Date

    1852-1964

    Cote

    EDEPOT223/38

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Départementales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  7. Résultat n°7
    Lois et actes du pouvoir central.

    1 media

    Lois et actes du pouvoir central.

    Date

    1820

    Cote

    EDEPOT223/1

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Lois et actes du pouvoir central.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  8. Résultat n°8

    Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

    Date

    1991-1998

    Cote

    6155W109

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers de cession.
    • Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    1904-1925.

    1 media

    1904-1925.

    Date

    1904-1925

    Cote

    EDEPOT223/72

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Registres de délibérations de l'assistance médicale.
    • 1904-1925.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  10. Résultat n°10
    Comptes.

    1 media

    Comptes.

    Date

    1931-1947

    Cote

    EDEPOT223/58

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Comptes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  11. Résultat n°11
    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    1 media

    Registre de délibérations de la commission de révision de la liste électorale.

    Date

    1931

    Cote

    EDEPOT223/34

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Révisions des listes.
    • Registre de délibérations de la commission de révision...

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  12. Résultat n°12
    Tout types d'actes.

    1 media

    Tout types d'actes.

    Date

    1776-1967

    Cote

    EDEPOT223/6

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • État Civil.
    • Tout types d'actes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  13. Résultat n°13
    Conseil municipal.

    1 media

    Conseil municipal.

    Date

    1834-1959

    Cote

    EDEPOT223/36

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Conseil municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  14. Résultat n°14
    Assistance aux tuberculeux.

    1 media

    Assistance aux tuberculeux.

    Date

    1933-1962

    Cote

    EDEPOT223/74

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance aux tuberculeux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  15. Résultat n°15
    Commerce.

    1 media

    Commerce.

    Date

    1953-1958

    Cote

    EDEPOT223/10

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Commerce.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  16. Résultat n°16
    Registre.

    1 media

    Registre.

    Cote

    EDEPOT223/9

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Population.
    • Registre.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  17. Résultat n°17
    Biens communaux.

    1 media

    Biens communaux.

    Date

    1845-1965

    Cote

    EDEPOT223/63

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Biens communaux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  18. Résultat n°18
    Première Guerre Mondiale.

    1 media

    Première Guerre Mondiale.

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT223/25

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Première Guerre Mondiale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  19. Résultat n°19
    Gestion.

    1 media

    Gestion.

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEPOT223/59

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Gestion.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  20. Résultat n°20
    Cérémonies commémoratives.

    1 media

    Cérémonies commémoratives.

    Date

    1949-1965

    Cote

    EDEPOT223/27

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Cérémonies commémoratives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  21. Résultat n°21
    Saint-Loup. La Madone.

    1 media

    Saint-Loup. La Madone.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3171

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du département du Rhône

    • Saint-Loup. La Madone.
  22. Résultat n°22
    Activités et fonctionnement.

    1 media

    Activités et fonctionnement.

    Date

    1924-1967

    Cote

    EDEPOT223/66

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Activités et fonctionnement.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  23. Résultat n°23
    Service ordinaire.

    1 media

    Service ordinaire.

    Cote

    EDEPOT223/20

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Service ordinaire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  24. Résultat n°24
    Protocole et distinctions honorifiques.

    1 media

    Protocole et distinctions honorifiques.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEPOT223/55

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Protocole et distinctions honorifiques.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  25. Résultat n°25
    École-mairie.

    1 media

    École-mairie.

    Date

    1988

    Cote

    EDEPOT223/61

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Édifices communaux.
    • École-mairie.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  26. Résultat n°26
    Aide sociale.

    1 media

    Aide sociale.

    Date

    1955-1965

    Cote

    EDEPOT223/77

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Aide sociale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  27. Résultat n°27
    Parents et ayants droit.

    1 media

    Parents et ayants droit.

    Date

    1888-1916

    Cote

    EDEPOT223/69

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registres de déclarations.
    • Parents et ayants droit.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  28. Résultat n°28
    Avis, carnets, correspondance.

    1 media

    Avis, carnets, correspondance.

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEPOT223/67

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Avis, carnets, correspondance.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  29. Résultat n°29
    1941-1984.

    1 media

    1941-1984.

    Date

    1941-1984

    Cote

    EDEPOT223/76

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration.
    • 1941-1984.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  30. Résultat n°30
    Chambre départementale d'agriculture.

    1 media

    Chambre départementale d'agriculture.

    Date

    1920-1970

    Cote

    EDEPOT223/48

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Chambre départementale d'agriculture.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  31. Résultat n°31
    Seconde Guerre Mondiale.

    1 media

    Seconde Guerre Mondiale.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEPOT223/26

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Faits de guerre.
    • Seconde Guerre Mondiale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  32. Résultat n°32
    1877-1933.

    1 media

    1877-1933.

