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  1. Résultat n°1
    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    1 media

    Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation sous chantier, attachements, décomptes, correspondance, ordres de services, états d'acompte, détail estimatif.

    Date

    1980-1983

    Cote

    3633W25

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage n° 3.
    • Épreuves de l'ouvrage et mises en tension, exploitation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Ternay. Parc municipal du Grand Clos, 23 hectares.

    1 media

    Ternay. Parc municipal du Grand Clos, 23 hectares.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4659

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Parc municipal du Grand Clos, 23 hectares.
  3. Résultat n°3
    Ternay. Eglise romane Saint-Mayol (XIIe siècle).

    1 media

    Ternay. Eglise romane Saint-Mayol (XIIe siècle).

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4656

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Eglise romane Saint-Mayol (XIIe siècle).
  4. Résultat n°4

    Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1914-1951

    Cote

    3P277/5

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ternay.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Folios 1-500. Table alphabétique des propriétaires.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  5. Résultat n°5
    Services publics et SNCF.

    1 media

    Services publics et SNCF.

    Date

    1967-1986

    Cote

    3633W57

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Correspondance générale.
    • Services publics et SNCF.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

    1 media

    Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

    Date

    1977-2023

    Cote

    6445W31

    • Contexte : 6445W - Archives du département du Rhône et de la métropole...
    • Dossiers par communes, établissements publics et structures...
    • Communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune à Vauxrenard.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

  7. Résultat n°7
    Dossiers Fondasol.

    1 media

    Dossiers Fondasol.

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W13

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Études préalables.
    • Dossiers Fondasol.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Section Givors - Rive-de-Gier.

    1 media

    Section Givors - Rive-de-Gier.

    Date

    1965-1972

    Cote

    3633W12

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Études préalables.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    1 media

    Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Date

    1953-1967

    Cote

    3522W54

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°94/0820 à 120/1702.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Marché 82046, drainage.

    1 media

    Marché 82046, drainage.

    Date

    1982

    Cote

    3633W47

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Marché 82046, drainage.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    1 media

    Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W2

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Enquêtes parcellaires pour acquisitions de terrains.
    • Enquêtes complémentaires et dossiers d'enquête parcellaire.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    1 media

    Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Date

    1954-1967

    Cote

    3522W80

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°801/1584 à 826/1707.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Ternay.

    1 media

    Ternay.

    Date

    1990

    Cote

    6313W/163

    • Contexte : 6313W - Direction régionale des finances publiques...
    • États de section (6003-NM).
    • Ternay.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes (France). Direction régionale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    1 media

    Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles de chantier, carnet de constats, rapports de chantiers journaliers, comptabilité, correspondance.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3633W36

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Travaux en régie, comptes rendus de chantiers, contrôles...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    1 media

    Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W8

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Maurice-sur-Dargoire et Tartaras.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

    1 media

    Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études géologiques, notes de calculs, câblage, ferraillages des ouvrages 1 à 9.

    Date

    1964-1967

    Cote

    3633W38

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint bordereau B, sondages et études...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    1 media

    Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W9

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Trèves et Saint-Romain-en-Gier (B à G).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Feuille 111. II-5-226-29.

    2 lots 2 medias

    Feuille 111. II-5-226-29.

    Date

    1969

    Cote

    6280W138

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 111. II-5-226-29.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  19. Résultat n°19
    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4663

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Vues multiples en mosaïque.
  20. Résultat n°20
    Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains par l'État.

    1 media

    Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains par l'État.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W10

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Saint-Romain-en-Gier (H à V), cessions de terrains...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Marché 81066.

    1 media

    Marché 81066.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W21

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°2 sur la voie SNCF entre Givors et...
    • Marché 81066.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    1 media

    Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Date

    2008

    Cote

    5961W47

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Ternay.
    • Permis n°69-297-08-G0010 à 69-297-08-G0014.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  23. Résultat n°23
    Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution, études d'une solution de pieux et épreuves et visites de l'ouvrage par le CETE, correspondance avec la SNCF, fourreaux de chambre de tirage.

