SAISIE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Du 28 juin au 30 octobre 1990.	Cote 5905W/22	Date 1990	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1990. Du 28 juin au 30 octobre 1990.
Résultat n°2	1 media	Du 5 février au 11 juin 1990.	Cote 5691W/3	Date 1990	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 5 février au 11 juin 1990.
Résultat n°3	1 media	1998.	Cote 5905W/50	Date 1998	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1998.
Résultat n°4	1 media	Du 29 février 1960 au 7 août 1962.	Cote 6065W/17	Date 1960-1962	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. Cession sur salaire (1er arrondissement). Du 29 février 1960 au 7 août 1962.
Résultat n°5	1 media	2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).	Cote 6065W/12	Date 1963-1965	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Registres. Saisie arrêt et cession sur salaire. 2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet...
Résultat n°6	1 media	Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.	Cote 5691W/11	Date 1999-2001	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.
Résultat n°7	1 media	1972-1973.	Cote 5905W/62	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1972-1973.
Résultat n°8	1 media	1996.	Cote 5905W/48	Date 1996	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1996.
Résultat n°9	1 media	Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux et jugements (1937-1938, 1940, 1968, 1970, 1973).	Cote 4987W/1	Date 1937-1973	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux...
Résultat n°10	1 media	Juillet-décembre 1979.	Cote 4987W/19	Date 1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... 1ère, 2ème, 3ème, 4ème, 6ème, 7ème et 8ème sections... Juillet-décembre 1979.
Résultat n°11	1 media	Du 20 octobre au 21 décembre 1989.	Cote 5905W/19	Date 1989	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Minutes des interventions. 1989. Du 20 octobre au 21 décembre 1989.
Résultat n°12	1 media	Du 5 janvier au 20 juillet 1993.	Cote 5905W/44	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 5 janvier au 20 juillet 1993.
Résultat n°13	1 media	Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.	Cote 4Q2/ 1-4Q2/4	Date 1796-1799	Lieu -	Type de document INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE, TRANSCRIPTION HYPOTHECAIRE
		Contexte : Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.
Résultat n°14	1 media	Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et jugements (1951, 1956-1958, 1965, 1968-1970).	Cote 4987W/4	Date 1951-1970	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 4987W - Tribunal d'instance (TI) de Lyon - Saisies-arrêts... Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et...
Résultat n°15	1 media	Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.	Cote 6065W/1	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE
		Contexte : 6065W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisie des rémunérations... Ordonnances d'intervention. Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.
Résultat n°16	1 media	Du 20 août au 16 décembre 1993.	Cote 5905W/45	Date 1993	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1993. Du 20 août au 16 décembre 1993.
Résultat n°17	1 media	Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.	Cote 5691W/5	Date 1990-1991	Lieu -	Type de document REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5691W - Tribunal d'instance de Villeurbanne - Saisies-arrêts... Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.
Résultat n°18	1 media	1994.	Cote 5905W/46	Date 1994	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1994.
Résultat n°19	1 media	Du 5 septembre au 19 décembre 1991.	Cote 5905W/41	Date 1991	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres d'audiences. 1991. Du 5 septembre au 19 décembre 1991.
Résultat n°20	1 media	Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.	Cote 5905W/67	Date 1957-1959	Lieu -	Type de document MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE
		Contexte : 5905W - Tribunal d'instance de Lyon - Saisies et cessions... Registres de cession et de saisie. 1re section 1er arrondissement. Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.

Résultats de la recherche

Du 28 juin au 30 octobre 1990.

Du 5 février au 11 juin 1990.

1998.

Du 29 février 1960 au 7 août 1962.

2ème arrondissement judiciaire (5 mai 1963-7 juillet 1965).

Du 8 novembre 1999 au 21 décembre 2001.

1972-1973.

1996.

Section de Neuville-sur-Saône et Caluire : procès-verbaux et jugements (1937-1938, 1940, 1968, 1970, 1973).

Juillet-décembre 1979.

Du 20 octobre au 21 décembre 1989.

Du 5 janvier au 20 juillet 1993.

Conservation des Hypothèques de Lyon Ville.

Section de Lyon 8è : ordonnances de saisie-arrêts et jugements (1951, 1956-1958, 1965, 1968-1970).

Du 26 décembre 1990 au 2 avril 1991.

Du 20 août au 16 décembre 1993.

Du 10 décembre 1990 au 15 avril 1991.

1994.

Du 5 septembre au 19 décembre 1991.

Du 8 juillet 1957 au 15 avril 1959.