    Date

    1877-1896

    Cote

    EDEPOT223/50

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de Prud'homme.
    • 1877-1933.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  33. Résultat n°33
    Conseil de discipline.

    1 media

    Conseil de discipline.

    Date

    1956

    Cote

    EDEPOT223/52

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Conseil de discipline.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  34. Résultat n°34
    Élections générales.

    1 media

    Élections générales.

    Date

    1946-1956

    Cote

    EDEPOT223/42

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Élections générales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  35. Résultat n°35
    Actes de l'administration centrale.

    1 media

    Actes de l'administration centrale.

    Date

    1874-1961

    Cote

    EDEPOT223/2

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Actes de l'administration centrale.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  36. Résultat n°36
    Personnel municipal.

    1 media

    Personnel municipal.

    Date

    1952-1962

    Cote

    EDEPOT223/54

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Personnel municipal.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  37. Résultat n°37
    Travail.

    1 media

    Travail.

    Date

    1890-1978

    Cote

    EDEPOT223/14

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Travail.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  38. Résultat n°38
    Sénatoriales.

    1 media

    Sénatoriales.

    Date

    1879-1968

    Cote

    EDEPOT223/40

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Sénatoriales.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  39. Résultat n°39

    Marchés 81038 à 81079.

    Date

    1981

    Cote

    3679W19

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • 1981.
    • Marchés 81038 à 81079.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Date

    1987

    Cote

    4527W88

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Voirie communale (VC).
    • Dareize-Saint-Loup, voie communale n°405 (VC405), élargissement.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41
    Tout type d'élections.

    1 media

    Tout type d'élections.

    Date

    1820-1959

    Cote

    EDEPOT223/32

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Tout type d'élections.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  42. Résultat n°42
    Tribunaux paritaire de baux ruraux.

    1 media

    Tribunaux paritaire de baux ruraux.

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEPOT223/49

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunaux paritaire de baux ruraux.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  43. Résultat n°43
    Caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales.

    1 media

    Caisses primaires de sécurité sociale et des caisses d'allocations familiales.

    Date

    1950-1962

    Cote

    EDEPOT223/53

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Caisses primaires de sécurité sociale et des caisses...

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  44. Résultat n°44
    Voirie.

    1 media

    Voirie.

    Date

    1902-1955

    Cote

    EDEPOT223/64

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Voirie.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  45. Résultat n°45
    Correspondance.

    1 media

    Correspondance.

    Date

    1932-1965

    Cote

    EDEPOT223/12

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Agriculture.
    • Activités agricoles.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  46. Résultat n°46
    Journée nationale des vieillards, paralysés et infirmes.

    1 media

    Journée nationale des vieillards, paralysés et infirmes.

    Date

    1947-1965

    Cote

    EDEPOT223/71

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite.
    • Journée nationale des vieillards, paralysés et infirmes.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  47. Résultat n°47
    Pertes agricoles.

    1 media

    Pertes agricoles.

    Date

    1896-1965

    Cote

    EDEPOT223/78

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Calamités agricoles.
    • Pertes agricoles.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  48. Résultat n°48
    Consommation de denrées et matières premières.

    1 media

    Consommation de denrées et matières premières.

    Date

    1949-1962

    Cote

    EDEPOT223/13

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Agriculture.
    • Consommation de denrées et matières premières.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  49. Résultat n°49
    Mise à jour des listes et tirage au sort.

    1 media

    Mise à jour des listes et tirage au sort.

    Date

    1818-1919

    Cote

    EDEPOT223/17

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Mise à jour des listes et tirage au sort.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  50. Résultat n°50
    Affaires administratives.

    1 media

    Affaires administratives.

    Date

    1834-1957

    Cote

    EDEPOT223/21

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Affaires administratives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  51. Résultat n°51
    Livrets de famille.

    1 media

    Livrets de famille.

    Date

    1881-1970

    Cote

    EDEPOT223/7

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • État Civil.
    • Livrets de famille.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  52. Résultat n°52
    Documents déclaratifs ou récapitulatifs.

    1 media

    Documents déclaratifs ou récapitulatifs.

    Date

    1893-1949

    Cote

    EDEPOT223/11

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Agriculture.
    • Activités agricoles.
    • Documents déclaratifs ou récapitulatifs.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  53. Résultat n°53
    Carrière du soldat.

    1 media

    Carrière du soldat.

    Date

    1863-1913

    Cote

    EDEPOT223/22

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Administration militaire.
    • Carrière du soldat.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  54. Résultat n°54
    Tribunal de commerce.

    1 media

    Tribunal de commerce.

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEPOT223/45

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections socioprofessionnelles.
    • Tribunal de commerce.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  55. Résultat n°55
    Service du recrutement.

    1 media

    Service du recrutement.

    Date

    1882-1966

    Cote

    EDEPOT223/19

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Service du recrutement.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  56. Résultat n°56
    Instruction et sport.

