SAINT-MARTIN-EN-HAUT (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1

1 media
1671-1699.

Cote

460J228
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
- Famille Camus.
- 1671-1699.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°2

1 media
1842-1883.

Date

1842-1883

Cote

77W428
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Dossiers communaux.
- Saint-Martin-en-Haut.
- 1842-1883.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°3

1 media
Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

Date

1906-1911

Cote

460J157
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille de la Baume Pluvinel.
- Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°4

1 media
Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

Date

1701-1738

Cote

460J94
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
- Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°5

1 media
Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

Date

1643-1646

Cote

460J21
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°6

1 media
Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

Date

1650-1654

Cote

460J33
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°7

1 media
Baronnie de Feugerolles.

Date

1551-1648

Cote

460J259
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Baronnie de Feugerolles.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°8

1 media
Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

Date

1690-1728

Cote

460J184
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°9

1 media
Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

Date

1687

Cote

460J81
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Pompone Camus.
- Procédures.
- Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°10

1 media
Décès des enfants en bas âge.

Date

1829

Cote

6M2246
- Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
- Statistique générale du Rhône.
- Situation du département du Rhône.
- Population.
- Décès des enfants en bas âge.
Producteur :

Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.
Résultat n°11

1 media
Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

Date

1790-an IV.

Cote

460J142
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille de Valernod.
- Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
- Actes divers.
- Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°12

1 media
Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

Date

1661

Cote

460J58
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°13

1 media
Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

Date

1778-an X

Cote

460J197
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°14

1 media
Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

Date

1714-1723

Cote

460J189
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°15

1 media
Inventaires.

Cote

460J1
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Inventaires.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°16

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.

Date

s.d.

Cote

11Fi4543
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.
Résultat n°17

1 media
Marchés 87056 à 87068.

Date

1987

Cote

3679W46
- Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- 1987.
- Marchés 87056 à 87068.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°18

1 media
Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

Date

1736

Cote

460J98
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
- Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°19

1 media
Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

Date

XIXe siècle

Cote

460J307
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Divers.
- Ensemble de dessins et projet concernant le château...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°20

1 media
Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

Date

1646-1665

Cote

460J25
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°21

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle) et les bois qui l'environnent.

Date

s.d.

Cote

11Fi3725
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle)...
Résultat n°22

1 media
Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly, marchand de la Marthodière (Larajasse), dont copie d'une reconnaissance de 1645.

Date

1662-1663

Cote

460J59
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure en droits seigneuriaux contre Germain Jolly,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°23

1 media
1627-1648.

Cote

460J242
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Baronnie de Riverie.
- Famille Camus.
- 1627-1648.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°24

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Vue générale, groupe scolaire et la mairie.

Date

s.d.

Cote

11Fi3246
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Vue générale, groupe scolaire...
Résultat n°25

1 media
A-G.

Date

1991-2004

Cote

6155W67
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Martin-en-Haut.
- A-G.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°26

1 media
1628-1656.

Cote

460J267
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
- Gaud (domaine, moulin et tuilière).
- 1628-1656.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°27

1 media
Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.

Date

1715-1719

Cote

460J109
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Antoine Bazin, laboureur de Rochefort.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°28

1 media
Autres seigneuries et rentes.

Date

1527-1689

Cote

460J260
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Autres seigneuries et rentes.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°29

1 media
Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron de Riverie tenue par Maître Pierre Begulle, son fermier.

Date

1623

Cote

460J240
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Baronnie de Riverie.
- Famille Camus.
- Liève de recette des rentes nobles de Monsieur le baron...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°30

1 media
1669-1680.

Cote

460J76
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Pompone Camus.
- Procédures.
- 1669-1680.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°31

1 media
1747-1781.

Cote

460J271
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
- Gaud (domaine, moulin et tuilière).
- 1747-1781.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°32

1 media
Plan terrier.

Date

1741

Cote

460J213
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Cartes et plans terriers.
- Plan terrier.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°33

1 media
Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant des ports, ponts et passages de Lyon, au sujet de droits seigneuriaux.

Date

1732

Cote

460J119
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Maître Antoine Benoist, conseiller du Roi, lieutenant...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°34

1 media
Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue.

Date

1668-1680

Cote

460J75
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Pompone Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°35

1 media
Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet de droits seigneuriaux.

Date

1665-1667

Cote

460J63
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Louis Bonnard de Larajasse au sujet...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°36

1 media
Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur de Fay, tutrice de Hugues de Valernod, leur fils, diverses pièces concernant les familles Lhostallier et Landuron.