    1 media

    Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution, études d'une solution de pieux et épreuves et visites de l'ouvrage par le CETE, correspondance avec la SNCF, fourreaux de chambre de tirage.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3633W33

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Précontrainte du tablier, contrôles de l'exécution,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés, correspondance.

    1 media

    Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés, correspondance.

    Date

    1967-1968

    Cote

    3633W37

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Appel d'offres restreint, pièces écrites, plans approuvés,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Ternay. Vue générale.

    1 media

    Ternay. Vue générale.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4361

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Vue générale.
  26. Résultat n°26
    2005-2009.

    1 media

    2005-2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    6294W23

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  27. Résultat n°27
    Eglise saint Mayol.

    1 media

    Eglise saint Mayol.

    Date

    2004

    Cote

    6189W325

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Ternay.
    • Eglise saint Mayol.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    1 media

    Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    Date

    2008

    Cote

    5961W46

    • Contexte : 5961W - Direction départementale des territoires (DDT)...
    • Ternay.
    • Permis n°69-297-08-G0003 à 69-297-08-G0009.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  29. Résultat n°29
    Ordres de service, rapports de chantiers, règlement définitif, dossier FSIR, correspondance relative aux évacuateurs de crue.

    1 media

    Ordres de service, rapports de chantiers, règlement définitif, dossier FSIR, correspondance relative aux évacuateurs de crue.

    Date

    1968-1970

    Cote

    3633W39

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Ordres de service, rapports de chantiers, règlement...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Marché 79035, avant-projet détaillé, projet de décompte final (GFC), comptabilité, réclamations GFC, correspondance.

    1 media

    Marché 79035, avant-projet détaillé, projet de décompte final (GFC), comptabilité, réclamations GFC, correspondance.

    Date

    1977-1982

    Cote

    3633W26

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Marché 79035, avant-projet détaillé, projet de décompte...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Ternay. Vue générale aérienne.

    1 media

    Ternay. Vue générale aérienne.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4655

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Vue générale aérienne.
  32. Résultat n°32

    Folios 1021-1090.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P277/4

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ternay.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 1021-1090.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  33. Résultat n°33
    Méthodes Bouygues : plans de gabarits et notes de calcul ; visas des plans et des notes de calcul par le CETE.

    1 media

    Méthodes Bouygues : plans de gabarits et notes de calcul ; visas des plans et des notes de calcul par le CETE.

    Date

    1980

    Cote

    3633W28

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Méthodes Bouygues : plans de gabarits et notes de calcul...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Ternay. La porte de l'église.

    1 media

    Ternay. La porte de l'église.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4362

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. La porte de l'église.
  35. Résultat n°35
    2001-2004.

    1 media

    2001-2004.

    Date

    2001-2004

    Cote

    6294W22

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Rapports mensuels.
    • 2001-2004.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  36. Résultat n°36
    1975-1982.

    1 media

    1975-1982.

    Date

    1975-1982

    Cote

    3633W55

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Correspondance générale.
    • 1975-1982.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    C47 à Givors.

    1 media

    C47 à Givors.

    Date

    1968-1972

    Cote

    3633W11

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • C47 à Givors.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Maison individuelle.

    1 media

    Maison individuelle.

    Date

    2002

    Cote

    6189W324

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...
    • Ternay.
    • Maison individuelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39

    Folios 521-1020.

    Date

    1832-1914

    Cote

    3P277/3

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ternay.
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Folios 521-1020.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  40. Résultat n°40

    Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Date

    1964-1998

    Cote

    6424W 1-6424W6

    • Contexte : Acquisitions et cessions foncières du Département.

    Producteur :

    Rhône (département; France) / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41
    Attachements.

    1 media

    Attachements.

    Date

    1969-1970

    Cote

    3633W40

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Section Givors - Rive-de-Gier.
    • Attachements.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  42. Résultat n°42
    Marché 83017.

    1 media

    Marché 83017.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3633W43

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Marché 83017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  43. Résultat n°43
    Études du CETE et du Laboratoire régional.

    1 media

    Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Date

    1964-1983

    Cote

    3633W14

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Études préalables.
    • Études du CETE et du Laboratoire régional.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  44. Résultat n°44
    Appel d'offres restreint avec concours.