    1 media

    Instruction et sport.

    Date

    1921-1965

    Cote

    EDEPOT223/82

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Instruction et sport.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  57. Résultat n°57
    Service ordinaire.

    1 media

    Service ordinaire.

    Cote

    EDEPOT223/24

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Service ordinaire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  58. Résultat n°58
    Police funéraire.

    1 media

    Police funéraire.

    Date

    1921-1967

    Cote

    EDEPOT223/28

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Police.
    • Police funéraire.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  59. Résultat n°59
    F-V.

    1 media

    F-V.

    Date

    1992-2006

    Cote

    6025W23

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Intercommunales.
    • F-V.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  60. Résultat n°60
    Recensement par classe.

    1 media

    Recensement par classe.

    Date

    1816-1959

    Cote

    EDEPOT223/16

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Affaires militaires.
    • Recrutement.
    • Recensement par classe.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  61. Résultat n°61
    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1895-1910

    Cote

    5Q158

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  62. Résultat n°62
    Cadastre et contributions.

    1 media

    Cadastre et contributions.

    Date

    1812-1969

    Cote

    EDEPOT223/15

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Cadastre et contributions.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  63. Résultat n°63

    Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup, Saint-Mamert, Saint-Marcel-l'Eclairé.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W66

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...

    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Laurent-de-Mûre, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Loup,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    1912-1940.

    1 media

    1912-1940.

    Date

    1912-1940

    Cote

    EDEPOT223/75

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Administration.
    • 1912-1940.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  65. Résultat n°65
    Mandats.

    1 media

    Mandats.

    Date

    1930-1934

    Cote

    EDEPOT223/60

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Comptabilité.
    • Mandats.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  66. Résultat n°66
    Listes nominatives de recensement.

    1 media

    Listes nominatives de recensement.

    Date

    1968-1975

    Cote

    EDEPOT223/8

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Population.
    • Listes nominatives de recensement.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  67. Résultat n°67
    Justice.

    1 media

    Justice.

    Date

    1845-1962

    Cote

    EDEPOT223/30

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Justice.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  68. Résultat n°68
    Papiers privés.

    1 media

    Papiers privés.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEPOT223/83

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Papiers privés.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  69. Résultat n°69
    Naissances et décès.

    1 media

    Naissances et décès.

    Date

    1808-1967

    Cote

    EDEPOT223/4

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • État Civil.
    • Naissances et décès.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  70. Résultat n°70

    Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure, Saint-Loup, Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    2007-2010

    Cote

    5794W27

    • Contexte : 5794W - Préfecture du Rhône - Permis d'aménager

    • Saint-Laurent-D'Agny, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Laurent-De-Mure,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE  Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)  Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  71. Résultat n°71
    Moyens de transport, régime des eaux, électrification.

    1 media

    Moyens de transport, régime des eaux, électrification.

    Date

    1896-1958

    Cote

    EDEPOT223/65

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Moyens de transport, régime des eaux, électrification.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  72. Résultat n°72
    Élections présidentielles.

    1 media

    Élections présidentielles.

    Date

    1955-1969

    Cote

    EDEPOT223/85

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Élections présidentielles.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  73. Résultat n°73
    1828-1830.

    1 media

    1828-1830.

    Date

    1828-1830

    Cote

    EDEPOT223/56

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1828-1830.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  74. Résultat n°74
    Nourrices.

    1 media

    Nourrices.

    Date

    1880-1889

    Cote

    EDEPOT223/68

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Registres de déclarations.
    • Nourrices.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  75. Résultat n°75
    Plébiscites.

    1 media

    Plébiscites.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEPOT223/43

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Plébiscites.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  76. Résultat n°76
    Législatives.

    1 media

    Législatives.

    Date

    1849-1970

    Cote

    EDEPOT223/39

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Scrutin.
    • Législatives.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  77. Résultat n°77
    Constitution.

    1 media

    Constitution.

    Date

    1844-1950

    Cote

    EDEPOT223/84

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Constitution.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  78. Résultat n°78
    Tableaux, avis.

    1 media

    Tableaux, avis.

    Date

    1930-1958

    Cote

    EDEPOT223/33

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Élections.
    • Élections politiques.
    • Électorat.
    • Révisions des listes.
    • Tableaux, avis.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  79. Résultat n°79
    Travail et prévoyance.

    1 media

    Travail et prévoyance.

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT223/81

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Application des lois d'assistance et prévoyance.
    • Travail et prévoyance.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)

  80. Résultat n°80
    1926-1953.

    1 media

    1926-1953.

    Date

    1926-1953

    Cote

    EDEPOT223/57

    • Contexte : EDEPOT223 - Commune de Saint-Loup

    • Finances.
    • Budgets et comptes.
    • 1926-1953.

    Producteur :

    Saint-Loup (Rhône, France ; commune)