SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
Décès des enfants en bas âge.

Date

1829

Cote

6M2246
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Population.
- Décès des enfants en bas âge.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°2

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°3

1 media
A-G.

Date

1991-2004

Cote

6155W67
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Martin-en-Haut.
- A-G.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°4

2 lots 2 medias
Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

Date

XVIIe Siècle

Cote

11J48
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Famille Comarmond.
- Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
- Titres de propriété antérieurs.
- Terriers établis pour le chapitre Saint-Jean de Lyon.
- Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon,...
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°5

1 media
J-Z.

Date

1996-2002

Cote

6155W68
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Martin-en-Haut.
- J-Z.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°6

2 lots 2 medias
Saint-Martin-en-Haut.

Date

1648-1791

Cote

11J17
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Propriétés.
- Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°7

1 media
Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1991-1998

Cote

6155W109
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1728-1754

Cote

11J57
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Famille Comarmond.
- Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
- Titres de propriété antérieurs.
- Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse...
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°9
Folios 1-1220. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1822-1914

Cote

3P244/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1-1220. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°10

1 media
Commune de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1658-1709

Cote

EDEPOT227 / 1
- Contexte : Commune de Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Saint-Martin-en-Haut (Rhône)
Résultat n°11
Folios 501-1000.

Date

1914-1956

Cote

3P244/6
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 501-1000.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°12

1 media
Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

Date

1937

Cote

6M2532
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques postales.
- Activités des bureaux de poste.
- 1936.
- Arrondissement de Lyon.
- Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°13
Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

Date

1914-1956

Cote

3P244/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°14
Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

1964-1998

Cote

6424W 1-6424W6
- Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°15

1 media
Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

Date

1966-1967

Cote

2617W16
- Contexte : 2617W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°16

1 media
Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

Date

1991-1994

Cote

4569W3
- Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001,...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
Résultat n°17

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°18

2 lots 2 medias
Sommier des biens de première origine et des rentes.

Date

1791-an IV

Cote

2Q415
- Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux
- Biens nationaux.
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Sommier des biens de première origine et des rentes.
Producteur :

Département du Rhône, Districts, Préfecture du Rhône, Domaines, Enregistrement et Timbre
Résultat n°19
Folios 1221-1753.

Date

1822-1914

Cote

3P244/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés foncières.
- Folios 1221-1753.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°20
Section I dite de la Chèvre, section K dite du Chier, section L dite d'Avelaison, section M dite du Vilard, section N dite de la Carrière, section O dite du Bourg, section P dite de Montignieux, section Q dite des Plaines.

Date

1816

Cote

3P244/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- États de sections.
- Section I dite de la Chèvre, section K dite du Chier,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°21

1 media
Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.

Date

1895-1910

Cote

5Q158
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Saint-Laurent-de-Vaux-Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°22

1 media
1890.

Date

1890

Cote

6M2799
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques médicales, sanitaires et sociales.
- Etablissements d'assistance et de bienfaisance.
- Autres établissements d'assistance et de bienfaisance.
- Etats par établissements.
- 1890.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°23

1 media
Collège de Saint-Martin-en-Haut.

Date

2007-2009

Cote

6111W19
- Contexte : 6111W - Département du Rhône - Travaux dans les collèges...
- Collèges publics.
- Collège de Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine
Résultat n°24

1 media
Partie 1.

Date

1990

Cote

6313W/142
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Saint-Martin-en-Haut.
- Partie 1.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°25

2 lots 2 medias
Saint-Martin-en-Haut.

Date

Années 1960-1980

Cote

66Fi247
- Contexte : 66Fi - La Poste dans le Rhône
- Autres bureaux de Poste.
- Bâtiments.
- Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Jean-Marc Mourier, ancien gestionnaire de l'hôtel des Postes de Lyon Bellecour et chargé d'opérations immobilières à la Poste.
Résultat n°26

1 media
1858.