    1 media

    Appel d'offres restreint avec concours.

    Date

    1966-1967

    Cote

    3633W15

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Pont de Givors.
    • Appel d'offres restreint avec concours.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  45. Résultat n°45
    Crépieux, Ternay.

    1 media

    Crépieux, Ternay.

    Date

    1985-2009

    Cote

    5206W/1

    • Contexte : 5206W - Préfecture du Rhône - Déclarations d'utilité...
    • Captages.
    • Crépieux, Ternay.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture / Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD)

  46. Résultat n°46
    Feuille 119. II-5-226-28.

    2 lots 2 medias

    Feuille 119. II-5-226-28.

    Date

    1969

    Cote

    6280W146

    • Contexte : 6280W - Ministère de l'Équipement - Plans topographiques...
    • Lyon et environs.
    • Série au 1/5 000e.
    • Feuille 119. II-5-226-28.

    Producteur :

    France. Ministère de l'Équipement

  47. Résultat n°47
    Attachements, ordres de service, états d'acompte, correspondance, courrier Game, détail estimatif.

    1 media

    Attachements, ordres de service, états d'acompte, correspondance, courrier Game, détail estimatif.

    Date

    1980-1984

    Cote

    3633W20

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Ouvrage d'art n°1 (A47PB004).
    • Attachements, ordres de service, états d'acompte, correspondance,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  48. Résultat n°48
    Ternay. Eglise romane Saint-Mayol du XIIe siècle. Statue en tilleul de Saint Mayol (XIXe siècle).

    1 media

    Ternay. Eglise romane Saint-Mayol du XIIe siècle. Statue en tilleul de Saint Mayol (XIXe siècle).

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4662

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Eglise romane Saint-Mayol du XIIe siècle. Statue...
  49. Résultat n°49
    Centre de documentation de la préhistoire alpine (CDPA) : dessins sur calque de matériel archéologique (haches, poteries) trouvé à Meyzieu, Sérézin-du-Rhône et Ternay.

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    Centre de documentation de la préhistoire alpine (CDPA) : dessins sur calque de matériel archéologique (haches, poteries) trouvé à Meyzieu, Sérézin-du-Rhône et Ternay.

    Date

    S. d. (fin du XXe s.)

    Cote

    1J1678

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
    • 1J 1-1J1950
    • Centre de documentation de la préhistoire alpine (CDPA)...
  50. Résultat n°50
    Notes de calculs d'exécution, plans de câblage conformes à l'exécution.

    1 media

    Notes de calculs d'exécution, plans de câblage conformes à l'exécution.

    Date

    1982

    Cote

    3633W30

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Notes de calculs d'exécution, plans de câblage conformes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  51. Résultat n°51
    Expropriations et actes de vente à Châteauneuf, Dargoire, Tartaras (Loire) et à Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône), procédures d'acquisition de terrains en extrême urgence, autorisation d'occupation de terrains, réclamations.

    1 media

    Expropriations et actes de vente à Châteauneuf, Dargoire, Tartaras (Loire) et à Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône), procédures d'acquisition de terrains en extrême urgence, autorisation d'occupation de terrains, réclamations.

    Date

    1967-1982

    Cote

    3633W5

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Expropriations et actes de vente à Châteauneuf, Dargoire,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  52. Résultat n°52
    Ternay. Maison de retraite et parc de Chassagne, table d'orientation et cadran solaire.

    1 media

    Ternay. Maison de retraite et parc de Chassagne, table d'orientation et cadran solaire.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4661

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Maison de retraite et parc de Chassagne, table...
  53. Résultat n°53
    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4664

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Vues multiples en mosaïque.
  54. Résultat n°54
    Permis n°756/0000 à 800/1482.

    1 media

    Permis n°756/0000 à 800/1482.

    Date

    1957-1967

    Cote

    3522W79

    • Contexte : 3522W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Communes anciennement dans l'Isère.
    • Permis n°756/0000 à 800/1482.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  55. Résultat n°55
    Plans conformes à l'exécution.

