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356 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  2. Résultat n°2
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W709

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  3. Résultat n°3
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W525

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LANCIÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-1219

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  4. Résultat n°4
    Comptes individuels de G à P

    1 media

    Comptes individuels de G à P

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W607

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de G à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  5. Résultat n°5
    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W460

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  6. Résultat n°6
    Comptes individuels de E à R

    1 media

    Comptes individuels de E à R

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W475

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CORCELLES
    • Comptes individuels de E à R

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    Comptes individuels de D à L

    1 media

    Comptes individuels de D à L

    Date

    1962-1974

    Cote

    2961W558

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MONSOLS
    • Comptes individuels de D à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    1 media

    Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W441

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CERCIE
    • Comptes individuels de L à V Comptes supprimés n° 13-534

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    1 media

    Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W686

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • THEIZÉ
    • Comptes individuels de Q à Z Comptes supprimés n° 18-1041

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    AR

    1 media

    AR

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W734

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AR

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    1 media

    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    Date

    1955-1974

    Cote

    2961W467

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHIROUBLES
    • Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 4-453

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W542

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LUCENAY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    Comptes individuels de Che à J

    1 media

    Comptes individuels de Che à J

    Date

    1935-1975

    Cote

    2961W502

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • GLEIZÉ
    • Comptes individuels de Che à J

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  14. Résultat n°14
    Conseils d'arrondissement.

    1 media

    Conseils d'arrondissement.

    Date

    1799-1940

    Cote

    2N 1-2N105

    • Contexte : Conseils d'arrondissement.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE/Conseils d'arrondissements de Lyon et de Villefranche

  15. Résultat n°15
    AL

    1 media

    AL

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W719

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AL

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  16. Résultat n°16
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W687

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • THIZY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  17. Résultat n°17
    Comptes d'administrations et de sociétés privées. Comptes individuels de A à B

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées. Comptes individuels de A à B

    Date

    1961-1974

    Cote

    2961W703

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLIÉ-MORGON
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées. Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  18. Résultat n°18
    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 9-75

    1 media

    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 9-75

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W608

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n° 9-75

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    DIÈME

    1 media

    DIÈME

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W491

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DIÈME

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    Comptes supprimés n° 7-1073

    1 media

    Comptes supprimés n° 7-1073

    Date

    1961-1974

    Cote

    2961W590

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • QUINCIÉ-EN-BEAUJOLAIS
    • Comptes supprimés n° 7-1073

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-504

    1 media

    Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-504

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W572

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PERREON (LE)
    • Comptes individuels de J à V Comptes supprimés n° 8-504

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  22. Résultat n°22
    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-757

    1 media

    Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-757

    Date

    1957-1974

    Cote

    2961W494

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DRACÉ
    • Comptes individuels de R à V Comptes supprimés n° 15-757

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  23. Résultat n°23
    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1971-1974

    Cote

    2961W521

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LAMURE-SUR-AZERGUES
    • Comptes d'administrations et sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    FRONTENAS

    1 media

    FRONTENAS

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W500

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • FRONTENAS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1967-1974

    Cote

    2961W668

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-VÉRAND
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    Comptes individuels de H à W Comptes supprimés n° 3-674

    1 media

    Comptes individuels de H à W Comptes supprimés n° 3-674

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W688

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • THIZY
    • Comptes individuels de H à W Comptes supprimés n° 3-674

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    AN

    1 media

    AN

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W724

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AN

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  28. Résultat n°28
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W648

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-JULIEN
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  29. Résultat n°29
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W450

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHARNAY
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    BELMONT

    1 media

    BELMONT

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W423

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BELMONT

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Do

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à Do

    Date

    1940-1974

    Cote

    2961W424

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BLACÉ
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  32. Résultat n°32
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W532

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LIERGUES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  33. Résultat n°33
    AN

    1 media

    AN

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W726

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AN

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    Comptes individuels de H à L

    1 media

    Comptes individuels de H à L

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W395

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de H à L

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  35. Résultat n°35
    Comptes individuels de R à W Comptes supprimés n° 8-983

    1 media

    Comptes individuels de R à W Comptes supprimés n° 8-983

    Date

    1958-1974

    Cote

    2961W499

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • FLEURIE
    • Comptes individuels de R à W Comptes supprimés n° 8-983

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    Comptes individuels de P à Z Comptes supprimés n° 12-823

    1 media

    Comptes individuels de P à Z Comptes supprimés n° 12-823

    Date

    1940-1974

    Cote

    2961W426

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BLACÉ
    • Comptes individuels de P à Z Comptes supprimés n° 12-823

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  37. Résultat n°37
    Comptes individuels de M à Y Comptes supprimés n° 3-516

    1 media

    Comptes individuels de M à Y Comptes supprimés n° 3-516

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W518

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LACENAS
    • Comptes individuels de M à Y Comptes supprimés n° 3-516

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  38. Résultat n°38
    AN

    1 media

    AN

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W727

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AN

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W514

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JULIÉNAS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  40. Résultat n°40
    SAINT-CLEMENT-DE-VERS

    1 media

    SAINT-CLEMENT-DE-VERS

    Date

    1969-1974

    Cote

    2961W617

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-CLEMENT-DE-VERS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1943-1974

    Cote

    2961W564

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ODENAS
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  42. Résultat n°42
    Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à J