Date

1858

Cote

6M2293
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Statistiques agricoles.
- Enquêtes et statistiques.
- Statistiques agricoles périodiques.
- Statistique agricole annuelle.
- Communes.
- Questionnaires récapitulatifs par commune.
- 1858.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°27

1 media
Partie 2.

Date

1990

Cote

6313W/143
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Saint-Martin-en-Haut.
- Partie 2.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Paroisses de Saint-Martin-en-Haut et Rochefort.

Date

1728-1768

Cote

11J35
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Terrier des rentes de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Paroisses de Saint-Martin-en-Haut et Rochefort.
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°29
Gestion foncière sur les territoires de la métropole de Lyon et du département du Rhône.

Date

1965-2000

Cote

6410W 1-6410W10
- Contexte : Gestion foncière sur les territoires de la métropole...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°30
1911-1956.

Date

1911-1956

Cote

3P244/9
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1956.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°31
Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département du Rhône.

Date

1969-2000

Cote

6384W 1-6384W9
- Contexte : Dossiers d'opérations foncières pour le compte du Département...
Producteur :

Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°32
Section A dite de Thevenon, section B dite de Basse-Cour, section C dite de Rochefort, section D dite de Labatie, section E dite des Flaches, section F dite de Chavigneux, section G dite du Mousel, section H dite de Vernières.

Date

1816

Cote

3P244/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- États de sections.
- Section A dite de Thevenon, section B dite de Basse-Cour,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°33

1 media
Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

Date

1983-1997

Cote

6380W31
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Voirie.
- Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
- Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°34

1 media
Permis n°317 à 332.

Date

1925-1968

Cote

3522W36
- Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°100 à 434.
- Permis n°317 à 332.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°35

1 media
Marchés 85085 à 85110.

Date

1985

Cote

3679W35
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1985.
- Marchés 85085 à 85110.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°36

1 media
Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067, PC72070, PC72074, PC72076, PC72088, PC72091, PC72098, PC72103, PC72108, PC72111, PC72128, PC72140 et PC7215.

Date

1983

Cote

4569W1
- Contexte : 4569W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°PC72000, PC72020, PC72040, PC72050, PC72067,...
Producteur :

Direction départementale de l'équipement
Résultat n°37
Folios 1001-1397.

Date

1914-1956

Cote

3P244/7
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés non bâties.
- Folios 1001-1397.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°38

2 lots 2 medias
Saint-Martin-en-Haut.

Date

1889

Cote

74Fi81
- Contexte : 74Fi - Photographies réalisées par Emmanuel Berger...
- Louis Castex.
- Communes.
- Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Emmanuel Berger et Louis Castex, photographes.
Résultat n°39
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P244/8
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Saint-Martin-en-Haut.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°40
Saint-Martin-en-Haut.

Date

2019

Cote

5545W138
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet

Résultats de la recherche

Décès des enfants en bas âge.

Date

Cote

Producteur :

Marchés 87056 à 87068.

Date

Cote

Producteur :

A-G.

Date

Cote

Producteur :

Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

Date

Cote

Producteur :

J-Z.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

Cote

Producteur :

Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse de Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-1220. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Folios 501-1000.

Date

Cote

Producteur :

Cantons de Saint-Symphorien-sur-Coise et Vaugneray.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

Date

Cote

Producteur :

Acquisitions et cessions foncières du Département.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°55042, 55098, 55232, 55273, 55359 et 55378.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°PC238910009, PC238920004, PC078930008, PC095930001, PC227930024, PC238930011, PC227940008 et PC227940005.

Date

Cote

Producteur :

Communauté de Communes.

Date

Cote

Producteur :

Sommier des biens de première origine et des rentes.

Date

Cote

Producteur :

Folios 1221-1753.

Date

Cote

Producteur :

Section I dite de la Chèvre, section K dite du Chier, section L dite d'Avelaison, section M dite du Vilard, section N dite de la Carrière, section O dite du Bourg, section P dite de Montignieux, section Q dite des Plaines.

Date

Cote