Fiscalité.
Date
1975-1990
Cote
3920W 1-3920W34
- Contexte : Fiscalité.
Producteur :
TRESORERIE GENERALE DU RHONE/Recette de Villefranche-sur-Saône
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
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Résultat n°2
1 media
Action économique.
Date
1960-1977
Cote
1170W 1-1170W23
- Contexte : Action économique.
Producteur :
PREFECTURE DU RHONE/Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)/Section économie et tourisme
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Résultat n°3
2 lots 2 medias
Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département de Rhône et Loire, le 28 janvier 1793, l'An second de la République française, relativement au recouvrement de droit de patentes pour 1792.
Date
lundi 28 janvier 1793
Cote
404J135
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Contexte : 404J - Affiches administratives
- Arrêté du Directoire du district de Villefranche, département...
Producteur :
Producteur inconnu
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