Filtrer les résultats
Multimédias
  • 177
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 170
  • 7
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Période
  • 7
  • 104
  • 71
Typologies
  • 58
  • 43
  • 30
  • 14
  • 13
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Juillet 1881-mars 1894.

2 lots 201 medias

Cote
02847, 3Q3/170
Date
1881-1894
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juillet 1881-mars 1894.
Résultat n°2
Septembre 1872-décembre 1881.

2 lots 4 medias

Cote
02846, 3Q3/169
Date
1872-1881
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Septembre 1872-décembre 1881.
Résultat n°3
Juin 1860-septembre 1872.

2 lots 178 medias

Cote
02845, 3Q3/168
Date
1860-1872
Lieu - Type de document
Table des successions et absences
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Tables alphabétiques des successions et absences.
  • Juin 1860-septembre 1872.
Résultat n°4
Volume 46.

1 media

Cote
02843, 3Q3/167
Date
1930
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 46.
Résultat n°5
Volume 29.

1 media

Cote
02842, 3Q3/166
Date
1916
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 29.
Résultat n°6
Volume 28.

1 media

Cote
02841, 3Q3/165
Date
1904
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 28.
Résultat n°7
Volume 27.

1 media

Cote
02840, 3Q3/164
Date
1897
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 27.
Résultat n°8
Volume 26.

1 media

Cote
02839, 3Q3/163
Date
1895
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 26.
Résultat n°9
Volume 25.

1 media

Cote
02838, 3Q3/162
Date
1893
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 25.
Résultat n°10
Volume 24.

1 media

Cote
02837, 3Q3/161
Date
1892
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 24.
Résultat n°11
Volume 23.

1 media

Cote
02836, 3Q3/160
Date
1890
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 23.
Résultat n°12
Volume 22.

1 media

Cote
02835, 3Q3/159
Date
1889
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 22.
Résultat n°13
Volume 21.

1 media

Cote
02834, 3Q3/158
Date
1887
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 21.
Résultat n°14
Volume 20.

1 media

Cote
02833, 3Q3/157
Date
1885
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 20.
Résultat n°15
Volume 19.

1 media

Cote
02832, 3Q3/156
Date
1884
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 19.
Résultat n°16
Volume 18.

1 media

Cote
02831, 3Q3/155
Date
1882
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 18.
Résultat n°17
Volume 17.

1 media

Cote
02830, 3Q3/154
Date
1880
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 17.
Résultat n°18
Volume 16.

1 media

Cote
02829, 3Q3/153
Date
1879
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 16.
Résultat n°19
Volume 15.

1 media

Cote
02828, 3Q3/152
Date
1877
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 15.
Résultat n°20
Volume 14.

1 media

Cote
02827, 3Q3/151
Date
1876
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 14.
Résultat n°21
Volume 13.

1 media

Cote
02826, 3Q3/150
Date
1875
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 13.
Résultat n°22
Volume 12.

1 media

Cote
02825, 3Q3/149
Date
1874
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 12.
Résultat n°23
Volume 11.

1 media

Cote
02824, 3Q3/148
Date
1873
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 11.
Résultat n°24
Volume 10.

1 media

Cote
02823, 3Q3/147
Date
1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 10.
Résultat n°25
Volume 9.

1 media

Cote
02822, 3Q3/146
Date
1872
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 9.
Résultat n°26
Volume 8.

1 media

Cote
02821, 3Q3/145
Date
1871
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 8.
Résultat n°27
Volume 7.

1 media

Cote
02820, 3Q3/144
Date
1870
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 7.
Résultat n°28
Volume 6.

1 media

Cote
02819, 3Q3/143
Date
1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 6.
Résultat n°29
Volume 5.

1 media

Cote
02818, 3Q3/142
Date
1869
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 5.
Résultat n°30
Volume 4.

1 media

Cote
02817, 3Q3/141
Date
1867
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 4.
Résultat n°31
Volume 3.

1 media

Cote
02816, 3Q3/140
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 3.
Résultat n°32
Volume 2.

