Table des co-partageants

Résultat n°1

2 lots 26 medias
1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

Date

1808-1819

Cote

27437, 3Q43/505
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
- 1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°2

2 lots 38 medias
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

1812-1825

Cote

08195, 3Q12/594
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de L'Arbresle.
- Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°3

2 lots 35 medias
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

Date

Février 1791-1er janvier 1825

Cote

29345, 3Q45/607
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°4

2 lots 44 medias
Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

Date

16 thermidor an XIII-1824.

Cote

26218, 3Q41/403
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Mornant.
- Table alphabétique des co-partageants : table de renvois...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°5

2 lots 105 medias
1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

Date

1823-1824

Cote

04068, 3Q5/667
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
- 1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°6

2 lots 19 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

6 mai 1780-1er juillet 1790

Cote

00875, 10C791
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Givors.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 18 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

Février 1767-21 novembre 1807

Cote

00589, 10C531
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 44 medias
An II-1817 (volume 2).

Date

An II-1817

Cote

32704, 3Q52/486
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
- An II-1817 (volume 2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°9

2 lots 27 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

1er janvier 1751-1er juillet 1791

Cote

02387, 10C2179
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

1 media
1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

Date

1823-1824

Cote

03183, 3Q4/320
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
- 1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°11

2 lots 28 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

24 décembre 1753-21 avril 1808

Cote

01998, 10C1835
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 27 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

1788, Vers 1788

Cote

02314, 10C2112
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 106 medias
1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

Date

1806-1822

Cote

04067, 3Q5/666
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
- 1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°14

2 lots 104 medias
1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

Date

1813-1824

Cote

04980, 3Q6/627
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
- 1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°15

1 media
Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

Date

1816-1824

Cote

05727, 3Q7/527
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des co-partageants : renvoient...
- Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°16

2 lots 21 medias
Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

Nivôse An VII-1823

Cote

08523, 3Q14/165
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Lyon, 1er bureau des actes civils.
- Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°17

2 lots 19 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

1er juillet 1789-1er janvier 1791

Cote

00117, 10C103
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 31 medias
1817-1821 .

Date

1817-1821

Cote

32705, 3Q52/487
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Villefranche-sur-Saône.
- Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
- 1817-1821 .
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°19

2 lots 22 medias
31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.

Date

1819-1825

Cote

27438, 3Q43/506
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
- Tables alphabétiques des co-partageants : tables de...
- 31 décembre 1819-31 décembre 1825. Renvoie à 3Q43/503.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°20

2 lots 16 medias
Table alphabétique des co-partageants.

Date

10 mai 1757-26 septembre 1781

Cote

00927, 10C838
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Juliénas et Jullié.
- Table alphabétique des co-partageants.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes

Résultats de la recherche

1er janvier 1808-31 décembre 1819. Renvoie à 3Q43/502.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois aux tables des partages. Renvoie à 3Q45/606.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1823-1824. Renvoie au 3Q5/665.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

An II-1817 (volume 2).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1823-1824. Renvoie au 3Q4 /318.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1806-1822. Renvoie au 3Q5/664.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

1813-1824 (renvoie au 3Q6/625).

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Janvier 1816-décembre 1824 [volume 3] renvoie au 3Q7 /525.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Producteur :

Table alphabétique des co-partageants : renvoie à la table des partages.

Date

Cote

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre