SAINTE-CONSORCE (RHONE, FRANCE)

Résultat n°1
1911-1932.

Date

1911-1932

Cote

3P211/5
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1911-1932.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°2

1 media
Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

1995

Cote

6380W3
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 1995.
- Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°3
Sainte-Consorce.

Date

2019

Cote

5545W123
- Contexte : 5545W - Préfecture du Rhône - Cahiers citoyens du grand...
- Sainte-Consorce.
Producteur :

Rhône. Préfecture Cabinet du préfet
Résultat n°4

1 media
Sainte-Consorce.

Date

1999-2000

Cote

6189W284
- Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
- Sainte-Consorce.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône
Résultat n°5

2 lots 2 medias
Marcy-Sainte-Consorce.

Date

1861

Cote

56Fi58
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Marcy-Sainte-Consorce.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°6
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914-1932

Cote

3P211/3
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- Matrice des propriétés non bâties.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°7

1 media
Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

Date

2000

Cote

6380W15
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 2000.
- Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°8

2 lots 2 medias
Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

Date

1851

Cote

56Fi63
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°9

1 media
Sainte-Consorce.

Date

1990

Cote

6355W/21
- Contexte : 6355W - Direction régionale des finances publiques...
- Année 1990.
- Taxe d'habitation.
- Sainte-Consorce.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°10

1 media
Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

Date

1996

Cote

6380W6
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 1996.
- Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°11

2 lots 2 medias
Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

Date

1826

Cote

56Fi43
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Plan géométral d'un domaine issu de la succession de...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°12

1 media
Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

Date

1970-2023

Cote

6445W27
- Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
- Dossiers par communes, établissements publics et structures...
- Communes.
- Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.
Producteur :

Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultat n°13

1 media
Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

1997

Cote

6380W9
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 1997.
- Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°14

1 media
Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

Date

1976

Cote

3610W34
- Contexte : 3610W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°15

2 lots 2 medias
Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

1827

Cote

56Fi60
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°16
1882-1911.

Date

1882-1911

Cote

3P211/4
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- Matrices des propriétés bâties.
- 1882-1911.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°17

1 media
Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

Date

1999

Cote

6380W13
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 1999.
- Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°18

1 media
Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

Date

1990

Cote

6313W/130
- Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
- États de section (6003-NM).
- Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.
Producteur :

Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques
Résultat n°19

2 lots 2 medias
Feuille 51. II-5-223-35.

Date

1969

Cote

6280W78
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 51. II-5-223-35.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°20

1 media
Communauté de Communes.

Date

1992-2006

Cote

6025W24
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Communauté de Communes.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°21

2 lots 2 medias
[Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse Lhôpital.

Date

1836-1837

Cote

56Fi61
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- [Partage de la succession] de Mme Petitjean épouse...
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°22

1 media
Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

2005

Cote

6380W23
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 2005.
- Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°23

1 media
A-C.

Date

1991-2007

Cote

6025W22
- Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
- Activités métier.
- Etudes.
- Intercommunales.
- A-C.
Producteur :

Conseil de la petite enfance du Rhône.
Résultat n°24
Matrice des propriétés foncières.

Date

1825-1914

Cote

3P211/2
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- Matrice des propriétés foncières.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°25

1 media
Arrêtés d'alignement.

Date

1987-1999

Cote

6380W24
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Voirie.
- Arrêtés d'alignement.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°26

1 media
Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.

Date

1906-1910

Cote

5Q162
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sainte-Catherine-sous-Riverie-Sainte-Foy-l'Argentière.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°27

1 media
Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.

Date

1988-2000

Cote

5962W11
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Saint-André-la-Côte et Sainte-Consorce.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°28

2 lots 2 medias
Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.

Date

s.d.

Cote

56Fi44
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Plan d'un domaine vendu par M. de Laval, lieu-dit L'Hôpital.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°29

2 lots 2 medias
Feuille 62. II-5-224-34.

Date

1969

Cote

6280W89
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 62. II-5-224-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°30

2 lots 2 medias
Feuille 52. II-5-224-35.

Date

1969

Cote

6280W79
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 52. II-5-224-35.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°31

2 lots 2 medias
Feuille 61. II-5-223-34.

Date

1969-1971

Cote

6280W88
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 61. II-5-223-34.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°32

2 lots 2 medias
[Partage de la succession] Gervais.

Date

1847

Cote

56Fi62
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- [Partage de la succession] Gervais.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°33

1 media
Sainte-Consorce et Rontalon.

Date

1994-2002

Cote

5962W12
- Contexte : 5962W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Sainte-Consorce et Rontalon.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°34

1 media
Communes de Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

Date

2004

Cote

6380W21
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 2004.
- Communes de Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°35

1 media
Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.

Date

1983-1997

Cote

6380W31
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Voirie.
- Enquêtes d'utilité publique et parcellaires en vue...
- Sainte-Catherine, Saint-Martin-en-Haut et Sainte-Consorce.
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°36

1 media
Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers et Vaugneray.

Date

1998

Cote

6380W11
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 1998.
- Communes d'Orliénas, Pollionnay, Rontalon, Saint-André-la-Côte,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray
Résultat n°37

2 lots 2 medias
Feuille 41. II-5-223-36.

Date

1969-1970

Cote

6280W68
- Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
- Lyon et environs.
- Série au 1/5 000e.
- Feuille 41. II-5-223-36.
Producteur :

France. Ministère de l'Équipement
Résultat n°38

86 medias
État de sections.

Date

1825

Cote

3P211/1
- Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
- Sainte-Consorce.
- État de sections.
Producteur :

Rhône. Direction départementale du cadastre
Résultat n°39

2 lots 2 medias
Partage de la succession des biens de Pierre Simon.

Date

1852

Cote

56Fi64
- Contexte : 56Fi - Fonds du géomètre Claude Balmont
- Sainte-Consorce.
- Partage de la succession des biens de Pierre Simon.
Producteur :

Claude Balmont, géomètre arpenteur à la Tour-de-Salvagny (Rhône).
Résultat n°40

1 media
Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

2002

Cote

6380W19
- Contexte : 6380W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
- Réseaux de distribution d'énergie.
- 2002.
- Communes de Pollionnay, Rontalon, Saint-Didier-sous-Riverie,...
Producteur :

Rhône. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Mornant-Vaugneray

Résultats de la recherche

1911-1932.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Marcy-Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Sorlin, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

Date

Cote

Producteur :

Partage de la succession de Claude Soupat de Massenot.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins, Vaugneray et Yzeron.

Date

Cote

Producteur :

Plan géométral d'un domaine issu de la succession de Claude Cazot et Claudine Guillot (février 1826).

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Catherine à Sainte-Foy-lès-Lyon.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest, Taluyers, Thurins et Vaugneray.

Date

Cote

Producteur :

Permis n°14615, 14672, 14682, 14687, 14704, 14747 et 14757.

Date

Cote

Producteur :

Succession de Benoît Assada de l'Equincieux.

Date

Cote

Producteur :

1882-1911.

Date

Cote

Producteur :

Communes de Mornant, Orliénas, Pollionnay, Riverie, Rontalon, Saint-André-la-Côte, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine, Sainte-Consorce, Soucieu-en-Jarrest et Taluyers.

Date

Cote

Producteur :

Sainte-Colombe et Sainte-Consorce.

Date

Cote

Producteur :

Feuille 51. II-5-223-35.

Date

Cote

Producteur :

Communauté de Communes.

Date

Cote