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124 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Du 28 juin au 30 octobre 1990.

1 media

Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Cote
5905W/22
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1990.
  • Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2
Du 5 février au 11 juin 1990.

1 media

Du 5 février au 11 juin 1990.
Cote
5691W/3
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°3
1998.

1 media

1998.
Cote
5905W/50
 Date
1998
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1998.
Résultat n°4

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Cote
6065W/17
 Date
1960-1962
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • Cession sur salaire (1er arrondissement).
  • Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°5

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).
Cote
6065W/12
 Date
1963-1965
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Registres.
  • Saisie arrêt et cession sur salaire.
  • 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°6
Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

1 media

Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Cote
5691W/11
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°7
1972-1973.

1 media

1972-1973.
Cote
5905W/62
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1972-1973.
Résultat n°8
1996.

1 media

1996.
Cote
5905W/48
 Date
1996
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1996.
Résultat n°9

Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux et jugements (1937-1938, 1940, 1968, 1970, 1973).
Cote
4987W/1
 Date
1937-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...
Résultat n°10

Juillet-décembre 1979.
Cote
4987W/19
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections...
  • Juillet-décembre 1979.
Résultat n°11
Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

1 media

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Cote
5905W/19
 Date
1989
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Minutes des interventions.
  • 1989.
  • Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°12
Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

1 media

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Cote
5905W/44
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°13
Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

1 media

Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Cote
4Q2/ 1-4Q2/4
 Date
1796-1799
 Lieu - Type de document
INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE

  • Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Résultat n°14

Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et jugements (1951, 1956-1958, 1965, 1968-1970).
Cote
4987W/4
 Date
1951-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts...

  • Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...
Résultat n°15

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Cote
6065W/1
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations...

  • Ordonnances d'intervention.
  • Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°16
Du 20 août au 16 décembre 1993.

1 media

Du 20 août au 16 décembre 1993.
Cote
5905W/45
 Date
1993
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1993.
  • Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°17
Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

1 media

Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Cote
5691W/5
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts...

  • Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Résultat n°18
1994.

1 media

1994.
Cote
5905W/46
 Date
1994
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1994.
Résultat n°19
Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

1 media

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Cote
5905W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres d'audiences.
  • 1991.
  • Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°20
Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

1 media

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.
Cote
5905W/67
 Date
1957-1959
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions...

  • Registres de cession et de saisie.
  • 1re section 1er arrondissement.
  • Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.