Date

1626-1646

Cote

460J129
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille de Valernod.
- Titres isolés sur les Valernod et diverses localités...
- Louise de Lionne, veuve de Jean de Valernod, sieur...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon, Thurins, de 1393 à 1400.

Date

XVIIe Siècle

Cote

11J48
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Famille Comarmond.
- Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
- Titres de propriété antérieurs.
- Terriers établis pour le chapitre Saint-Jean de Lyon.
- Terres à Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Duerne, Rontalon,...
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°38

1 media
J-Z.

Date

1996-2002

Cote

6155W68
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
- Saint-Martin-en-Haut.
- J-Z.
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°39

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Vues multiples en mosaïque.

Date

s.d.

Cote

11Fi2562
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Vues multiples en mosaïque.
Résultat n°40

1 media
Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration, reconnaissance en faveur des Comtes de Lyon, aveu et dénombrement des seigneuries de Chavagneux, La Bâtie et Chavannes, dont une sans date.

Date

1772-1780

Cote

460J195
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Louise Gabrielle Victoire de Valernod : déclaration,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°41

1 media
Copies de reconnaissances.

Date

1399-XVIIIe siècle.

Cote

460J201
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Titres concernant diverses seigneuries et rentes des...
- Copies de reconnaissances.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°42

1 media
Saint-Martin-en-Haut. L'église.

Date

s.d.

Cote

11Fi4535
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. L'église.
Résultat n°43

1 media
1690-1739.

Cote

460J232
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
- Famille Camus.
- 1690-1739.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°44

1 media
1864-1930.

Date

1864-1930

Cote

77W427
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins Vicinaux Ordinaires (VO).
- Canton de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Dossiers communaux.
- Saint-Martin-en-Haut.
- 1864-1930.
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°45

2 lots 2 medias
Saint-Martin-en-Haut.

Date

1648-1791

Cote

11J17
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Gestion seigneuriale et domaniale.
- Propriétés.
- Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°46

1 media
Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port de Givors entre François Camus et noble Philippe de Loynes, président au parlement de Metz.

Date

1655

Cote

460J224
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavannes et péage d'Albin (Givors)
- Famille Camus.
- Procédure au sujet du péage de la Tour de Bans et port...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°47

1 media
Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la vente des biens du défunt.

Date

1738

Cote

460J105
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Succession de Claude Fournel du lieu des Flaches (Saint-Martin-en-Haut).
- Contredit sur l'ordre de distribution du prix de la...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°48

1 media
Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en premières noces de Sieur Antoine Chatain, fermier de l'obéance de Rochefort et à présent épouse de Sieur Pierre Avier, marchand de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1760-1762

Cote

460J136
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille de Valernod.
- Hugues Joseph de Valernod.
- Procédures.
- Procédure contre demoiselle Gasparde Pujon veuve en...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°49

1 media
Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes du château de La Bâtie.

Date

1757-1768

Cote

460J193
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Journal tenu par Jean Ville pour les affaires courantes...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°50

1 media
Divers pièces concernant la Gazilière.

Date

1628-1696

Cote

460J277
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
- Gazilière (Grange et seigneurie de Lay).
- Divers pièces concernant la Gazilière.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°51

1 media
Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud.

Date

1991-1998

Cote

6155W109
- Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
- Dossiers de cession.
- Saint-Jean-la-Bussière, Saint-Loup, Saint-Martin-en-Haut,...
Producteur :

Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière
Résultat n°52

1 media
Quittances et mémoire sur une dîmerie prenant sur Duerne par les curés de Duerne et les Camus puis Valernod.

Date

1710-1751

Cote

460J292
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Domaines et dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
- Dîmes à Saint-Martin-en-Haut.
- Quittances et mémoire sur une dîmerie prenant sur Duerne...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°53

2 lots 2 medias
Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1728-1754

Cote

11J57
- Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber
- Famille Comarmond.
- Papiers de Benoît Hilaire Comarmond (1707-1779).
- Titres de propriété antérieurs.
- Rente noble de Jean-Baptiste François Comarmond.
- Liève consignée du terrier Reynaud pour la paroisse...
Producteur :

Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.
Résultat n°54

1 media
Contributions directes à Saint-Martin-en-Haut sur leurs biens, état des domaines et des revenus.

Date

1818-1819

Cote

460J147
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille de Valernod.
- Louise Gabrielle Victoire de Valernod, marquise de...
- Imposition.
- Contributions directes à Saint-Martin-en-Haut sur leurs...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°55

1 media
Sentence contre Antoine Barrier, journalier de Dargoire.

