• sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fiscalité.

Date

1975-1990

Cote

3920W 1-3920W34

Résultat n°2
Action économique.

1 media

Action économique.

Date

1960-1977

Cote

1170W 1-1170W23

Résultat n°3
Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département de Rhône et Loire, le 28 janvier 1793, l'An second de la République française, relativement au recouvrement de droit de patentes pour 1792.

2 lots 2 medias

Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département de Rhône et Loire, le 28 janvier 1793, l'An second de la République française, relativement au recouvrement de droit de patentes pour 1792.

Date

lundi 28 janvier 1793

Cote

404J135