Bureau d'Amplepuis

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 28 medias	2 avril 1715-5 décembre 1717.	Cote 00006, 10C4	Date 1715-1717	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 2 avril 1715-5 décembre 1717.
Résultat n°2	1 media	17 février-16 octobre 1900 (volume 21).	Cote 02771, 3Q3/98	Date 1900	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 février-16 octobre 1900 (volume 21).
Résultat n°3	1 media	7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).	Cote 02762, 3Q3/89	Date 1890-1891	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).
Résultat n°4	1 media	5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).	Cote 02674, 3Q3/5	Date 1873	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).
Résultat n°5	1 media	5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).	Cote 02683, 3Q3/14	Date 1884-1885	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).
Résultat n°6	1 media	2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).	Cote 02697, 3Q3/28	Date 1896-1897	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).
Résultat n°7	1 media	13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).	Cote 02688, 3Q3/19	Date 1889-1890	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).
Résultat n°8	1 media	17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).	Cote 02700, 3Q3/31	Date 1899-1900	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).
Résultat n°9	1 media	26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).	Cote 02758, 3Q3/85	Date 1884-1886	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).
Résultat n°10	1 media	25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).	Cote 02796, 3Q3/122	Date 1897-1901	Lieu -	Type de document Acte judiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes judiciaires des tribunaux de police... 25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).
Résultat n°11	1 media	25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).	Cote 02721, 3Q3/52	Date 1923-1924	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).
Résultat n°12	1 media	5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).	Cote 02811, 3Q3/136	Date 1925	Lieu -	Type de document Acte extrajudiciaire
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes d'huissiers et autres officiers... 5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).
Résultat n°13	1 media	Volume 5.	Cote 02818, 3Q3/142	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 5.
Résultat n°14	1 media	29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).	Cote 02741, 3Q3/70	Date 1901-1904	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).
Résultat n°15	1 media	29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).	Cote 02712, 3Q3/43	Date 1911-1912	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).
Résultat n°16	1 media	2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).	Cote 02687, 3Q3/18	Date 1888-1889	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).
Résultat n°17	1 media	15 février-1er décembre 1896 (volume 27).	Cote 02696, 3Q3/27	Date 1896	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 15 février-1er décembre 1896 (volume 27).
Résultat n°18	1 media	Volume 26.	Cote 02839, 3Q3/163	Date 1895	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 26.
Résultat n°19	1 media	21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).	Cote 02718, 3Q3/49	Date 1920-1921	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).
Résultat n°20	1 media	Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).	Cote 02793, 3Q3/120	Date 1901-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations extérieures de successions. 7 septembre...
Résultat n°21	1 media	8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).	Cote 02756, 3Q3/83	Date 1881-1882	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).
Résultat n°22	1 media	2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).	Cote 02769, 3Q3/96	Date 1898-1899	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).
Résultat n°23	1 media	Volume 16.	Cote 02829, 3Q3/153	Date 1879	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 16.
Résultat n°24	1 media	21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).	Cote 02671, 3Q3/2	Date 1871-1872	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).
Résultat n°25	1 media	Volume 17.	Cote 02830, 3Q3/154	Date 1880	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 17.
Résultat n°26	2 lots 37 medias	28 février 1712-1er avril 1715.	Cote 00005, 10C3	Date 1712-1715	Lieu -	Type de document Acte des notaires, Acte sous seing privé
		Contexte : 10C - Contrôle des actes Bureau d'Amplepuis. Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing... 28 février 1712-1er avril 1715.
Résultat n°27	1 media	2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).	Cote 02745, 3Q3/74	Date 1911-1916	Lieu -	Type de document Bail sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des baux sous seing privé (BSSP). 2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).
Résultat n°28	1 media	2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).	Cote 02706, 3Q3/37	Date 1905-1906	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).
Résultat n°29	1 media	17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).	Cote 02772, 3Q3/99	Date 1900-1901	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).
Résultat n°30	1 media	27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).	Cote 02723, 3Q3/54	Date 1925-1926	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).
Résultat n°31	1 media	Volume 29.	Cote 02842, 3Q3/166	Date 1916	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 29.
Résultat n°32	1 media	Volume 18.	Cote 02831, 3Q3/155	Date 1882	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 18.
Résultat n°33	1 media	22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).	Cote 02715, 3Q3/46	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).
Résultat n°34	1 media	23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).	Cote 02779, 3Q3/106	Date 1907-1908	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).
Résultat n°35	1 media	19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).	Cote 02684, 3Q3/15	Date 1885-1886	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).
Résultat n°36	1 media	Volume 6.	Cote 02819, 3Q3/143	Date 1869	Lieu -	Type de document Répertoire général
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Répertoire général. Volume 6.
Résultat n°37	1 media	1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).	Cote 02791, 3Q3/118	Date 1921-1922	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).
Résultat n°38	1 media	9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).	Cote 02731, 3Q3/61	Date 1883-1886	Lieu -	Type de document Acte sous seing privé
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes sous seing privé (ASSP). 9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).
Résultat n°39	1 media	23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).	Cote 02780, 3Q3/107	Date 1908-1909	Lieu -	Type de document Déclaration de succession
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres de déclarations de mutations par décès et... Déclarations de mutations par décès. 23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).
Résultat n°40	1 media	7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).	Cote 02704, 3Q3/35	Date 1904	Lieu -	Type de document Acte des notaires
		Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des... Bureau d'Amplepuis. Registres des actes civils publics (ACP). 7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).

Résultats de la recherche

2 avril 1715-5 décembre 1717.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

17 février-16 octobre 1900 (volume 21).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 juillet 1890-23 août 1891 (volume 12).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 septembre-26 septembre 1873 (volume 5).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 juillet 1884-19 janvier 1885 (volume 14).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 décembre 1896-16 septembre 1897 (volume 28).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

13 mai 1889-5 juin 1890 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 juin 1899-3 avril 1900 (volume 31).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

26 mai 1884-17 février 1886 (volume 8).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 avril 1897-23 mai 1901 (volume 9).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

25 mai 1923-5 juin 1924 (volume 55).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

5 janvier-31 décembre 1925 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 5.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 octobre 1901-11 janvier 1904 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

29 mai 1911-27 mars 1912 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 mars 1888-13 mai 1889 (volume 18).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

15 février-1er décembre 1896 (volume 27).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 26.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 juin 1920-16 juin 1921 (volume 52).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Déclarations extérieures de successions. 7 septembre 1901-31 août 1909 (volume 32).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

8 février 1881-18 août 1882 (volume 6).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 août 1898-3 mai 1899 (volume 19).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 16.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

21 mars 1871-10 janvier 1872 (volume 2).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 17.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

28 février 1712-1er avril 1715.

Contexte : 10C - Contrôle des actes

2 septembre 1911-5 février 1916 (volume 11).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

2 novembre 1905-20 juillet 1906 (volume 37).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

17 octobre 1900-5 octobre 1901 (volume 22).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

27 mai 1925-4 janvier 1926 (volume 57).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 29.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 18.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

22 janvier 1918-18 février 1919 (volume 49).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 avril 1907-21 mars 1908 (volume 29).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

19 janvier 1885-30 janvier 1886 (volume 15).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

Volume 6.

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

1er juin 1921-1er juin 1922 (volume 43).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

9 novembre 1883-12 juillet 1886 (volume 7).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

23 mars 1908-25 juin 1909 (volume 30).

Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

7 janvier-7 décembre 1904 (volume 35).