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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1671-1699.

    1 media

    1671-1699.

    Cote

    460J228

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
    • Famille Camus.
    • 1671-1699.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  2. Résultat n°2
    1842-1883.

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    1842-1883.

    Date

    1842-1883

    Cote

    77W428

    • Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
    • Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
    • Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Dossiers communaux.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • 1842-1883.

    Producteur :

    Rhône. Service vicinal

  3. Résultat n°3
    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

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    Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1906-1911

    Cote

    460J157

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de la Baume Pluvinel.
    • Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  4. Résultat n°4
    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

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    Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

    Date

    1701-1738

    Cote

    460J94

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  5. Résultat n°5
    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

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    Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

    Date

    1643-1646

    Cote

    460J21

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  6. Résultat n°6
    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

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    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

    Date

    1650-1654

    Cote

    460J33

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  7. Résultat n°7
    Baronnie de Feugerolles.

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    Baronnie de Feugerolles.

    Date

    1551-1648

    Cote

    460J259

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Feugerolles.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  8. Résultat n°8
    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

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    Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Date

    1690-1728

    Cote

    460J184

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  9. Résultat n°9
    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

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    Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

    Date

    1687

    Cote

    460J81

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  10. Résultat n°10
    Décès des enfants en bas âge.

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    Décès des enfants en bas âge.

    Date

    1829

    Cote

    6M2246

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Situation du département du Rhône.
    • Population.
    • Décès des enfants en bas âge.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  11. Résultat n°11
    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

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    Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

    Date

    1790-an IV.

    Cote

    460J142

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
    • Actes divers.
    • Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  12. Résultat n°12
    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

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    Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

    Date

    1661

    Cote

    460J58

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  13. Résultat n°13
    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

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    Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

    Date

    1778-an X

    Cote

    460J197

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  14. Résultat n°14
    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

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    Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

    Date

    1714-1723

    Cote

    460J189

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  15. Résultat n°15
    Inventaires.

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    Inventaires.

    Cote

    460J1

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Inventaires.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  16. Résultat n°16
    Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.

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    Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4543

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.
  17. Résultat n°17
    Marchés 87056 à 87068.

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    Marchés 87056 à 87068.

    Date

    1987

    Cote

    3679W46

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1987.
    • Marchés 87056 à 87068.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    1 media

    Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

    Date

    1736

    Cote

    460J98

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
    • Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  19. Résultat n°19
    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

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    Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    460J307

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Divers.
    • Ensemble de dessins et projet concernant le château...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  20. Résultat n°20
    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

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    Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

    Date

    1646-1665

    Cote

    460J25

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  21. Résultat n°21
    Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle) et les bois qui l'environnent.

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    Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle) et les bois qui l'environnent.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3725

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle)...
  22. Résultat n°22
    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

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    Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

    Date

    1662-1663

    Cote

    460J59

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  23. Résultat n°23
    1627-1648.

    1 media

    1627-1648.

    Cote

    460J242

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • 1627-1648.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  24. Résultat n°24
    Saint-Martin-en-Haut. Vue générale, groupe scolaire et la mairie.

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    Saint-Martin-en-Haut. Vue générale, groupe scolaire et la mairie.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi3246

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Martin-en-Haut. Vue générale, groupe scolaire...
  25. Résultat n°25
    A-G.

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    A-G.

    Date

    1991-2004

    Cote

    6155W67

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • A-G.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    1628-1656.

    1 media

    1628-1656.

    Cote

    460J267

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1628-1656.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  27. Résultat n°27
    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    1 media

    Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Date

    1715-1719

    Cote

    460J109

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  28. Résultat n°28
    Autres seigneuries et rentes.

    1 media

    Autres seigneuries et rentes.

    Date

    1527-1689

    Cote

    460J260

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Autres seigneuries et rentes.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  29. Résultat n°29
    Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron de Riverie tenue par Maître Pierre Begulle, son fermier.

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    Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron de Riverie tenue par Maître Pierre Begulle, son fermier.

    Date

    1623

    Cote

    460J240

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Baronnie de Riverie.
    • Famille Camus.
    • Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  30. Résultat n°30
    1669-1680.

    1 media

    1669-1680.

    Cote

    460J76

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • 1669-1680.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  31. Résultat n°31
    1747-1781.

    1 media

    1747-1781.

    Cote

    460J271

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
    • Gaud (domaine, moulin et tuilière).
    • 1747-1781.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  32. Résultat n°32
    Plan terrier.

    1 media

    Plan terrier.

    Date

    1741

    Cote

    460J213

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Cartes et plans terriers.
    • Plan terrier.

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  33. Résultat n°33
    Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant des ports, ponts et passages de Lyon, au sujet de droits seigneuriaux.

    1 media

    Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant des ports, ponts et passages de Lyon, au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1732

    Cote

    460J119

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Gaspard Camus.
    • Procédures.
    • Autres procédures.
    • Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  34. Résultat n°34
    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue.

    1 media

    Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue.

    Date

    1668-1680

    Cote

    460J75

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Pompone Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  35. Résultat n°35
    Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet de droits seigneuriaux.

    1 media

    Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet de droits seigneuriaux.

    Date

    1665-1667

    Cote

    460J63

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille Camus
    • Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
    • Procédures.
    • Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  36. Résultat n°36
    Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur de Fay, tutrice de Hugues de Valernod, leur fils, diverses pièces concernant les familles Lhostallier et Landuron.

    1 media

    Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur de Fay, tutrice de Hugues de Valernod, leur fils, diverses pièces concernant les familles Lhostallier et Landuron.

    Date

    1626-1646

    Cote

    460J129

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Titres des propriétaires successifs du château de la...
    • Famille de Valernod.
    • Titres isolés sur les Valernod et diverses localités...
    • Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

  37. Résultat n°37
    Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

    2 lots 2 medias

    Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

    Date

    XVIIe Siècle

    Cote

    11J48

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
    • Famille Comarmond.
    • Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
    • Titres de propriété antérieurs.
    • Terriers établis pour le chapitre Saint-Jean de Lyon.
    • Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon,...

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  38. Résultat n°38
    J-Z.

    1 media

    J-Z.

    Date

    1996-2002

    Cote

    6155W68

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Saint-Martin-en-Haut.
    • J-Z.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39
    Saint-Martin-en-Haut. Vues multiples en mosaïque.

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    Saint-Martin-en-Haut. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi2562

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Saint-Martin-en-Haut. Vues multiples en mosaïque.
  40. Résultat n°40
    Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration, reconnaissance en faveur des Comtes de Lyon, aveu et dénombrement des seigneuries de Chavagneux, La Bâtie et Chavannes, dont une sans date.

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    Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration, reconnaissance en faveur des Comtes de Lyon, aveu et dénombrement des seigneuries de Chavagneux, La Bâtie et Chavannes, dont une sans date.

    Date

    1772-1780

    Cote

    460J195

    • Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
    • Seigneuries, rentes féodales, domaines.
    • Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
    • Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration,...

    Producteur :

    Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)