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  1. Résultat n°1
    1913-1917, 1935.

    1 media

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  2. Résultat n°2
    Comptes supprimés n° 2-294

    1 media

    Comptes supprimés n° 2-294

    Date

    1932-1974

    Cote

    2979W1416

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • BIBOST
    • Comptes supprimés n° 2-294

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  3. Résultat n°3
    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    1 media

    Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Date

    1962-1962

    Cote

    2149W77

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 06 juillet 1962 au 25 octobre 1962

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal

  4. Résultat n°4
    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    1 media

    Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations et de sociétés privées Comptes individuels de A à V Comptes supprimés n° 9-193

    Date

    1953-1974

    Cote

    2979W2248

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TREVES
    • Table alphabétique des propriétaires Comptes d'administrations...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  5. Résultat n°5
    Janvier 1972-décembre 1975.

    1 media

    Janvier 1972-décembre 1975.

    Date

    1972-1975

    Cote

    3996W101

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Succursale de la Banque de France.
    • Activités de la succursale.
    • Dossiers contentieux.
    • Janvier 1972-décembre 1975.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  6. Résultat n°6
    Registre des races bovines, publication

    1 media

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  7. Résultat n°7
    HOSOTTE-IZOARD.

    1 media

    HOSOTTE-IZOARD.

    Cote

    4244W199

    • Contexte : 4244W - Service départemental de l'office national...

    • Activités spécifiques.
    • Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
    • Instruction du statut de Personne Contrainte au travail...
    • Dossiers individuels.
    • HOSOTTE-IZOARD.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

  8. Résultat n°8
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1970-1974

    Cote

    2961W711

    • Contexte : 2961W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre Villefranche-sur-Saône avant 1975
    • VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
    • Partie agglomérée (classée par section)
    • AC

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONECentre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    1906-1907.

    1 media

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  10. Résultat n°10
    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    1 media

    Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du prix de Paris (1882-1895). Elèves subventionnés par le département du Rhône et la ville de Lyon : notes, correspondance (1882-1895). Correspondance (1889-1897). Dossiers de demande (1906-1911). Bourse en faveur d’un artiste céramiste (1907-1913). Avis de concours à Paris (1891 ; 1906).

    Date

    1816-1913

    Cote

    4T77

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône

    • Beaux-arts et musées.
    • Enseignement artistique.
    • École des beaux-arts de Lyon.
    • Demande de bourse (1816). Elèves de Lyon lauréats du...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE3e division1er bureau

  11. Résultat n°11
    Parcelles AH 11-AH 110

    1 media

    Parcelles AH 11-AH 110

    Date

    1968-1974

    Cote

    2979W2031

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINTE-FOY-LES-LYON
    • Parcelles AH 11-AH 110

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  12. Résultat n°12
    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    1 media

    Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Date

    1966-1974

    Cote

    2979W1999

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR
    • Comptes individuels de T à Z Comptes supprimés n° 5-1491

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  13. Résultat n°13
    Bas André, Chambéry.

    1 media

    Bas André, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W36

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Bas André, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  14. Résultat n°14
    Berclaz Marcel, Chambéry.

    1 media

    Berclaz Marcel, Chambéry.

    Date

    1978-1982

    Cote

    3317W52

    • Contexte : 3317W - Préfecture de région - Commission régionale...

    • Dossiers individuels des candidats architectes présentés...
    • Berclaz Marcel, Chambéry.

    Producteur :

    PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES Commission régionale d'agrément en architecture

  15. Résultat n°15
    Organisation.

    1 media

    Organisation.

    Date

    1897-1899

    Cote

    7M604

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Sociétés, concours et courses hippiques.
    • Concours et courses hippiques.
    • Concours et courses généraux.
    • Concours hippique régional de Lyon.
    • Organisation.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  16. Résultat n°16
    Union Lyonnaise.

    1 media

    Union Lyonnaise.

    Date

    1847-1849

    Cote

    3996W6

    • Contexte : 3996W - Banque de France - Fonctionnement et activités

    • Union Lyonnaise.

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE / SUCCURSALE DE LYON

  17. Résultat n°17
    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    1 media

    1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Date

    1906-1915, 1906-1910, 1914-1915, 1912

    Cote

    7M929

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Assurances.
    • Enquêtes et statistiques sur les sociétés d'assurances...
    • Résultats (classement par année, puis par commune).
    • 1906-1910, 1912, 1914-1915.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  18. Résultat n°18
    Sucre, statistique

    1 media

    Sucre, statistique

    Date

    1919-1919

    Cote

    7M268

    • Contexte : 7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux...

    • Main d'œuvre.
    • Première guerre mondiale.
    • Commission départementale de la main d'œuvre agricole.
    • Documentation.
    • Sucre, statistique

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  19. Résultat n°19
    Comptes individuels de H à V

    1 media

    Comptes individuels de H à V

    Date

    1959-1974

    Cote

    2979W2251

    • Contexte : 2979W - Direction des services fiscaux du Rhône - Cadastre...

    • Cadastre rénové des communes de l'arrondissement de...
    • TUPIN-ET-SEMONS
    • Comptes individuels de H à V

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE Centre des impôts de Lyon

  20. Résultat n°20
    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    1 media

    Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Date

    1955-1955

    Cote

    2149W4

    • Contexte : 2149 W - Cour d'appel de Lyon - Procédures civiles...

    • Audiences du 08 septembre 1955 au 29 décembre 1955

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYONGreffe pénal