    1 media

    Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à J

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W440

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CERCIE
    • Comptes d' administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    MOIRÉ

    1 media

    MOIRÉ

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W556

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MOIRÉ

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    Comptes individuels de C à G

    1 media

    Comptes individuels de C à G

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W457

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHAZAY-D'AZERGUES
    • Comptes individuels de C à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  45. Résultat n°45
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à C

    Date

    1957-1974

    Cote

    2961W492

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • DRACÉ
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  46. Résultat n°46
    Comptes individuels de E à J

    1 media

    Comptes individuels de E à J

    Date

    1961-1974

    Cote

    2961W705

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLIÉ-MORGON
    • Comptes individuels de E à J

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  47. Résultat n°47
    AI

    1 media

    AI

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W715

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AI

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  48. Résultat n°48
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 16-558

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 16-558

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W695

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VAUXRENARD
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 16-558

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à De

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à De

    Date

    1968-1974

    Cote

    2961W437

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CENVES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W714

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AH

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  51. Résultat n°51
    AVENAS

    1 media

    AVENAS

    Date

    1934-1974

    Cote

    2961W413

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AVENAS

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  52. Résultat n°52
    Comptes individuels de L à W Comptes supprimés n° 10-376

    1 media

    Comptes individuels de L à W Comptes supprimés n° 10-376

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W529

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LÉGNY
    • Comptes individuels de L à W Comptes supprimés n° 10-376

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  53. Résultat n°53
    Comptes individuels de D à M

    1 media

    Comptes individuels de D à M

    Date

    1971-1974

    Cote

    2961W469

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CLAVEISOLLES
    • Comptes individuels de D à M

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    Comptes individuels de K à S

    1 media

    Comptes individuels de K à S

    Date

    1961-1974

    Cote

    2961W706

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLIÉ-MORGON
    • Comptes individuels de K à S

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 4-385

    1 media

    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 4-385

    Date

    1932-1974

    Cote

    2961W549

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MARCY-SUR-ANSE
    • Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 4-385

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à K

    Date

    1972-1974

    Cote

    2961W585

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PROPIÈRES
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  57. Résultat n°57
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1971-1974

    Cote

    2961W583

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • POULE-LES-ÉCHARMEAUX
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  58. Résultat n°58
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W710

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  59. Résultat n°59
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1964-1974

    Cote

    2961W615

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-CHRISTOPHE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à G

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W512

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JULLIÉ
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  61. Résultat n°61
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à D

    Date

    1971-1974

    Cote

    2961W546

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • MARCHAMPT
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  62. Résultat n°62
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W606

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • RONNO
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    AM

    1 media

    AM

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W722

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AM

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    Comptes individuels de M à S

    1 media

    Comptes individuels de M à S

    Date

    1939-1974

    Cote

    2961W454

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHATILLON
    • Comptes individuels de M à S

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    AS-AT

    1 media

    AS-AT

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W736

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AS-AT

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  66. Résultat n°66
    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 16-678

    1 media

    Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 16-678

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W461

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • CHÉNAS
    • Comptes individuels de G à V Comptes supprimés n° 16-678

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1942-1974

    Cote

    2961W579

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • PONT-TRAMBOUZE
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    Comptes individuels de N à S

    1 media

    Comptes individuels de N à S

    Date

    1953-1974

    Cote

    2961W634

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-GEORGES-DE-RENEINS
    • Comptes individuels de N à S

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  69. Résultat n°69
    comptes supprimés n° 6-1858

    1 media

    comptes supprimés n° 6-1858

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W398

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • comptes supprimés n° 6-1858

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    Comptes individuels de K à T

    1 media

    Comptes individuels de K à T

    Date

    1934-1976

    Cote

    2961W411

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • ARNAS
    • Comptes individuels de K à T

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 42-657

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 42-657

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W639

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-IGNY-DE-VERS
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 42-657

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 10-386

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 10-386

    Date

    1935-1974

    Cote

    2961W649

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • SAINT-JULIEN
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 10-386

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    Comptes individuels de C à D

    1 media

    Comptes individuels de C à D

    Date

    1961-1974

    Cote

    2961W704

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLIÉ-MORGON
    • Comptes individuels de C à D

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    Comptes individuels de M à P

    1 media

    Comptes individuels de M à P

    Date

    1960-1974

    Cote

    2961W396

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • AMPLEPUIS
    • Comptes individuels de M à P

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    Comptes individuels de C à G

    1 media

    Comptes individuels de C à G

    Date

    1933-1974

    Cote

    2961W536

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • LIMAS
    • Comptes individuels de C à G

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  76. Résultat n°76
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à L

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W508

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • JARNIOUX
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    1 media

    Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à F

    Date

    1944-1974

    Cote

    2961W568

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • OLMES (LES)
    • Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 8-556

    1 media

    Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 8-556

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W582

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • POUILLY-LE-MONIAL
    • Comptes individuels de M à V Comptes supprimés n° 8-556

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 15-561

    1 media

    Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 15-561

    Date

    1954-1974

    Cote

    2961W682

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • TERNAND
    • Comptes individuels de N à V Comptes supprimés n° 15-561

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  80. Résultat n°80
    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n ° 5-674

    1 media

    Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n ° 5-674

    Date

    1937-1974

    Cote

    2961W417

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • BAGNOLS
    • Comptes individuels de R à Z Comptes supprimés n °...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône