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380 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Libéria-Roumanie.

    Date

    1995-1997

    Cote

    5068W80

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1995.
    • Libéria-Roumanie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  2. Résultat n°2
    DCD 331 : B3480-B85895.

    1 media

    DCD 331 : B3480-B85895.

    Date

    1973-2016

    Cote

    5344W/70

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers de ressortissants étrangers (hors Algériens)...
    • DCD 331 : B3480-B85895.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  3. Résultat n°3
    DCD DZ 325 : 33638-66796.

    1 media

    DCD DZ 325 : 33638-66796.

    Date

    1969-2016

    Cote

    5344W/79

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers de ressortissants algériens décédés.
    • DCD DZ 325 : 33638-66796.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  4. Résultat n°4

    Somalie.

    Date

    1994

    Cote

    5068W71

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1994.
    • Somalie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  5. Résultat n°5

    Turquie-Zaïre.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5068W3

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1983.
    • Turquie-Zaïre.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  6. Résultat n°6

    Janvier 2016.

    Date

    2016

    Cote

    6135W/1

    • Contexte : 6135W - Cour d'appel de Lyon - Rétention administrative...

    • 2016.
    • Janvier 2016.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  7. Résultat n°7
    F2953 : C93746-E30878.

    1 media

    F2953 : C93746-E30878.

    Date

    1991-2016

    Cote

    5344W/38

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers individuels d'étrangers naturalisés (hors...
    • F2953 : C93746-E30878.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  8. Résultat n°8

    Octobre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    6135W/16

    • Contexte : 6135W - Cour d'appel de Lyon - Rétention administrative...

    • 2017.
    • Octobre 2017.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  9. Résultat n°9
    FDZ 1442 : 71376-82801.

    1 media

    FDZ 1442 : 71376-82801.

    Date

    1973-2016

    Cote

    5344W/56

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers de ressortissants algériens naturalisés.
    • FDZ 1442 : 71376-82801.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  10. Résultat n°10

    Azerbaïdjan-Biélorussie.

    Date

    2001-2003

    Cote

    5068W144

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 2001.
    • Azerbaïdjan-Biélorussie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  11. Résultat n°11
    FDZ 1433 : 88507-304041.

    1 media

    FDZ 1433 : 88507-304041.

    Date

    2011-2015

    Cote

    5344W/47

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers de ressortissants algériens naturalisés.
    • FDZ 1433 : 88507-304041.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  12. Résultat n°12

    Yougoslavie-Zaïre.

    Date

    1995-1996

    Cote

    5068W84

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1995.
    • Yougoslavie-Zaïre.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  13. Résultat n°13

    Arménie.

    Date

    1998-2004

    Cote

    5068W106

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1998.
    • Arménie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  14. Résultat n°14
    FDZ 1441 : 60423-70649.

    1 media

    FDZ 1441 : 60423-70649.

    Date

    1977-2016

    Cote

    5344W/55

    • Contexte : 5344W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'étrangers...

    • Dossiers de ressortissants algériens naturalisés.
    • FDZ 1441 : 60423-70649.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  15. Résultat n°15
    Dossiers n° 55 à 61.

    1 media

    Dossiers n° 55 à 61.

    Date

    2014

    Cote

    5914W/6

    • Contexte : 5914W - Cour d'appel de Lyon - Rétention administrative

    • 2014.
    • Dossiers n° 55 à 61.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Greffe civil

  16. Résultat n°16

    Syrie-Ukraine.

    Date

    2001-2005

    Cote

    5068W153

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 2001.
    • Syrie-Ukraine.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  17. Résultat n°17

    Soudan-Turquie.

    Date

    1999-2000

    Cote

    5068W127

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1999.
    • Soudan-Turquie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  18. Résultat n°18

    Chili-Pérou.

    Date

    1986-1987

    Cote

    5068W14

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 1986.
    • Chili-Pérou.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi

  19. Résultat n°19
    FDZ 1450 : 88546-89545.

    1 media

    FDZ 1450 : 88546-89545.

    Date

    1999-2016

    Cote

    5416W/16

    • Contexte : 5416W - Préfecture du Rhône - Etrangers accueillis...

    • Dossiers individuels d'Algériens naturalisés.
    • FDZ 1450 : 88546-89545.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté, de l'immigration et de l'intégration (DCII) Sous-direction des étrangers Bureau des titres de séjour et des dossiers particuliers

  20. Résultat n°20

    Iran-Russie.

    Date

    2000-2001

    Cote

    5068W137

    • Contexte : 5068W - Forum Réfugiés - Dossiers individuels des demandeurs...

    • 2000.
    • Iran-Russie.

    Producteur :

    Forum réfugiés-Cosi