Date

1652

Cote

460J38
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Sentence contre Antoine Barrier, journalier de Dargoire.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°56

1 media
Famille Laurencin.

Date

1481-1547

Cote

460J238
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Baronnie de Riverie.
- Famille Laurencin.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°57

1 media
Contre Sieur Jean Paradis, bourgeois de Lyon et Sieur Philippe Paradis, marchand de Dargoire.

Date

1730-1736

Cote

460J116
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Sieur Jean Paradis, bourgeois de Lyon et Sieur...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°58

1 media
Livre de raison des ventes de bois taillis pour La Bâtie.

Date

1739-1759

Cote

460J191
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Livre de raison des ventes de bois taillis pour La...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°59

1 media
Procédure par François II Camus, puis sa veuve et leur fils Pompone Camus contre Jeanne Bonard, veuve de Jean Fayolle de Larajasse, concernant des droits seigneuriaux.

Date

1656-1668

Cote

460J45
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure par François II Camus, puis sa veuve et leur...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°60

1 media
« Livre pour écrire les papiers que l'on délivre au procureur et ceux que l'on retire ».

Date

1704-1726

Cote

460J90
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Actes divers.
- « Livre pour écrire les papiers que l'on délivre au...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°61

1 media
Actes divers.

Date

1663-1670

Cote

460J61
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
- Actes divers.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°62

1 media
"Livre des investisons passées par Carteron pour Antoine de Bron, seigneur de la Liègue"

Date

1585-1591

Cote

460J249
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Rente de Bron.
- "Livre des investisons passées par Carteron pour Antoine...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°63

1 media
Remèdes et recettes pour Monsieur Camus.

Date

Première moitié du XVIIIe siècle

Cote

460J306
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Divers.
- Remèdes et recettes pour Monsieur Camus.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°64

1 media
Procédure en droits seigneuriaux contre Maître Antoine Devilliers, praticien de Larajasse.

Date

1660-1661

Cote

460J55
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure en droits seigneuriaux contre Maître Antoine...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°65

1 media
Recette de Larajasse, par Jean Gaudin notaire « commençant à la Toussaint 1661.

Date

1661

Cote

460J175
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Recette de Larajasse, par Jean Gaudin notaire « commençant...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°66

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Entrée de la Grande Rue.

Date

s.d.

Cote

11Fi2554
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Entrée de la Grande Rue.
Résultat n°67

1 media
Procédure en droits seigneuriaux contre Claude Fayolle, marchand de Laval (Coise).

Date

1650-1651

Cote

460J31
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure en droits seigneuriaux contre Claude Fayolle,...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°68

1 media
Procédure contre Sieur François Bador, marchand de Lyon, héritier de Marie Begule qui était héritière de feu Maître Pierre Begule, son père, procureur en la cour de Lyon, et André Rivoiron, marchand de Larajasse.

Date

1656

Cote

460J43
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Sieur François Bador, marchand de...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°69

1 media
Billets volants de recette et liève.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles.

Cote

460J172
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Seigneurie de Chavagneux et de la Bâtie.
- Billets volants de recette et liève.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°70

1 media
Contre Sieur Pierre Piron, marchand de Lyon et Sieur Léonard Journaud, concernant une maison à Lyon, Petite rue Mercière.

Date

1743-1745

Cote

460J125
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Sieur Pierre Piron, marchand de Lyon et Sieur...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°71

1 media
Procédure contre Maître Aymé Delaroue au sujet des droits de la pêche et de la chasse à Saint-Martin-en-Haut.

Date

1659

Cote

460J53
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- François II Camus.
- Procédures.
- Procédure contre Maître Aymé Delaroue au sujet des...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°72

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Vue générale prise de la route de Saint-André.

Date

s.d.

Cote

11Fi3247
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Vue générale prise de la route...
Résultat n°73

1 media
Contre Denis Grataloup, fermier de la prébende des Chazaux fondée en l'église de Saint-Symphorien-le-Château.

Date

1718-1719

Cote

460J113
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Denis Grataloup, fermier de la prébende des...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°74

1 media
Saint-Symphorien-sur-Coise (1901-1909), Messimy (1887-1899), Craponne (1892-1910), Thurins (1891-1910), Saint-Martin-en-Haut (1890-1914), Brindas (1892-1909).

Date

1887-1914

Cote

77W163
- Contexte : 77W - Service vicinal - Chemins vicinaux
- Chemins de Grande Communication (CGC).
- N°16 bis.
- Dossiers communaux.
- Saint-Symphorien-sur-Coise (1901-1909), Messimy (1887-1899),...
Producteur :

Rhône. Service vicinal
Résultat n°75

1 media
Procédure par Anne Liotaud puis Pompone Camus contre François Chappuys, seigneur de la Fay au sujet de droits de lods.

Date

1666-1668

Cote

460J65
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Anne Liotaud, veuve de François II Camus.
- Procédures.
- Procédure par Anne Liotaud puis Pompone Camus contre...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°76

1 media
Saint-Martin-en-Haut. Rochefort, vu du ravin du Devis.

Date

s.d.

Cote

11Fi4546
- Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
- Saint-Martin-en-Haut. Rochefort, vu du ravin du Devis.
Résultat n°77

1 media
Maisons de l'abbaye acquises par Antoine Camus.

Date

1574-1596

Cote

460J258
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Seigneuries, rentes féodales, domaines.
- Abbaye d'Ambronay.
- Maisons de l'abbaye acquises par Antoine Camus.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°78

1 media
Givors.

Date

1642-1705

Cote

460J304
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Papiers divers concernant divers particuliers.
- Givors.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°79

1 media
Actes entre divers particuliers.

Cote

460J299
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Papiers divers concernant divers particuliers.
- Riverie, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Romain-en-Jarez.
- Actes entre divers particuliers.
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)
Résultat n°80

1 media
Contre Antoine Phillipon, de Fontanès, curateur des enfants de feu Benoit Hospital de Larajasse.

Date

1716

Cote

460J111
- Contexte : 460J - Fonds du château de la Bâtie
- Titres des propriétaires successifs du château de la...
- Famille Camus
- Gaspard Camus.
- Procédures.
- Autres procédures.
- Contre Antoine Phillipon, de Fontanès, curateur des...
Producteur :

Château de la Bâtie (Saint-Martin-en-Haut, Rhône, France)

Résultats de la recherche

1671-1699.

Cote

Producteur :

1842-1883.

Date

Cote

Producteur :

Mademoiselle de La Baume (Elisabeth), lettres d'Antoine Garel, notaire à Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Pièces diverses concernant Jean Joseph Fournel et Michel Fournel, son fils, marchands des Flaches (Saint-Martin-en-Haut) et Antoine Piegay, marchand de La Chapelle, Guyot Rulliat de Chavagneux. Contrats de mariage de Denis Salignat et Françoise Fournel et de Jacques Sablier et Etiennette Fournel.

Date

Cote

Producteur :

Procédure contre Jean Thevenet, marchand bourgeois de Lyon et Maître Antoine Chol, tuteur des enfants de feu Maître Pierre Begulle au sujet de droits seigneuriaux sur des biens à Larajasse.

Date

Cote

Producteur :

Procédure contre Claude Charles de Bron, comte de la Liègue, au sujet de l'échange de 1627. Demande et état de servis de 1654.

Date

Cote

Producteur :

Baronnie de Feugerolles.

Date

Cote

Producteur :

Recette de Larajasse pour les Camus, seigneurs de Chavagneux.

Date

Cote

Producteur :

Procédure contre François Neel, marguillier du luminaire de l'église de Larajasse, au sujet de droit de milod sur une donation faite à la luminaire.

Date

Cote

Producteur :

Décès des enfants en bas âge.

Date

Cote

Producteur :

Lettres adressées de Paris et signées Deluzan au sujet d'une affaire avec l'administration des domaines.

Date

Cote

Producteur :

Procédure au sujet de droits seigneuriaux contre Jean Goutanieu, laboureur de Larajasse.

Date

Cote

Producteur :

Louise Gabrielle Victoire de Valernod et Pierre Flachy, serviteur et fondé de pouvoir au château de La Bâtie : procuration, divers reçus et quittances, comptes de journées faites au château.

Date

Cote

Producteur :

Gaspard Camus, Foi et hommage, aveu et dénombrement, pièces remises au bureau des finances de la généralité de Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Inventaires.

Cote

Producteur :

Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie.

Date

Cote

Marchés 87056 à 87068.

Date

Cote

Producteur :

Rapport de l'hoirie vacante de Jean Baptiste Fournel, fils de feu Claude.

Date

Cote

Producteur :

Ensemble de dessins et projet concernant le château de La Bâtie.

Date

Cote

Producteur :

Procédure, ventes, quittances contre Sieur André Escoffier, maître fileur de soie à Lyon et dame Catherine Meynin sa femme.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Martin-en-Haut. Château de la Bâtie (XIIIe siècle) et les bois qui l'environnent.

Date