    1 media

    Plans conformes à l'exécution.

    Date

    1967-1969

    Cote

    3633W16

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Pont de Givors.
    • Plans conformes à l'exécution.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  56. Résultat n°56
    Acquisitions foncières et immobilières, travaux topographiques et sondages de reconnaissances, indemnités, plans topographique, expropriations, acquisitions foncières et immobilières.

    1 media

    Acquisitions foncières et immobilières, travaux topographiques et sondages de reconnaissances, indemnités, plans topographique, expropriations, acquisitions foncières et immobilières.

    Date

    1968-1976

    Cote

    3633W4

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Acquisitions foncières et immobilières, travaux topographiques...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  57. Résultat n°57
    Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône, Chasse-sur-Rhône et Solaize, sécurisation de la voie.

    1 media

    Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône, Chasse-sur-Rhône et Solaize, sécurisation de la voie.

    Date

    1990-1994

    Cote

    4527W203

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Routes départementales (RD).
    • Route départementale n°12 (RD12), Ternay, Sérézin-du-Rhône,...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  58. Résultat n°58
    Chemin départemental n°12E (CD12E), Ternay, ouverture entre la rue Morze et le chemin départemental n°150 (CD150).

    1 media

    Chemin départemental n°12E (CD12E), Ternay, ouverture entre la rue Morze et le chemin départemental n°150 (CD150).

    Date

    1977-1979

    Cote

    4527W136

    • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...
    • Voirie, gestion et aménagement.
    • Travaux d'aménagement.
    • Chemins départementaux (CD).
    • Chemin départemental n°12E (CD12E), Ternay, ouverture...

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  59. Résultat n°59
    Réseau d'appel d'urgence.

    1 media

    Réseau d'appel d'urgence.

    Date

    1970-1984

    Cote

    3633W49

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Liaison A47-C47 entre Givors et Rive-de-Gier.
    • Réseau d'appel d'urgence.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  60. Résultat n°60
    Rapports de chantier des voussoirs préfabriqués, métrés, contrôles de béton, fiches de contrôle qualité des travaux, comptes rendus de réunion de chantier, injection des câbles de précontrainte.

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    Rapports de chantier des voussoirs préfabriqués, métrés, contrôles de béton, fiches de contrôle qualité des travaux, comptes rendus de réunion de chantier, injection des câbles de précontrainte.

    Date

    1979-1981

    Cote

    3633W32

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Rapports de chantier des voussoirs préfabriqués, métrés,...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  61. Résultat n°61
    État de sections.

    155 medias

    État de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P277/1

    • Contexte : 3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien
    • Ternay.
    • État de sections.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale du cadastre

  62. Résultat n°62
    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    1 media

    Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Date

    1967-1977

    Cote

    3633W1

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  63. Résultat n°63
    Ternay.

    1 media

    Ternay.

    Date

    1985-2003

    Cote

    6155W87

    • Contexte : 6155W - Département du Rhône - Gestion foncière des...
    • Dossiers d'acquisition, d'échange ou d'éviction.
    • Ternay.

    Producteur :

    Rhône (France). Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  64. Résultat n°64
    T.

    1 media

    T.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W20

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...
    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • T.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  65. Résultat n°65
    Diffuseur de Chasse-sur-Rhône, terrassements.

    1 media

    Diffuseur de Chasse-sur-Rhône, terrassements.

    Date

    1982-1984

    Cote

    3633W42

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Diffuseur de Chasse-sur-Rhône, terrassements.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  66. Résultat n°66
    Équipement en télécommunications.

    1 media

    Équipement en télécommunications.

    Date

    1969-1971

    Cote

    3633W48

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Liaison A47-C47 entre Givors et Rive-de-Gier.
    • Équipement en télécommunications.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  67. Résultat n°67
    Marché 81044.

    1 media

    Marché 81044.

    Date

    1981

    Cote

    3633W45

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Marché 81044.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  68. Résultat n°68
    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    1 media

    Ternay. Vues multiples en mosaïque.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4657

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Vues multiples en mosaïque.
  69. Résultat n°69
    Services publics, autres ministères, syndicats mixtes intercommunaux, CNR et correspondance relative à la dessert ferroviaire de la zone industrielle de Solaize - Ternay.

