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2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
SAPIN-SAVOYE.

1 media

SAPIN-SAVOYE.
Cote
4244W249
 Date- Lieu - Type de document
W
  • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
  • Activités spécifiques.
  • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
  • Instruction des statuts.
  • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
  • Dossiers individuels.
  • SAPIN-SAVOYE.
Résultat n°2
Sapin.

2 lots 2 medias

Sapin.
Cote
35L43/16
 Date
1792-1799
 Lieu
Poule
 Type de document -
  • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
  • Organisation judiciaire générale.
  • Notaires.
  • Répertoire des notaires (1792-an VII).
  • Poule.
  • Sapin.