• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    SAPIN-SAVOYE.

    1 media

    SAPIN-SAVOYE.

    Cote

    4244W249

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...
    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction des statuts.
    • Personnes contraintes au travail en pays ennemi (PCT).
    • Dossiers individuels.
    • SAPIN-SAVOYE.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  2. Résultat n°2
    Sapin.

    2 lots 2 medias

    Sapin.

    Date

    1792-1799

    Cote

    35L43/16

    • Contexte : 35L-41L - Tribunaux de la période révolutionnaire
    • Organisation judiciaire générale.
    • Notaires.
    • Répertoire des notaires (1792-an VII).
    • Poule.
    • Sapin.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux de la période révolutionnaire