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    Services publics, autres ministères, syndicats mixtes intercommunaux, CNR et correspondance relative à la dessert ferroviaire de la zone industrielle de Solaize - Ternay.

    Date

    1977-1984

    Cote

    3633W58

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Correspondance générale.
    • Services publics, autres ministères, syndicats mixtes...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  70. Résultat n°70
    Châteauneuf, Dargoire, Givors et Saint-Jean-de-Touslas.

    1 media

    Châteauneuf, Dargoire, Givors et Saint-Jean-de-Touslas.

    Date

    1966-1970

    Cote

    3633W7

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Terrains.
    • Dossiers individuels d'expropriation.
    • Châteauneuf, Dargoire, Givors et Saint-Jean-de-Touslas.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  71. Résultat n°71
    Marchés n°79030 à 79058.

    1 media

    Marchés n°79030 à 79058.

    Date

    1979

    Cote

    3679W7

    • Contexte : 3679W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • 1979.
    • Marchés n°79030 à 79058.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  72. Résultat n°72
    Création et construction.

    1 media

    Création et construction.

    Date

    1995-2000

    Cote

    6294W21

    • Contexte : 6294W - Secrétariat permanent pour la prévention des...
    • Pollution de l'eau.
    • Station de surveillance et d'alerte de Ternay.
    • Création et construction.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement / Secrétariat permanent pour la prévention des Pollutions Industrielles et des Risques dans l'Agglomération Lyonnaise

  73. Résultat n°73
    Dossiers par bâtiments (validés ou annulés).

    1 media

    Dossiers par bâtiments (validés ou annulés).

    Date

    1997-2011

    Cote

    412J114

    • Contexte : 412J - SOLIHA - Fonctionnement et activités
    • Activités.
    • Dossiers façades.
    • Ternay.
    • Dossiers par bâtiments (validés ou annulés).

    Producteur :

    SOLIHA (Solidaires pour l'habitat)

  74. Résultat n°74
    Plans d'armature, nomenclatures.

    1 media

    Plans d'armature, nomenclatures.

    Date

    1982

    Cote

    3633W31

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Plans d'armature, nomenclatures.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  75. Résultat n°75
    Éclairage, engazonnement et dispositif de protection contre les chutes de chargement sur les voies ferrées.

    1 media

    Éclairage, engazonnement et dispositif de protection contre les chutes de chargement sur les voies ferrées.

    Date

    1969-1983

    Cote

    3633W53

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Éclairage, engazonnement et dispositif de protection...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  76. Résultat n°76
    Plans de terrassements, plans et profils en travers annexés aux métrés, métrés, attachements.

    1 media

    Plans de terrassements, plans et profils en travers annexés aux métrés, métrés, attachements.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3633W35

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Plans de terrassements, plans et profils en travers...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  77. Résultat n°77
    Notes de calculs d'exécution, tablier, plans de coffrage conformes à l'exécution.

    1 media

    Notes de calculs d'exécution, tablier, plans de coffrage conformes à l'exécution.

    Date

    1982

    Cote

    3633W29

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Viaduc de Ternay.
    • Notes de calculs d'exécution, tablier, plans de coffrage...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  78. Résultat n°78
    Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    1 media

    Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Date

    1982-1986

    Cote

    3633W51

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Finitions.
    • Signalisation horizontale et dispositifs de sécurité.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  79. Résultat n°79
    Marchés, plans et accès.

    1 media

    Marchés, plans et accès.

    Date

    1968-1970

    Cote

    3633W18

    • Contexte : 3633W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...
    • Marchés et exécution.
    • Pont de Givors.
    • Marchés, plans et accès.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de l'équipement

  80. Résultat n°80
    Ternay. Le clocher.

    1 media

    Ternay. Le clocher.

    Date

    s.d.

    Cote

    11Fi4660

    • Contexte : 11Fi - Cartes postales du Rhône
    • Ternay. Le clocher.