1 media

Cote
02815, 3Q3/139
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 2.
Résultat n°33
Volume 1.

1 media

Cote
02814, 3Q3/138
Date
1866
Lieu - Type de document
Répertoire général
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Répertoire général.
  • Volume 1.
Résultat n°34
Table alphabétique des baux écrits.

1 media

Cote
02812, 3Q3/137
Date
1870-1898
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Table alphabétique des baux écrits.
Résultat n°35
5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

1 media

Cote
02811, 3Q3/136
Date
1925
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°36
10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).

1 media

Cote
02810, 3Q3/135
Date
1920-1925
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 10 mars 1920-4 janvier 1925 (volume 21).
Résultat n°37
1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).

1 media

Cote
02809, 3Q3/134
Date
1913-1920
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 1er avril 1913-9 mars 1920 (volume 20).
Résultat n°38
9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).

1 media

Cote
02808, 3Q3/133
Date
1909-1913
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 9 janvier 1909-31 mars 1913 (volume 19).
Résultat n°39
11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).

1 media

Cote
02807, 3Q3/132
Date
1907-1909
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 11 février 1907-9 janvier 1909 (volume 18).
Résultat n°40
18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).

1 media

Cote
02806, 3Q3/131
Date
1903-1907
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 18 mai 1903-11 février 1907 (volume 17).
Résultat n°41
7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).

1 media

Cote
02805, 3Q3/130
Date
1900-1903
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 7 février 1900-18 mai 1903 (volume 16).
Résultat n°42
16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).

1 media

Cote
02804, 3Q3/129
Date
1897-1900
Lieu - Type de document
Acte extrajudiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes d'huissiers et autres officiers...
  • 16 février 1897-7 février 1900 (volume 15).
Résultat n°43
21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).

1 media

Cote
02802, 3Q3/128
Date
1923-1926
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 21 juin 1923-4 janvier 1926 (volume 15).
Résultat n°44
4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).

1 media

Cote
02801, 3Q3/127
Date
1918-1923
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 4 décembre 1918-21 juin 1923 (volume 14).
Résultat n°45
26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).

1 media

Cote
02800, 3Q3/126
Date
1913-1918
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 26 septembre 1913-3 décembre 1918 (volume 13).
Résultat n°46
4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).

1 media

Cote
02799, 3Q3/125
Date
1909-1913
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 4 juin 1909-25 septembre 1913 (volume 12).
Résultat n°47
26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).

1 media

Cote
02798, 3Q3/124
Date
1905-1909
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 26 avril 1905-4 juin 1909 (volume 11).
Résultat n°48
23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).

1 media

Cote
02797, 3Q3/123
Date
1901-1905
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 23 mai 1901-25 avril 1905 (volume 10).
Résultat n°49
25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

1 media

Cote
02796, 3Q3/122
Date
1897-1901
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°50
19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).

1 media

Cote
02795, 3Q3/121
Date
1892-1897
Lieu - Type de document
Acte judiciaire
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres des actes judiciaires des tribunaux de police...
  • 19 décembre 1892-24 avril 1897 (volume 8).
Résultat n°51
Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

1 media

Cote
02793, 3Q3/120
Date
1901-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...
Résultat n°52
8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).

1 media

Cote
02792, 3Q3/119
Date
1922-1923
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 juin 1922-27 juin 1923 (volume 44).
Résultat n°53
1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

1 media

Cote
02791, 3Q3/118
Date
1921-1922
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°54
8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).

1 media

Cote
02790, 3Q3/117
Date
1920-1921
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 mai 1920-31 mai 1921 (volume 42).
Résultat n°55
10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).

1 media

Cote
02789, 3Q3/116
Date
1919-1920
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 10 avril 1919-5 mai 1920 (volume 41).
Résultat n°56
26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).

1 media

Cote
02788, 3Q3/115
Date
1918-1919
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 26 mars 1918-10 avril 1919 (volume 40).
Résultat n°57
13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).

1 media

Cote
02787, 3Q3/114
Date
1917-1918
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 13 mars 1917-25 mars 1918 (volume 39).
Résultat n°58
6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).

1 media

Cote
02786, 3Q3/113
Date
1916-1917
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 janvier 1916-13 février 1917 (volume 38).
Résultat n°59
9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).

1 media

Cote
02785, 3Q3/112
Date
1914-1916
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 juillet 1914-5 janvier 1916 (volume 37).
Résultat n°60
1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).

1 media

Cote
02784, 3Q3/111
Date
1913-1914
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 1er janvier 1913-8 juillet 1914 (volume 36).
Résultat n°61
19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).

1 media

Cote
02783, 3Q3/110
Date
1911-1912
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 19 juillet 1911-31 décembre 1912 (volume 35).
Résultat n°62
9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).

1 media

Cote
02782, 3Q3/109
Date
1910-1911
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 9 juin 1910-17 juillet 1911 (volume 34).
Résultat n°63
2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).

1 media

Cote
02781, 3Q3/108
Date
1909-1910
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 juillet 1909-6 juin 1910 (volume 31).
Résultat n°64
23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

1 media

Cote
02780, 3Q3/107
Date
1908-1909
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).
Résultat n°65
23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

1 media

Cote
02779, 3Q3/106
Date
1907-1908
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).
Résultat n°66
29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).

1 media

Cote
02778, 3Q3/105
Date
1906-1907
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 29 mai 1906-18 avril 1907 (volume 28).
Résultat n°67
25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).

1 media

Cote
02777, 3Q3/104
Date
1905-1906
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 25 juillet 1905-28 mai 1906 (volume 27).
Résultat n°68
11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).

1 media

Cote
02776, 3Q3/103
Date
1904-1905
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 11 juin 1904-25 juillet 1905 (volume 26).
Résultat n°69
25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).

1 media

Cote
02775, 3Q3/102
Date
1903-1904
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 25 juin 1903-7 juin 1904 (volume 25).
Résultat n°70
27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).

1 media

Cote
02774, 3Q3/101
Date
1902-1903
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 27 août 1902-19 juin 1903 (volume 24).
Résultat n°71
7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).

1 media

Cote
02773, 3Q3/100
Date
1901-1902
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 octobre 1901-27 août 1902 (volume 23).
Résultat n°72
17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

1 media

Cote
02772, 3Q3/99
Date
1900-1901
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).
Résultat n°73
17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

1 media

Cote
02771, 3Q3/98
Date
1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°74
8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).

1 media

Cote
02770, 3Q3/97
Date
1899-1900
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 8 mai 1899-13 février 1900 (volume 20).
Résultat n°75
2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

1 media

Cote
02769, 3Q3/96
Date
1898-1899
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).
Résultat n°76
22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).

1 media

Cote
02768, 3Q3/95
Date
1897-1898
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 22 juillet 1897-31 juillet 1898 (volume 18).
Résultat n°77
7 avril 1896-22 juillet 1897 (volume 17).

1 media

Cote
02767, 3Q3/94
Date
1896-1897
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 7 avril 1896-22 juillet 1897 (volume 17).
Résultat n°78
17 décembre 1894-7 avril 1896 (volume 16).

1 media

Cote
02766, 3Q3/93
Date
1894-1896
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 17 décembre 1894-7 avril 1896 (volume 16).
Résultat n°79
6 septembre 1893-17 décembre 1894 (volume 15).

1 media

Cote
02765, 3Q3/92
Date
1893-1894
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 septembre 1893-17 décembre 1894 (volume 15).
Résultat n°80
6 juillet 1892-6 septembre 1893 (volume 14).

1 media

Cote
02764, 3Q3/91
Date
1892-1893
Lieu - Type de document
Déclaration de succession
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau d'Amplepuis.
  • Registres de déclarations de mutations par décès et...
  • Déclarations de mutations par décès.
  • 6 juillet 1892-6 septembre 1893 (volume 14).