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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/24

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 4 juillet 2001.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/52

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    1 media

    Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    5815W/62

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séances des 20 septembre et 17 décembre 2008.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    1 media

    Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    5815W/8

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séances des 14 juin et 19 novembre 1996.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  5. Résultat n°5

    Chambéry.

    Date

    1996

    Cote

    5501W26

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Etudes par ville.
    • Chambéry.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  6. Résultat n°6

    Politiques de déplacement.

    Date

    1974-2001

    Cote

    5501W9

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Transport urbain.
    • Politiques de déplacement.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  7. Résultat n°7

    Deuxième partie.

    Date

    2012

    Cote

    6318W13

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Commission du 26 septembre 2012.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8

    Strasbourg.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5501W38

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Etudes par ville.
    • Strasbourg.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  9. Résultat n°9

    Première partie.

    Date

    1985-2000

    Cote

    5501W40

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Documents iconographiques.
    • Tirages.
    • Première partie.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  10. Résultat n°10

    Liquidation judiciaire frauduleuse.

    Date

    2012

    Cote

    6318W14

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Commission du 26 septembre 2012.
    • Liquidation judiciaire frauduleuse.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  11. Résultat n°11

    Conséquences sur la santé.

    Date

    1987-1998

    Cote

    5501W19

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Conséquences sur la santé.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  12. Résultat n°12

    Montpellier.

    Date

    1996-2000

    Cote

    5501W33

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Etudes par ville.
    • Montpellier.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Séance du 30 novembre 2005.

    1 media

    Séance du 30 novembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/47

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 30 novembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  14. Résultat n°14

    Bordeaux.

    Date

    1986-1998

    Cote

    5501W25

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Etudes par ville.
    • Bordeaux.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1994

    Cote

    5815W/3

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 28 octobre 1994.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/45

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 8 décembre 2004.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/50

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 juin 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  18. Résultat n°18

    Corpus bibliographique.

    Date

    1997-2000

    Cote

    5501W13

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Transport urbain.
    • Corpus bibliographique.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Séance plénière du 25 février 2004.

    1 media

    Séance plénière du 25 février 2004.

    Date

    2004

    Cote

    5815W/40

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance plénière du 25 février 2004.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/37

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 22 octobre 2003.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  21. Résultat n°21

    Troisième partie.

    Date

    1985-2000

    Cote

    5501W42

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Documents iconographiques.
    • Tirages.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  22. Résultat n°22

    Sécurité routière et accidentologie.

    Date

    1979-1999

    Cote

    5501W8

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Transport urbain.
    • Sécurité routière et accidentologie.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    1 media

    Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    Date

    1997

    Cote

    5815W/9

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séances des 28 février et 11 juillet 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1994

    Cote

    5815W/1

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 1er juillet 1994.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Sécurité routière et réglementation de la circulation.

    1 media

    Sécurité routière et réglementation de la circulation.

    Date

    1967-1978

    Cote

    824W 1-824W29

    • Contexte : Sécurité routière et réglementation de la circulation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône/Direction de la réglementation (DR)/2e bureau

  26. Résultat n°26
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1998

    Cote

    5815W/13

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 9 novembre 1998.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  27. Résultat n°27

    Pollution et environnement.

    Date

    1982-2003

    Cote

    5501W12

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Transport urbain.
    • Pollution et environnement.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2002

    Cote

    5815W/30

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 18 septembre 2002.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29

    Commission du 16 décembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W4

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Commission du 16 décembre 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  30. Résultat n°30

    Première partie.

    Date

    2010

    Cote

    6318W7

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Commission du 17 novembre 2010.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  31. Résultat n°31
    Séance du 19 septembre 2001.

    1 media

    Séance du 19 septembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    5815W/26

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 19 septembre 2001.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/49

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 juin 2006.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Séance du 10 décembre 2003.

    1 media

    Séance du 10 décembre 2003.

    Date

    2003

    Cote

    5815W/39

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 10 décembre 2003.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34

    Législation et réglementation.

    Date

    1990-2000

    Cote

    5501W14

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Législation et réglementation.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  35. Résultat n°35

    Association du club des villes cyclables.

    Date

    1988-2001

    Cote

    5501W6

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Association du club des villes cyclables.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Séance du 21 mars 2007.

    1 media

    Séance du 21 mars 2007.

    Date

    2007

    Cote

    5815W/56

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 21 mars 2007.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  37. Résultat n°37

    Commission du 20 septembre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    6318W3

    • Contexte : 6318W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Commission du 20 septembre 2009.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  38. Résultat n°38

    Sociologie.

    Date

    1977-2000

    Cote

    5501W17

    • Contexte : 5501W - Centre d'études techniques de l'équipement...

    • Etudes.
    • Vélo.
    • Sociologie.

    Producteur :

    Edith Metzger, chargée de mission au Centre d'études techniques de l'équipement

  39. Résultat n°39
    Séance du 14 décembre 2005.

    1 media

    Séance du 14 décembre 2005.

    Date

    2005

    Cote

    5815W/48

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 14 décembre 2005.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5815W/53

    • Contexte : 5815W - Direction régionale de l'Equipement - Infractions...

    • Séance du 13 décembre 2006.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement